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1 384 résultats pour « Marie BRUNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ef5c78cdc6046d47b651a1

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Gilles BERTRAND Date d'ouverture : 17 mars 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Isfendiyar AKAN Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Bruno BERTHOD Liquidateur judiciaire : La SELARL MJ ALPES (en la personne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5ca4cdc6046d47b6561c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Marc CABANNE Signe electroniquement par Marc CABANNE Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5ceccdc6046d47b65f1d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

2025 Juge-Commissaire : Monsieur Sylvain TRITANT Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Bruno BERTHOD Liquidateur judiciaire : Maître [V] [P] Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 21 mars

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5d03cdc6046d47b66113

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[R] [I] Date d'ouverture : 26 mars 2025 Juge-Commissaire : Monsieur Sylvain TRITANT Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Bruno BERTHOD Liquidateur judiciaire : La SELARL MJ ALPES (en la personne de Maître

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8e760cdc6046d47c2b641

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Loïc LEBEAU Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Isfendiyar AKAN Liquidateur judiciaire : la SELARL MJ SYNERGIE (en la personne de Me [Y] [R]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 21 mars

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69de05abcdc6046d472ee17d

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

[P] [A] et représenté(e) par Maître [W] [S] -12 [Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 24 mars 2026.

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b128afcdc6046d473fbae5

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2024 soit la somme de 112.807,19 € arrêtée au 18 mars 2024.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ccffdfcdc6046d47b9961a

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

parties, assistés de Me Bruno GAILLARD, greffier, juges rapporteurs qui ont fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2026.

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TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b64a62cdc6046d47b98a59

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

*1DE/01/08/46/38* 2025012312 - juge enquêteur : Monsieur Thierry PRONIER ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 07/07/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président

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TCOM

Trib. de Commerce

69bde34bcdc6046d4763711e

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

DUVAL,Juges: - Madame Marie-Brune BEGOUEN- Monsieur Christophe GODELGreffier: - Maître Aurélien COLLAVOLI Prononcé par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal le 26/01/2026, Signé par Monsieur

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TCOM

Trib. de Commerce

69de0577cdc6046d472edb9b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

[N] [X] et assisté de son conseil Me Alexandre LANCEAU avocat au barreau d'Annecy Convocation lui a été adressée le 20 mars 2026.

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TCOM

Trib. de Commerce

69de062dcdc6046d472eece1

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

La déclaration a été effectuée le 31 mars 2026 par : La société S.A MECANIQUE [Adresse 1] comparante en la personne de son président M. [T] [I] Convocation lui a été adressée le 31 mars 2026.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef5f0fcdc6046d47b69999

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Marc CABANNE Signe electroniquement par Marc CABANNE Signe electroniquement

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TCOM

Chambre 03

69f5d277cdc6046d47507b12

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges. Prononcée à l'audience publique du 1 er Juillet 2025 où siégeaient M. Xavier GANDILLOT, Président, M. Bruno JARDIN, M.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b16fbcdc6046d47141f1d

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN Monsieur Lucas BUCCI Assistés

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a049eadcdc6046d479ab4b9

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Numéro de rôle : 2025022265 PC : 2025/470 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 11 mai 2026 PRONONÇANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA

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TCOM

Trib. de Commerce

69ccffcdcdc6046d47b994b6

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

parties, assistés de Me Bruno GAILLARD, greffier, juges rapporteurs qui ont fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2026.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd141bcdc6046d47bb8ea5

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 06 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Marie-France CARTIER

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TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b633a8cdc6046d47b7a9ad

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le bordereau ne fait état d'aucune taxation d'office et le dirigeant a justifié de la déclaration sociale nominative relative au mois de mai 2025.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f1e759cdc6046d47f44ab5

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Marc CABANNE Signe electroniquement par Marc CABANNE Signe electroniquement

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