Stéphane BERTHELEMY et Mme Anne PASCUAL, et Mme Valérie PRUDHOMME Greffier d'audience, présent au proponcé : Me Georges BERNARD, greffier Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD,

*1DE/06/55/56/30* Copies: -SARL à associé unique WHAT ELSE -SELARL 2M ETASSOCIES en la personne de Me Carole Martinez -SELAFA MJA en la personne de Me Valérie Leloup-Thomas -TPG -Parquet R.G. : 2026022895

Noël CENCI, Juges, Assistés de Me Valérie GOUYET BINDA, Greffier associé. Le Ministère Public, avisé de la procédure.

DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 21/01/2025 Sas RENOV TOITURE [Adresse 1] CONCEPT TOITURE [Adresse 2] Dirigeant : Monsieur [Z] [E] [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Peter VAN

GAIA VALOR [Adresse 1] [Localité 1] Dirigeant : SAS STEP ONE GROUP prise en la personne de sa présidente Madame [P] [B] [Adresse 2] [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Peter VAN

Je ne sais pas comment je vais faire pour récupérer cela… J'ai approché 2 nouvelles usines pendant mon séjour pour régler cela le plus rapidement possible, mais je suis quand même sur 6-8 semaines de

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : THOMAS Emmanuel Juges : MEUNIER Sébastien, SCHILDKNEHT Stéphane, BOUCQ Silvère, CLAUS Patrick Assistés lors des débats par Me Valérie

de l'article 700 du code de procédure civile, En application des dispositions de l'article 871 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 mai 2025, en audience publique, devant Mme Valérie

de l'article 700 du code de procédure civile, En application des dispositions de l'article 871 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 mai 2025, en audience publique, devant Mme Valérie

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Jacqueline ARVISET, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Eric ASTEGIANO, Juge des Référés, Assisté de Mile Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

BPIFRANCE, immatriculée au registre du commerce de Créteil sous le n° 320 252 489, ont le siège social est à [Adresse 1]) [Adresse 2], Demanderesse représentée par Me François MEUNIER, Avocat au Barreau du Val

en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2023J111 ENTRE * La société T.S.P TOTAL SECURITE PROTECTION * [Adresse 1] * [Localité 1] * DEMANDEUR - représenté par : Maître Valérie

l'Exécution du Plan actuellement prévisibles et payables par fraction annuelle avec le dividende pour un montant total pour la durée du plan de : 27 124 € Ces frais liés au montant des dividendes peuvent varier

du Plan actuellement prévisibles et payables par fraction annuelle avec le dividende pour un montant total pour la durée du plan de : 10 328 euros Ces frais liés au montant des dividendes peuvent varier

déclaration de cessation des paiements, a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SCOP EMERGENCE 3B - Accompagnement et conseil dans la gestion des carrières, bilans de compétences, VAE

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président: THOMAS EmmanuelJuges: SCHILDKNECHT Stéphane, DUCHEINE Rémi, MEUNIER Sébastien, BOUCQ Silvère Assistés lors des débats par Me Valérie

Antonio BALLONE, Mme Nelly MARTINEZ, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

Antonio BALLONE, Mme Nelly MARTINEZ, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

défenderesse défaillante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Monsieur Xavier MONTAGNÉ JUGE(S) : Monsieur Paul SENAUX : Monsieur Fabrice PRATX ASSISTES AUX DEBATS PAR Madame Valérie