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181 résultats pour « Pompier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c5c5cdc6046d47ec582b

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 892 740 317 et exploite un fonds de commerce de vente et installation de systèmes de chauffages économiques et écologiques notamment de pompes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9f079cdc6046d473d2724

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Le rapport indique que l'origine de l'avarie résulte d'un dysfonctionnement de la pompe à huile, ayant entraîné un défaut de lubrifiant entrainant des dommages moteurs irréversibles.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE DE SAUVEGARDE

69e24f62cdc6046d4794867b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MORE [Adresse 1] RCS d'ALBI 309 694 719 ayant pour activité : vente en gros et détail d'appareils électro ménagers, de téléviseurs, de literie et ses accessoires, de système de climatisation et de pompe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f73fb3cdc6046d4770b12d

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

paiements et l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de la société L'ALLIANCE FUNERAIRE SARL Adresse : [Adresse 2], Activité : Pompes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a04625acdc6046d4794ed90

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

immatriculée au RCS et au RM de FOIX sous le numéro 907 850 317 (2021B00495), elle exerce l'activité : Tous travaux d'installation de maintenance de dépannage et de mise en service systèmes de chauffage pompes

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d24056cdc6046d4730b98d

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Vente, installation, maintenance et dépannage de systèmes de climatisation, pompe à chaleur, chaudière et tous systèmes de chauffage et de ventilation, climatisation.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9da0fcdc6046d473b6390

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

articles L. 621-1 à L. 621-3 du code de commerce, CONSTATE l'état de cessation des paiements, OUVRE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE à l'égard de SAKINA SAS, adresse : [Adresse 2], activité : Pompes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a75d5bcdc6046d476a68c3

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SARL FG MAINTENANCE, exerçant une activité de plomberie, chauffage, électricité et climatisation, pompe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee37acdc6046d470bf9aa

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

CONSTATE l'état de cessation des paiements et PRONONCE l'ouverture de la procédure de REDRESSEMENT JUDICIAIRE de Monsieur [U] [L] [Adresse 4] Commerçant personne physique plomberie, climatisation, pompes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a39acdc6046d470204e7

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Travaux d'installation d'équipements thermiques, photovoltaïques, de chauffages, de pompes à chaleur et les travaux de plomberie Inscrit au RCS sous le numéro 497 947 051 RCS PERPIGNAN.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c86768cdc6046d475834ef

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

d'une procédure de redressement judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 17 octobre 2025, par : La SARL GOLFE ECO ENERGIE La fourniture et pose de pompe

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f1b837cdc6046d47f045fc

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Monsieur [S] [T] [Q] a signé à son domicile le devis n° 2022DC1 de la société ACTION ENERGY ET DEVELOPPEMENT, ci-après A.E.D (RCS [Localité 1] n° 849 800 917), pour la fourniture et l'installation d'une pompe

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e66b3bcdc6046d47eed639

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Le 13 novembre un incendie frappait la maison, nécessitant l'intervention des pompiers.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2bce7cdc6046d4708a3fa

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

EXPOSE DU LITIGE La SAS AS PAC affirme avoir réalisé pour la SARL Comble Eco des prestations d'installation électrique de type pompes à chaleur et ballons thermodynamiques chez des particuliers qui ne

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TCOM

Chambre 05

69f67912cdc6046d47624508

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de fourniture, pose, maintenance et dépannage de climatiseurs, pompes à chaleur, chauffes eau thermodynamiques, panneaux solaires photovoltaiques et d'une

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

69d33fb8cdc6046d4744ac5c

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Partie défenderesse : SAS MTS GROUP, (RCS PARIS 911 553 758), Société par actions simplifiée, dont le siège social est 165 rue de la Pompe 75116 Paris, non comparante.

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69ac1acacdc6046d47d44d2e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

La commande portait sur : * Deux pompes à chaleur (PAC) [F] Altherma; * Deux cartes de pilotage WLAN; * La mise en service des PAC; * Dix unités murales [F]; * Dix vannes.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0370acdc6046d472a2807

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Inscrit au RCS sous le numéro 888 308 566 Activité : Achat, vente, installation, entretien, réparation de tout matériel d'équipement d'énergie renouvelable et notamment les panneaux photovoltaïques, pompes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b039d9cdc6046d472a6d89

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DEMANDEUR : URSSAF RHONE-ALPES [Adresse 1] Comparution : Monsieur [W] [S], muni d'un pouvoir DEFENDEUR : La SAS A.S Energies [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 894 208 412 Activité : Pose de pompe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a149cdc6046d4701d470

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

identifiant 1]/01/2025JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société AWES FRANCE [Adresse 1] Activité : Climatisation et pompes

Source officielle

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