CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

297 résultats pour « Moyse »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d247cdcdc6046d4731390e

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Moïse Serero, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Henri de Courtivron, juge présidant l'audience, M. André Bélard, juge, et M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d308d9cdc6046d4740ee7a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Moïse Serero. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d30983cdc6046d4740f893

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Moïse Serero. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d32b9ccdc6046d47430f4d

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Moïse Serero. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3349ecdc6046d4743f6a8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Moïse Serero. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d35921cdc6046d47464f90

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Moïse Serero, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M. Antoine Guinet, président du délibéré et Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d395a0cdc6046d474a2ed7

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Moïse Serero, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Pénélope de Wulf, président du délibéré, et par Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3c7dfcdc6046d474d6a3d

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Moïse Serero. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Rémi Grenier, juge présidant l'audience, M. André Bélard, juge, et M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3c857cdc6046d474d71f9

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Moïse Serero, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Pénélope de Wulf, président du délibéré, et par Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3e7d6cdc6046d47503d74

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Moïse Serero, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M. Henri De Courtivron, président du délibéré et Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d4d926cdc6046d4763a285

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Moïse Serero. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bde34bcdc6046d4763711e

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

850 360 512 Débats à l'audience en chambre du conseil du 05/01/2026 Composition du Tribunal à l'audience de Chambre de conseil du 05 janvier 2026Président: - Monsieur Bruno DUVAL,Juges: - Monsieur Moïse

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d65ee1cdc6046d4785c145

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Moïse Serero, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M. Patrick Armand, président du délibéré, et Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3903ccdc6046d4749d7cc

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Moïse Serero, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Rémi Grenier, juge présidant l'audience, M. André Bélard, juge, et M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d49a32cdc6046d475eee73

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Moïse Serero, juge-commissaire. Maintient la SELARL 2M ET ASSOCIES en la personne de Me [J] [B], [Adresse 5], administrateur judiciaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d4ebfacdc6046d4764fe4b

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Moïse Serero, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d61f80cdc6046d4780145a

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Moïse Serero, juge-commissaire. Maintient la SELAS SPE 03 PARTNERS en la personne de Me [X] [E], [Adresse 4], administrateur judiciaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d693accdc6046d478dc165

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Moïse Serero, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Pénélope de Wulf, président du délibéré, et par Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d25f2ccdc6046d4732c78d

Commerce

26 février 2025

26 février 2025

Moïse Serero, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a182603cdc6046d473a01b6

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

en la personne de Maître [G] [C] ; * mandataire judiciaire : SELARL BDR & ASSOCIÉS prise en la personne de Maître [A] [V] ; * juge-commissaire : Monsieur Henri de Courtivron remplacé par Monsieur Moïse

Source officielle

Page 8 sur 15

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC308 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MOYSE 3D

SIREN 780079216Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL MOYSES

SIREN 907953905Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

19/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL MOYSE MA MAISON

SIREN 344711007Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

24/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MOYSE PROMOTION

SIREN 502580780Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

24/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MOYSE 3D

SIREN 780079216Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

24/05/2026

Voir →