Greffier d'audience : Madame Camille ANTOINE. Ministère public : M. Amaury LACOTE.

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République, DEBATS Audience du 13 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République DEBATS Audience du 8 Avril 2025 : l'affaire a été débattue en présence du public, selon les dispositions légales.

CHAMBRE 1-12 RG : 2025025489 ENTRE : SAS KYMAS, dont le siège social est [Adresse 1] – RCS de [Localité 1] n° B 980 519 334 Partie demanderesse : comparant par la SELARL AKAOUI-DEPOIX-PICARD, Me Camille

dépens ; PAR CES MOTIFS : LE TRIBUNAL, statuant publiquement, de façon contradictoire, Après en avoir délibéré conformément à la loi, VU les articles 394 et suivants du Code de Procédure Civile, DONNE

Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République, DEBATS Audience du 15 Octobre 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

BEZIERS JUGEMENT RENDU LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 002981 DEMANDEUR (S) : EXKAL FRANCE (SAS) [Adresse 1] Me Stéphanie CARRIE Avocat Loco Me Camille

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SARL ATDC Immatriculée sous le numéro 435 276 175, ayant son siège social, [Adresse 1], [Localité 1] représentée par : Me Camille PASTRE de la SARL CAMILLE PASTRE, Avocat

MOTIFS LE TRIBUNAL, statuant publiquement, de façon contradictoire, en premier ressort, Après en avoir délibéré conformément à la loi, VU les articles 394 et suivants du Code de Procédure Civile, DONNE

PAR CES MOTIFS : LE TRIBUNAL, statuant publiquement, contradictoire et en dernierressort, Après en avoir délibéré conformément à la loi, VU le constat d'accord signé le 16 avril 2026, DONNE ACTE aux

TRIBUNAL, statuant publiquement, de façon réputée contradictoire et en premier ressort, Après en avoir délibéré conformément à la loi, VU les articles 394 et suivants du Code de Procédure Civile, DONNE

GENERAL : 2026 000027 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE 19/01/2026 PAR MISE A DISPOSITION AFFAIRE : HSF RENTAL FRANCE [Adresse 1] Me Stéphanie CARRIÉ Avocat Loco Me Camille

Greffier d'audience : Monsieur Etienne CAILLE Ministère Public : Monsieur Frédéric TRINH Mis en délibéré le : 28/01/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE : par les mêmes Juges.

CES MOTIFS : LE TRIBUNAL, statuant publiquement, de façon contradictoire, 1 er ressort, Après en avoir délibéré conformément à la loi, VU les articles 394 et suivants du Code de Procédure Civile, DONNE

Emeric VAN DER CRUISSE DE WAZIERS 55 [Adresse 2] PARIS, Président Et Monsieur Bertrand JOAB-CORNU [Adresse 1], Directeur général comparant en personne et assisté de Me Camille GENNARI-BRETAGNE [Adresse

Virginie [Localité 1] avocate (J119) ET : SARL MAX P P P (TEAM SHOOT), dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 383344355 Partie défenderesse : assistée du cabinet BAUER AVOCATS représenté par Me Camille

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SOCAMA OCCITANE Immatriculée sous le numéro 780 112 603, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Emmanuelle REY-SALETES de la SCP CAMILLE & ASSOCIES,

Greffier d'audience : Monsieur Etienne CAILLE Ministère Public : Monsieur Frédéric TRINH Mis en délibéré le : 28/01/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE : par les mêmes Juges.