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148 résultats pour « Massiani-Antonetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c05686cdc6046d47945ee6

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Défendeur (s) : [U] SAS OCCAZ AUTO [Adresse 2] [Localité 3] Représentant (s) : Maître Nathalie SABIANI Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Dominique ANTONIOTTI

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a1190b9cdc6046d47ac2b4c

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

[O] [A] [Adresse 1] comparant par Me Marianne DEWINNE de la SCP WUILQUE-BOSQUE-TAOUIL-BARANIACK-DEWINNE [Adresse 2] SOUS BOIS DEFENDEUR EURL BSD CENTRALE [Adresse 3] RCS/RM [Localité 1] : 832918452 -

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a04923acdc6046d4799db90

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

judiciaire de la SARL NETTOYAGE INSULAIRE [Adresse 3] [Localité 3] Représentant (s) : Défaillant– Composition du tri bunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Dominique ANTONIOTTI

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f0b6ecdc6046d47710aff

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Patrick Armand, juge, et Mme Antoinette Darpy, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Moïse Serero, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e9439bcdc6046d472ff478

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 10 Avril 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SA HELVETIA ASSURANCES SA [Adresse 1] comparant par Me Frank MAISANT [Adresse 2] et par Me Florence

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e8e951cdc6046d4724fe63

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

75017 PARIS [Courriel 2] et par SCP DERRIENNIC ET ASSOCIES [Adresse 8] SAS AGFA SOLUTIONS [Adresse 9] comparant par Me Sylvie DERACHE-DESCAMPS [Adresse 10] [Courriel 3] et par Me Armelle PHILIPPON MAISANT

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d3d6b3cdc6046d474e5e23

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[M] [B] demeurant [Adresse 1], assistés de Me Jean-Luc Mariani avocat (L040).

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d845afcdc6046d47b4c62f

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Félix Mayer, juge, Mme Antoinette Darpy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Antoine Guinet, président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d84e07cdc6046d47b54a18

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Félix Mayer, juge, Mme Antoinette Darpy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Antoine Guinet, président, M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f0c93cdc6046d47712968

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Patrick Armand, juge, Mme Antoinette Darpy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Moïse Serero, juge, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a110b74cdc6046d47a29880

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Patrick Armand, juge, juge, Mme Antoinette Darpy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Catherine Giudicelli, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05425cdc6046d47943767

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Localité 2] Représentant (s) : Maître Sophie JONQUET (avocat plaidant) Maître Myriam CARTA (avocat postulant) Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Dominique ANTONIOTTI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05526cdc6046d479447de

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Lieu-dit ( [Adresse 2] BI NTONI FILS (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant (s) : Maître Fi ancesca SEATELLI Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président · Monsieur Dominique ANTONIOTTI

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d847f2cdc6046d47b4e9c5

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Félix Mayer, juge, Mme Antoinette Darpy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Antoine Guinet, président, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a16bfb9cdc6046d4716cd73

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Patrick Armand, juge, Mme Antoinette Darpy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Catherine Giudicelli, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a16bd7ecdc6046d47169c72

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Félix Mayer, juge, Mme Antoinette Darpy, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Antoine Guinet, président, M.

Source officielle
TCOM

REQUETE PRESIDENT

69f0874bcdc6046d47d2550f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

béton la réalisation de raccordements à la voirie et a divers réseaux ou le gros oeuvre de bâtiment sans responsabilité Globale de la construction Représentant légal : SANTOS DAS GRACAS PENA DIEGO Mariana

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3 section supplémentaire

6a0f0577cdc6046d47707fd8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Moïse Serero, juge présidant l'audience, Mme Antoinette Darpy, juge, M. Henri Tanniou, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f30140cdc6046d470ec9c9

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Me Joyce PITCHER [Adresse 2] [Localité 1] [Courriel 1] (D778) DEFENDEUR(S) : * SA AIR AUSTRAL [Adresse 3] [Localité 2] : AIR AUSTRAL AIRUN Sigle : AIRUN Représentant légal : Mme Marie Huguette Antoinette

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c05390cdc6046d47942dc2

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ainsi jugé et prononcé Le Greffier Madame Nadège ZANGARELLI Le Président Monsieur Dominique ANTONIOTTI Signe electroniquement par Dominique ANTONIOTTI Signe electroniquement par Nadege ZANGARELLI,

Source officielle

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