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23 résultats pour « Chennam »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69c2ff67cdc6046d47d17d2b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

le cheval et de le remplacer.

Source officielle

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TCOM

R E F E R E

69f0720ccdc6046d47d07b9f

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

de course et la société ARQANA organise des ventes publiques de chevaux.

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TCOM

EGIDE

69c9aa64cdc6046d4772d97b

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SOCIETE LA CHENAIE (SARLU), [Adresse 1] Ne comparant pas LE MINISTERE PUBLIC REGULIEREMENT AVISE DE L'AUDIENCE ET DE L'ENSEMBLE DE LA PROCEDURE ET ENTENDU EN SES REQUISITIONS ECRITES.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3561ccdc6046d47ac0065

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

PAR CES MOTIFS STATUANT PUBLIQUEMENT EN PREMIER RESSORT PAR DÉCISION RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE CONDAMNONS la société CHENAIS ENERGIE VANNES SARL au profit de la société ADECCO FRANCE SASU * à payer à

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TCOM

Procédures collectives

6a11158ecdc6046d47a3394b

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

François CHESNAY en qualité de juge commissaire suppléant, et a fixé la date de cessation des paiements au 8 Juin 2024. Par déclaration faite au greffe le 23 Décembre 2025, M.

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

6a0b0fefcdc6046d4713816c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Adresse 1], 17210 Montlieu-la-Garde, Activité transférée à l'adresse personnelle du dirigeant : [Adresse 2] Inscrit au répertoire des métiers sous le numéro 824790760, pour une activité d'élevage de chevaux

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TCOM

chambre 1-10

6a1aa974cdc6046d47787769

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

La société de droit chinois BANK OF CHINA (ci-après BOC) est une institution financière agissant en France par l'intermédiaire notamment de sa succursale parisienne. 2.

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdd0f8cdc6046d4709cf5b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

NEXT SAS [Adresse 8], 922103585, DÉFENDEUR - représenté par mandataire SELARL [C] prise en la personne de Maître [X] [C] ès qualité de mandataire judiciaire de la société SAS NEXT - [Adresse 9] LE CHÊNE

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TCOM

5ème Chambre A

6a1114d1cdc6046d47a32dc0

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Tribunal a ordonné la convocation de l'entreprise identifiée cidessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Laquelle entreprise exploite un fonds de Pension pour chevaux

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69eb5d03cdc6046d475f7bc0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

astreinte de 50 € par jour de retard à compter du prononcé de la décision à intervenir, à la société FRANFINANCE, les véhicules à l'immatriculation et au numéro de série suivants : * une pelle sur chenilles

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db021fcdc6046d47f09370

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

prononcé : Madame [V] PAVIE Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE Faisant suite à l'expiration de la période d'observation de : [E] [W] (SAS) Rue de la Chênaie

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TCOM

Référé mardi salle 3

6a0eae9fcdc6046d4767ad57

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

: comparant par Me Bernard CHEYSSON Avocat (K43) ET : SAS GUSTAVE COLLECTION PALAIS GARNIER, dont le siège social est au [Adresse 2] – RCS B 919184481 Partie défenderesse : comparant par Me Yann CHENET

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TCOM

Référé mardi salle 3

6a0eaebfcdc6046d4767af7c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

demanderesse : comparant par Me Bernard CHEYSSON Avocat (K3) ET : SAS GUSTAVE COLLECTION OPERA, dont le siège social est au [Adresse 2] – RCS B 904438207 Partie défenderesse : comparant par Me Yann CHENET

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69e73659cdc6046d47fdc511

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE JUGEMENT DU 17/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002672 CHANNAC Assistés lors des débats du

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Trib. de Commerce

69fc51efcdc6046d47e73465

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

EURL est Inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 414 276 055 depuis le 06/11/1997 pour l'activité de commercialisation d'articles divers d'accessoires pour chevaux et autres de copeaux de bois et

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Procédure collective (suivi)

69cc3066cdc6046d47a91a40

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[I] [V], [Adresse 1], 73310 CHANAZ, inscrit(e) au RNE sous le nuémro 810 629 683 et nommé : * Mme [H] [F], en qualité de juge commissaire, * la SELARL [M] [G] / Me M.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af54cccdc6046d4716437e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

selon trois options: option 1: Règlement des créanciers à hauteur de 30% du montant de leur créance sur un an, Option 2: Règlement des créanciers à hauteur de 60% du montant de leur créance en 5 é chéances

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a049601cdc6046d479a2019

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le 22 décembre 2021, la société LES FERMES DE SOPHIE a acquis de la SCI DES CHENES BERTINS un local situé [Adresse 7] Sens.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af57b9cdc6046d47167d98

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

inférieures à 500.00€ dès l'homologation du plan conformément aux textes en vigueur, Règlement du solde du pas sif selon deux options : Option 1: Règlement du solde du passif en 10 annuités d'égales é chéances

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TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e71b6cdc6046d4761aaea

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Me Victor EDOU membre de la SELARL EDOU DE BUHREN HONORE, Avocat (P21) ET : SAS [U], dont le siège social est [Adresse 3] - RCS [Localité 1] 941129934 Partie défenderesse : comparant par Me Yann CHENET

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