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11 résultats pour « Puget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e3fcdc6046d47cb775c

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

de l'AARPI VALENT AVOCATS, Avocat au Barreau de TOULON, pour et au nom de Monsieur [I] [Q], comparait à l'audience et maintient les termes de ses dernières conclusions ; ATTENDU que Maître DUPRE DE PUGET

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69ea664acdc6046d474b8eb0

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

2] [Localité 2] et par Me Martin DONATO [Adresse 3] [Localité 3] SASU ETHYX PHARMACEUTICALS [Adresse 4] [Localité 4] comparant par [W] [M] ASSOCIES [Adresse 5] [Localité 3] et par Me Tristan [H] [X] PUGET

Source officielle
TCOM

MARDI

69a8fe03cdc6046d478cae8a

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

société d'Avocats au Barreau de TOULOUSE, [Adresse 2], C / DEFENDERESSE société MESOLIA HABITAT SA, [Adresse 3], comparaissant par Maître Luisa MANN, Avocat à la Cour, à la décharge de Me Léandra PUGET

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d61bbccdc6046d477fca9a

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[G] [S], demeurant [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par le Cabinet FTMS AVOCATS - Maître Tristan DUPRE de PUGET, Avocat (P147).

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d0c3fdcdc6046d47134442

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[D] [U], demeurant [Adresse 1] Partie demanderesse : assistée du Cabinet FTMS AVOCATS - Maître Tristan DUPRE de PUGET, Avocat (P147) et comparant par la Selas SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES - Maître Claire

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d240bfcdc6046d4730c251

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[G] [S] demeurant 10 rue Puget 75018 Paris, présent.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a0f1795cdc6046d47726e7f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[W] [B] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Jean-François Puget, avocat (P98). M. [X] [S], responsable commercial, présent. M. [Z] [C], salarié, présent. M. [H] [P], DAF, présent.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0bd623cdc6046d4724bce6

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[K]) [Adresse 1] 497 907 246 Comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 07/05/2026 devant le Tribunal composé de : Président : Michel DURAND Juges : Olivier JUVET : Annick PUSSET

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e2018dcdc6046d478ddcda

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Analyser la nature, la pureté et la composition du fluide caloporteur, ainsi que l'existence et l'efficacité des dispositifs de filtration tamisage, et de vérifier l'absence ou la présence éventuelle d'impuretés

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cc0203cdc6046d47a381a8

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Pierre SIRODOT Jugement signé électroniquement par le greffier mentionné en dernière page iquemeni par le gre JUGE e puge * (1) le juge chargé d'instruire l'affaire a tenu seul l'audience publique des

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d199e6cdc6046d4725e111

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER par mise à disposition RG 2024068875 23/01/2025 ENTRE : Monsieur [K] [N], demeurant [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Tristan DUPRE de PUGET

Source officielle