CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 361 résultats pour « JULIEN CHAN Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e0b536cdc6046d476f9eeb

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

, 29 avril 2023, 29 mai 2023, 30 juin et 30 juillet 2023, soit la somme totale de 12 167,74 €.

Source officielle

Page 1 sur 69

Suivant →
TCOM

Rendu de décisions

6a0bde7dcdc6046d47253573

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

représentée par Me [M] [K] Prise en sa qualité de liquidateur de la SAS DIFFUSION TECHNIQUE DU BATIMENT [Adresse 3] Non comparante PARTIES EN DEFENSE, d'autre part, Vu le jugement prononcé le 02 juillet

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69f46967cdc6046d47313feb

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

En date du 30 juin 2025, DENIS MATERIAUX émet des factures et des avoirs pour un montant total de 59 282.15€.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69df53fccdc6046d474d0ead

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le 16 juin 2025, la procédure a été convertie en liquidation judiciaire.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE CONTENTIEUX GENERAL

69b22037cdc6046d475abdf3

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

002421 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DE REOUVERTURE DES DEBATS DU 11/02/2026 Nous, Bruno CALLOU, Président de la formation de jugement qui a entendu les plaidoiries du 2 juillet

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE CONTENTIEUX GENERAL

69b21fcccdc6046d475ab6b7

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

002418 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DE REOUVERTURE DES DEBATS DU 11/02/2026 Nous, Bruno CALLOU, Président de la formation de jugement qui a entendu les plaidoiries du 2 juillet

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE CONTENTIEUX GENERAL

69b21fe3cdc6046d475ab830

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

Après plusieurs renvois, l'affaire a été retenue et plaidée à l'audience publique du 2 juillet 2025, les parties ayant comparu représentées par leurs conseils.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1ab5bacdc6046d47794e94

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Postérieurement, au mois de juillet 2018, à la suggestion de M.

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69f483a1cdc6046d4732ffe4

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Le 21 juillet 2023, l'[T] [F] a acheté le véhicule SKODA immatriculé FK328CL à M. [O] pour un montant de 12.123,53€ TTC.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e86de5cdc6046d471a7c84

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle a saisi le juge des référés en paiement de "factures impayées" le 16 juillet 2020 (affaire enrôlée sous le numéro RG2020R00633), le 1er février 2022 (RG2022R00139) et le 19 juillet 2022 (RG2022R00722

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9da86cdc6046d473b6d76

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

La société UBB IMMOBILIER SARLU a été créée au mois de juillet 2023 et se nommait initialement ORPI UBB.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

6a0f2ee3cdc6046d47743e02

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

cam cam et tendeur objet du contrat du 5 juin 2014 et équipés de chaîne de 7 mm, dommages et préjudices dont le montant sera précisé ultérieurement au vu notamment du rapport de l'expert ou de toute autre

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2d498cdc6046d47cbea75

Commerce

2 février 2026

2 février 2026

Le matériel a été installé le 20 juin 2019.

Source officielle
TCOM

3ème B

69e20726cdc6046d478e4dd1

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Le 1er juillet 2021, la société [Adresse 4] a changé de dénomination sociale pour devenir la SOCIETE DES VIGNERONS DE FRANCE.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e7fb96cdc6046d47123640

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Le changement de composition est avéré puisque Fuchs ne conteste pas en effet l'avoir changée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef1a72cdc6046d47afd738

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Conformément à l'article 1418 du code de procédure civile, les parties ont été convoquées à l'audience du 11 juillet 2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b092c4cdc6046d47330359

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 09/07/2025 JUGEMENT DU NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F1004 Numéro de Procédure collective : 2025RJ330 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a19757dcdc6046d475b6827

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Le 24 juillet 2023, [X] [L] assigne 5COM. C'est dans ce contexte que [X] [L] saisit le tribunal de céans,et que se présente le litige entre les parties.

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9aa15cdc6046d479eb678

Commerce

22 juillet 2025

22 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU MARDI 22 JUILLET 2025 * 3ème Chambre - N° RG : 2025F00559 société JEAN-CLAUDE LAVIGNE METALLERIE SAS C/ société CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE MEDOCAIN SARL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef1a26cdc6046d47afd10a

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Le 27 juin 2024, la machine a été détériorée à la suite de son basculement lors de son déchargement.

Source officielle