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DE CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : BANQ UEPOPULAIRE AUVERGNE RHO NE ALPES / [Q] [D] ROLEGENERAL : N° 2024 005982 JUGEMENT DU TRENTE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0ee7ccdc6046d47dd83c7

Commerce

4 avril 2025

Pour les besoins de son activité, cette dernière a ouvert un compte courant n° [XXXXXXXXXX01] dans les livres de la BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b04caecdc6046d472cb700

Commerce

28 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 28/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024J1767 ENTRE : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes Numéro SIREN :

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TCOM

Audience des référés

69e507afcdc6046d47cde8f8

Commerce

14 octobre 2025

Il résulte de tout ce qui précède que la demande de la société REYMOND RHONE SUD MATERIAUX doit être déclarée irrecevable.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c5412acdc6046d470b4e9c

Commerce

11 juillet 2025

En l'absence de règlement la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHÔNE ALPES saisit le tribunal de céans.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cfb341cdc6046d47fa4a8d

Commerce

2 avril 2026

2] ET - L'EURL Yellow [Adresse 3] [Localité 2] DÉFENDEUR - Ni présent, ni représenté * Monsieur [U] [M] [Adresse 4] [Localité 3] DÉFENDEUR – Ni présent, ni représenté La Banque Populaire Auvergne Rhône

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b81e0fcdc6046d47dd9d9e

Commerce

27 février 2025

€ Le 26 novembre 2021, la BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES a adressé une nouvelle mise en demeure à la SARL CENTRE PRIMEUR.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae5fe5cdc6046d47018ccb

Commerce

17 janvier 2025

CONDAMNER la SAS L'Orphys à payer à la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes la somme de 2 000€ sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.

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TCOM

Chambre 06

69bef7adcdc6046d4779c2f6

Commerce

14 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 14 octobre 2025 N° RG : 2024F00463 BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES, [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon n° 605

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TCOM

Chambre 17

69befef7cdc6046d477a3d8c

Commerce

8 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 8 janvier 2026 N° RG : 2024F00846 Société CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DE RHONE ALPES AUVERGNE [Adresse 1] LYON Registre

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TCOM

Trib. de Commerce

69fb3417cdc6046d47ca91d8

Commerce

5 mai 2026

Elle a ouvert un compte professionnel N°[XXXXXXXXXX01] auprès de la BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES le 16 décembre 2016.

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TCOM

REFERES (DELIBERES)

69a65d4dcdc6046d47511ee5

Commerce

14 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON ORDONNANCE DE REFERE DU 14 JANVIER 2026 CHAMBRE DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE Libellé code Affaire : REFERE PROVISION PARTIES EN CAUSE ENTRE : SAS FRANCE BOISSONS RHONE

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b862a3cdc6046d47e52cf5

Commerce

10 juillet 2025

CLERMONT-FERRAND - AFFAIRE : SA BANQUE PO PULAIRE AUVERGNE RHO NE ALPES / SARL COIFF EMI ROLEGENERAL : N° 2025 000441 JUGEMENT DU DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La SA BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE

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TCOM

Trib. de Commerce

69caacfacdc6046d47874b9c

Commerce

29 janvier 2026

Rôle n° 2025R124 * la Caisse de CONGES INTEMPERIES BTP CIBTP CAISSE RHONE-ALPES AUVERGNE - Association régie par la Loi de 1901,, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Ségolène

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TCOM

Trib. de Commerce

69caad16cdc6046d47874d34

Commerce

29 janvier 2026

Rôle n° ENTRE - la Caisse de CONGES INTEMPERIES BTP CIBTP CAISSE 2025R126 RHONE-ALPES AUVERGNE - Association régie par la Loi de 1901,, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Ségolène

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TCOM

Trib. de Commerce

69caad34cdc6046d47874eb2

Commerce

29 janvier 2026

Rôle n° ENTRE - la Caisse de CONGES INTEMPERIES BTP CIBTP CAISSE 2025R127 RHONE-ALPES AUVERGNE - Association régie par la Loi de 1901,, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Ségolène

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TCOM

Trib. de Commerce

69c6a3e2cdc6046d472dee60

Commerce

21 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 21/10/2025 JUGEMENT DU VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025J1225 ENTRE : * La Banque populaire Auvergne Rhône Alpes (ci-après

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Trib. de Commerce

69aed332cdc6046d470a96f2

Commerce

17 juillet 2025

anciennement [V] ET ASSOCIES [Adresse 3] [Localité 3] DÉFENDEUR - représenté par : Maître [T] [J] - [Adresse 4] Maître [N] [H] - [Adresse 5] Rôle n° 2023J227 Rôle n° 2023J126 ENTRE * La SAS [I] RHONES

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TCOM

Trib. de Commerce

69c6a42ccdc6046d472df3c5

Commerce

21 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 21/10/2025 JUGEMENT DU VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025J1235 ENTRE : * La Banque populaire Auvergne Rhône Alpes (ci-après

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TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1c673cdc6046d47289a79

Commerce

17 janvier 2025

Ce jour, la SAS HOUTA RHONE ne se fait pas représenter à l'audience.

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