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125 résultats pour « Boetsch »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé

69624d57cdc6046d47d71b39

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CONSTRUCTIONS METALLIQUES BOSCHE n'ayant pas tenu son engagement, FABHIRING a adressé à CONSTRUCTIONS METALLIQUES BOSCHE une mise en demeure d'avoir à payer la susdite somme.

Source officielle

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Annonces BODACC155 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BOETSCH FINANCES

SIREN 422436097Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

09/05/2026

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Radiations

BOETSCH, Nathalie, VIGNAUX

SIREN 791475122Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

17/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOETSCH SCHLOSSEREI

SIREN 821724077Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

02/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOETSCH SCHLOSSEREI

SIREN 821724077Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

19/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BOETSCH Ludovic

SIREN 900287905Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

19/12/2025

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69a0f2e9cdc6046d47ddcaac

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par Assignation en date du 8 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 22 janvier 2025 à laquelle siégeait : * Monsieur Pascal BOSCHER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67f78f31cf40727a00357f1d

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par Assignation en date du 8 novembre 2024 La cause a été entendue à l’audience du 22 janvier 2025 à laquelle siégeait : * Monsieur Pascal BOSCHER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a120becdc6046d47e0ac2a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Ainsi prononcé lors de l'audience publique du 9 avril 2025, par nous, Monsieur Pascal BOSCHER, Juge des référés, qui a signé ainsi que Maître Matthieu FAUVEL, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6800bdc070f05fda0a89a102

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Ainsi prononcé lors de l’audience publique du 9 avril 2025, par nous, Monsieur Pascal BOSCHER, Juge des référés, qui a signé ainsi que Maître Matthieu FAUVEL, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1208fcdc6046d47e0a931

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par requête en date du 27 décembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 22 janvier 2025 à laquelle siégeait : Monsieur Pascal BOSCHER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

67f790cecf40727a003596d1

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par requête en date du 27 décembre 2024 La cause a été entendue à l’audience du 22 janvier 2025 à laquelle siégeait : Monsieur Pascal BOSCHER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1218dcdc6046d47e0b979

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Ainsi prononcé lors de l'audience publique du 9 avril 2025, par nous, Monsieur Pascal BOSCHER, Juge des référés, qui a signé ainsi que maître Matthieu FAUVEL, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6800bdc870f05fda0a89a180

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Ainsi prononcé lors de l’audience publique du 9 avril 2025, par nous, Monsieur Pascal BOSCHER, Juge des référés, qui a signé ainsi que maître Matthieu FAUVEL, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc59ffcdc6046d47400205

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Ainsi prononcé lors de l'audience publique du 16 juillet 2025, par nous, Monsieur Pascal BOSCHER, juge des référés, qui a signé ainsi que Maître Matthieu FAUVEL, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

689d98a604f907e0de97d50d

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

PRONONCE l’ouverture d’une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de : La SAS BOUCHERIE DES ALPES [Adresse 2] [Adresse 2] DESIGNE pour cette procédure les organes suivants : Monsieur BOSCHER

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a18249ccdc6046d4739e7bc

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Pierre Bosche et M. Frédéric Morel, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Cyril Déchelette Président et par Mme Brigitte Pantar, Greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

67dbe142d9f47d8f0253edb9

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Pierre Bosche, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.Christophe Excoffier Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier. Le Greffier Le Président

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d164e1cdc6046d4722074a

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Pierre Bosche, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.Christophe Excoffier Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d451e5cdc6046d4759f845

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juge, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Eric Bizalion Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

68fcb9b9af64986e40fb3c3a

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juge, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Eric Bizalion Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a181d64cdc6046d473960fa

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Pierre Bosche et M. Frédéric Morel, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Cyril Déchelette Président et par Mme Brigitte Pantar, Greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

67f4dc09bbf04ef7856e583d

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Thierry Négri Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

67f4dc2fbbf04ef7856e5ab9

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Thierry Négri Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d0fdabcdc6046d471712d1

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Pierre Bosche et Mme Estelle Henriot, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M. Thierry Négri Président et par Mme Brigitte Pantar, greffier.

Source officielle