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96 résultats pour « Dienger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 6

69a2496bcdc6046d47fcd902

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

DIEN Henri, M. VIDAL Marcel, Assesseurs. Prononcée le 28 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Créations

DIENGER, Estelle, Marie, Anne, HUG

SIREN 100116755Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

19/02/2026

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Créations

DIENGER, Christopher

SIREN 884132333Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

04/06/2023

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Procédures collectives

DIENGER, Patrick Alain François

SIREN 388966491TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

07/09/2015

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Procédures collectives

DIENGER, Patrick Alain François

SIREN 388966491TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 21 décembre 2012 désignant liquidateur SCP De Mandataires Judiciaires Taddei-Ferrari-Funel représentée par Me Jean Patrick Funel 54 Rue Gioffrédo 06000 Nice. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

25/01/2013

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Créations

KIOSQUE DE BEAVERBROOK, DIENGER, Patrick Alain François

SIREN 388966491GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

16/08/2011

Voir →

TCOM

Chambre 8

69a23172cdc6046d47fb4bd7

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Henri DIEN, M. Alain Jacques NERCESSIAN, Juges. Greffier lors des débats : Mme Katia GUERIOT, en présence du Ministère public représenté par Mme Julie ANDRE Délibéré par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a231a5cdc6046d47fb4f7a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Henri DIEN, M. Alain Jacques NERCESSIAN, Juges. Greffier lors des débats : Mme Katia GUERIOT, en présence du Ministère public représenté par Mme [P] [M] Délibéré par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd51d3cdc6046d47553e96

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Henri DIEN, M. Hervé MANGOT, Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a23843cdc6046d47fbc3f0

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Henri DIEN, M. Hervé MANGOT, Juges.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d3dd8dcdc6046d474eca58

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[P] [B] nom d'usage [M], [Adresse 2], présente, assistée de Me Dieng, (B298),avocat.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE DES REFERES (1ER ETAGE)

69c23e48cdc6046d47bdf58c

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

le numéro ayant son siège social [Adresse 2] Non comparant(e) * BANQUE POPULAIRE OCCITANE Immatriculée sous le numéro 560 801 300 ayant son siège social [Adresse 3] représentée par Me Stéphanie DIENER

Source officielle
TCOM

AUDIENCE Clôture Procédures Collectives - 14H15

69c514becdc6046d47071146

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Judiciaire 2: SELAS, [K], [L] prise en la personne de Maître, [A], [L], [Adresse 3], [Localité 2] representee par Me Olivier ZANNI Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'au dience

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e213f8cdc6046d478f5645

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Judiciaire [Adresse 3] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT JUGE(S) : BENOIT REGNIER : CHRISTOPHE SUCRET JACQUES TRANIER GREFFIER : STEPHANIE GUIRAUD DEBATS A L'AU DIENCE

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6459ecdc6046d475e68c1

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Bertrand DIENIS [Adresse 2] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort. La présente affaire a été évoquée et débattue devant M.

Source officielle
TCOM

Chambre 5

69a2441bcdc6046d47fc82fa

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DIEN Henri, M. VIDAL Marcel, Assesseurs. Prononcée le 3 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd6cdccdc6046d4757a361

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

DIEN Henri, Assesseurs. Prononcée le 16 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd6ceecdc6046d4757a499

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

DIEN Henri, Assesseurs. Prononcée le 16 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a22aadcdc6046d47fac6ee

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Henri DIEN, M. Hervé MANGOT, Assesseurs. Prononcée le 2 Juillet 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a22c0ecdc6046d47fae245

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Henri DIEN, M. Hervé MANGOT, Assesseurs. Prononcée le 2 Juillet 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a22f6bcdc6046d47fb2750

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Henri DIEN, M. Hervé MANGOT, Assesseurs. Prononcée le 2 Juillet 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a25466cdc6046d47fd8d45

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DIEN Henri, Assesseurs. Prononcée le 8 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. SEON Thierry, Président et Me CIGNETTI Dominique, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69bd4ab6cdc6046d47543ea3

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

DIEN Henri, Assesseurs. Prononcée le 15 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M. BLANCHON Gilles, Président et Me CIGNETTI Dominique, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a22abbcdc6046d47fac828

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Henri DIEN, M. Hervé MANGOT, Assesseurs. Prononcée le 2 Juillet 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 7

69a22c1acdc6046d47fae31e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Henri DIEN, M. Hervé MANGOT, Assesseurs. Prononcée le 2 Juillet 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Source officielle