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3 178 résultats pour « Segonas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

69c31117cdc6046d47d2ef0a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société AQUITAINE PAPETERIE DISTRIBUTION SARL a, elle aussi, dû faire l'achat de radiateurs d'appoints, une première fois le 15 janvier 2024 pour une somme de 143,82 €, puis une seconde fois en date

Source officielle

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c72ba5cdc6046d473ce76f

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Ledit contrat prévoyait une cotisation annuelle à hauteur de 2 448,36 euros TTC réglable par fraction selon l'échéancier prévu.

Source officielle
TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69c7966acdc6046d47458e3a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

les accessoires homme, femme, enfants, les chaussures, la lingerie, le linge de maison, les bijoux, les parfums, les cosmétiques, le maquillage, la maroquinerie et la vente de détail de produits de seconde

Source officielle
TCOM

6ème chambre

6a0c5a9ccdc6046d472ff3b8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

le cadre de cette mission, [K] a obtenu pour le compte de [T] : * En date du 25 avril 2025, une facilité de caisse auprès du CIC pour un montant de 150 000 € et ; * En date du 29 avril 2025, une seconde

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c75d2cdc6046d47324cf9

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

dernières observations du demandeur, déclaré les débats clos, mis l'affaire en délibéré et a annoncé que le jugement serait prononcé par mise à disposition au Greffe le 12 mai 2026, en application du second

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c75f0cdc6046d47324ef8

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

), la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE a prononcé la déchéance du terme et a mis en demeure la société défenderesse d'avoir à régler sous 30 jours la somme de 27.063,02 euros selon

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TCOM

Chambre 2-3

69d2994acdc6046d47370b76

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Le second projet est un projet de continuité dans lequel la réduction de la vacance sur les 2 ème, 3 ème et 4 ème étages est prioritaire. 4.1.7 Plan d'affaire […] Le plan d'affaire du projet innovant

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TCOM

.

69f1e214cdc6046d47f3d1b2

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Une seconde tranche d'augmentation du capital social d'un montant de 698.366 €, souscrite par voie de compensation avec des créances liquides et exigibles sur la société et/ou par apport de liquidités

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TCOM

Chambre 03

69f2423acdc6046d47ffb6e2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Selon les comptes communiqués, la société TELECOMMANDE EXPRESS a réalisé un chiffre d'affaires de 8,5 M € au cours des 13 premiers de la période d'observation.

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TCOM

chambre 1-5

69cfe253cdc6046d47fe1e80

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

cette garantie Mme [U] a signé le 27 octobre 2014 une convention de fourniture de boissons pour une période de cinq ans par laquelle elle s'engageait à se fournir de façon exclusive auprès de Tafanel selon

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TCOM

chambre 1-12

69d07034cdc6046d470c6e02

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Selon les dispositions contractuelles, les contrats pourront être résiliés par le bailleur après une mise en demeure restée sans effet, de plein droit, en cas de non-paiement à sa date d'exigibilité d'une

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TCOM

9ème chambre

69f10b74cdc6046d47e258de

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire, DEBATS Audience du 26 mars 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

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TCOM

5ème chambre

69e94cc9cdc6046d4730bed5

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La mise en demeure restant sans réponse de [R], [L] dépose le 3 octobre une seconde requête en injonction de payer auprès du tribunal de commerce de Nanterre.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3cdaacdc6046d4782d49c

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Puis, par un second prêt professionnel n°14047 787085 10 en date du 17 octobre 2019, la société POSE DIFFUSION a emprunté la somme de 134.000 € auprès de la BANQUE CIC OUEST.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abde15cdc6046d47cffb77

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Une seconde facture (n°3016/2023) du 31 décembre 2023 a été émise pour 8 353,93 € TTC, correspondant à l'ensemble des départs de l'année, déduction faite de la première facture.

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6f9bfcdc6046d47f90dcb

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

a adressé une déclaration de sinistre à son assureur GROUPAMA, entraînant la désignation d'un expert aux fins d'évaluation des désordres constatés, qu'à l'issue du rapport établi par l'expert, une seconde

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e73919cdc6046d47fdfc76

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

les dispositions suivantes: * Périmètre de la reprise Reprise de l'ensemble des éléments d'actif de la société MOBILYGREEN, selon le périmètre défini dans l'offre et sous réserve de la détention de

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TCOM

Référés

69e7b795cdc6046d470d17e5

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Par un second avenant sous seing privé en date du 10 mai 2023, les parties ont déclaré d'un commun accord que la location gérance du fonds de commerce a pris fin le 30 avril 2023.

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TCOM

3ème chambre

69e81522cdc6046d4713dfb4

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

UNDERWRITTERS d'une somme de 17624,10 € TTC ; JUGER que la société [Y] INTERNATIONAL UNDEWRITERS entend s'en rapporter à justice sur les moyens de défense développés par la société HOLDING SOCOTEC ; * En second

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TCOM

3ème chambre

69e86ef4cdc6046d471a90fc

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Selon QUADRA, contrairement à ce qui était prévu, le véhicule n'est pas équipé de l'option « Apple Car Play ».

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