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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f2463acdc6046d47fff95b
8 janvier 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur M.
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69f3b529cdc6046d47229a2b
28 janvier 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.
Chambre 03
69f4f864cdc6046d4740d6a8
14 janvier 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Délibéré par ces mêmes Juges.
Chambre 09
69f54e30cdc6046d4746ff8b
10 avril 2026
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
69f55449cdc6046d47476309
27 avril 2026
Chambre 06
69f4a149cdc6046d47355fda
8 juillet 2025
Contentieux - audience publique
69f9c1ffcdc6046d47a68aed
30 avril 2026
Chloé CADOUËL, avocat à Lille, La société RENALIA, [Adresse 5], défenderesse représentée par Maître Emma KUMANI & Maître Nicolas BES, avocats [Adresse 6] à [Localité 3], ayant pour postulant Maître Alexandre
AFFAIRES COURANTES
69abb954cdc6046d47ccf0d9
13 janvier 2025
Alexandra DENJEAN Demandeur (s) : M.
Trib. de Commerce
69a77713cdc6046d476c66c0
16 juillet 2025
DE NÎMES 16/07/2025 JUGEMENT DU SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Pour les débats : Ministère Public : non représenté Greffier : Madame Frédérique BOUDON Jugement rendu ce jour 16/07/2025 par mise
Référés
69f016a3cdc6046d47c8e52f
3 avril 2025
ESQ AS DE AZ METAL[Adresse 3][Adresse 4] DEcomparant par Me Maroussia NETTER ADLER[Adresse 4][Adresse 4] DE SASU AZ METAL [Adresse 5] non comparant SAS [Y] & ASSOCIES [Adresse 6] comparant par Me Alexandre
Audience Publique de 14 h : Jugements à rendre
69b37beccdc6046d477c4763
3 octobre 2025
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES de NANCY Jugement du 03/10/2025 prononcé par mise à disposition au greffe du tribunal des activités économiques de Nancy
Chambre 20
69f2a64bcdc6046d47073162
31 décembre 2024
Le Président met sa décision en délibéré pour ordonnance être rendue par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2024.
69f2451ecdc6046d47ffe6bc
16 avril 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.
69f24607cdc6046d47fff5f3
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.
69f246b6cdc6046d4700014f
Jugements de sanctions rendus par mise à disposition au greffe
69c808f8cdc6046d474db58f
16 octobre 2025
2 du Code de procédure civile et signé par Monsieur François JOLIEZ, Président et par Maître Pierre-Alexandre DICHE, Greffier.
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10 avril 2025
Monsieur [D] [J], Président, assisté de : * Madame Nicole CHALUMEAU, commis-greffier, À l'issue des débats, le juge des référés a avisé les parties de la date de la décision et de son prononcé par mise
69f24571cdc6046d47ffec25
2 avril 2025
Alexandre TOURNIER, commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe Lors des débats : M.
69f2464dcdc6046d47fffa9f
69f35bd7cdc6046d4716f0db