CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

335 résultats pour « Maillard »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afbbc0cdc6046d471db6b3

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

conduite par Maître [E] [D] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Jacques BEAUCIEL Greffier : Maître Céline MAILLARD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c04fcdc6046d47fdc799

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Représentant légal : Mme, [C], [V], M., [W], [D], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c4e174cdc6046d47020a03

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

2022 B 2265) Représentant légal : Mme, [I], [Q], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad666dcdc6046d47eeb46c

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

B 763) Représentant légal : Mme [P], [Y] [I], Ci-après « Le débiteur » A qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad7608cdc6046d47f02756

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

jugement est exécutoire de plein droit à titre provisoire, Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Caroline MAILLARD

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afbc0ccdc6046d471dbc01

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

par Maître MORTELETTE, Avocat à BLOIS, d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Sylvie SAUVAGET Greffier : Maître Céline MAILLARD

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69aff071cdc6046d4722e6f2

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TRAJECTOIRE Maître [S] [H] [Adresse 5] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Sylvie SAUVAGET Greffier : Maître Céline MAILLARD

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69aff0eecdc6046d4722f1a6

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SPORT SANTE [Adresse 2] Non comparante d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Jacques BEAUCIEL Greffier : Maître Céline MAILLARD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad65f7cdc6046d47eead79

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

conformément au Procès-Verbal du CSE du 10 janvier 2025, et de Mme [E] [D], Responsable de Centre du CGEA de [Localité 1], conformément à l'article R. 621-2-1 du Code de Commerce, devant : Mme Caroline MAILLARD

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69df5db8cdc6046d474e852a

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ORGANES FRANCE [Adresse 2] Non comparante d'autre part, Composition du tribunal lors des débats : Président : Isabelle BORDEAUX Juges : Philippe BAHU et Jacques BEAUCIEL Greffier : Maître Céline MAILLARD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69e9e302cdc6046d473c15bd

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

SELARL AJIRE prise en la personne de Maître [W] [E], administrateur judiciaire, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Geoffroy CANIVET, avocat, devant : Mme Caroline MAILLARD

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afbd6ecdc6046d471dd1b2

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Adresse 2] [Localité 2] Non comparante, d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Sylvie SAUVAGET Greffier : Maître Céline MAILLARD

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afce4acdc6046d471f0a5e

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

En présence de : Maître [F] [W] [Adresse 2] d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et [B] [V] Greffier : Maître Céline MAILLARD

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afdc11cdc6046d47209528

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

] [Localité 2] Comparant en personne d'autre part, Composition du Tribunal lors des débats : Président : François MARCHAND Juges : Isabelle BORDEAUX et Sylvie SAUVAGET Greffier : Maître Céline MAILLARD

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69c61bc8cdc6046d471ff7af

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Maître, [M], [T], [Adresse 2], [Localité 2] d'autre part, Composition du tribunal lors des débats : Président : Isabelle BORDEAUX Juges : Philippe BAHU et Sylvie SAUVAGET Greffier : Maître Céline MAILLARD

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

6a0d7085cdc6046d4748e262

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

[F] [E], représentant le CSE, devant : Mme Caroline MAILLARD, M. Nicolas DUAULT et M. Karim ESSEMIANI, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

6a0d705ecdc6046d4748df60

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

[P] [E], représentant le CSE, devant : Mme Caroline MAILLARD, M. Nicolas DUAULT et M. Karim ESSEMIANI, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

6a0d7073cdc6046d4748e103

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

[B] [P], représentant le CSE, devant : Mme Caroline MAILLARD, M. Nicolas DUAULT et M. Karim ESSEMIANI, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

6a0d70a6cdc6046d4748e56c

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

[S] [H], représentant le CSE, devant : Mme Caroline MAILLARD, M. Nicolas DUAULT et M. Karim ESSEMIANI, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6684cdc6046d47eeb5e7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Le débiteur », à qui la chambre du conseil a été indiquée, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté du Cabinet d'avocat SELARL JOLY LAISNE LEMAITRE, devant : Mme Caroline MAILLARD

Source officielle

Page 8 sur 17

← PrécédentSuivant →