CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

31 résultats pour « Turcon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

67ff7b9c02ef4af38956d11e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

LE COMPTABLE DU PRS HAUTE-VIENNE [Adresse 4] Ayant pour représentant Mme [I] [J], munie d'un pouvoir DEFENDEUR : SAS TURBO MOTORS Adresse légale : [Adresse 3] [Localité 6] N° Registre du Commerce 9301

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →

Annonces BODACC24 résultats

Journal officiel
Radiations

TURCONI, Mélanie

SIREN 992610972Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARION TURCONI

SIREN 824237838Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

10/02/2026

Voir →

Créations

TURCONI, Mélanie

SIREN 992610972Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

31/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MARION TURCONI

SIREN 824237838Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

11/03/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MARION TURCONI

SIREN 824237838Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

06/02/2024

Voir →

TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b60d35cdc6046d47b541e8

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

10/2024 et jusqu'au jour du plus complet paiement En tout état de cause, * Enjoindre la SAS CARS SERVICES de restituer à la SAS HYUNDAI CAPITAL FRANCE le véhicule financé de marque HYUNDAI de type TUCSON

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b498cdc6046d47a58611

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Remorqué chez PERFORMANCE PLUS, il a été diagnostiqué avec une pression anormale dans le circuit d'huile et un turbo défectueux. Un ordre de réparation a été établi le 5 mars 2025.

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

6a044e46cdc6046d4793192d

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Tribunal de commerce d'Aubenas Deuxième chambre Au nom du peuple français Jugement du 28/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 005757 Débiteur(s): TURNER S.A.S (SAS) [Adresse 1]

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a0488a5cdc6046d4798fe96

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[H] [N] et Mme [W] [K], [U] représentants légaux comparants en personne Et : SELARL EKIP', en la personne de Me [Y] [T] 26, place Turenne - 16000 Angoulême Mandataire judiciaire comparant en personne

Source officielle
TCOM

Chambre 3

691343425b3dad316d0e65b1

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

PREMIER RESSORT FAITS et PROCEDURE : Par acte en date du 21 Décembre 2021, la Société SEFIA a conclu avec Monsieur [D] [R], un contrat de crédit-bail portant sur un véhicule de marque HYUNDAI, modèle Tucson

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e5ae7acdc6046d47dc930c

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

PREMIER RESSORT FAITS et PROCEDURE : Par acte en date du 21 Décembre 2021, la Société SEFIA a conclu avec Monsieur [Q] [O], un contrat de crédit-bail portant sur un véhicule de marque HYUNDAI, modèle Tucson

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6c76cdc6046d4731868e

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Didier ADDA, Président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier Référé numéro : 2026R00439 DEMANDEUR SARL AXE OUEST ENERGIE [Adresse 1] comparant par Me Cécile TURON [Adresse 2] et par Me Nicolas BARRABE

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c54c4cdc6046d472f739a

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

FAITS ET PROCEDURE Les Faits : Par commande en date du 2 octobre 2024, la Société TIPIKS L'EPINE a sollicité des prestations techniques portant sur une installation hydroélectrique (turbine/génératrice

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3faa5cdc6046d4727eb1a

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL SOTRA CLIM [Adresse 2] [Localité 1] Activité : installation et montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel, des équipements, des moteurs et turbines

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

683ed5448f105e58d1a4fea8

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Que la société par son avocat Maître TURCAN a sollicité l’homologation du plan de redressement rappelant les efforts fournis par le dirigeante de la société et l’accompagnement des organes de la procédure

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69fc9142cdc6046d47ec7997

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 6 MAI 2026 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SAS COMPETENCES COMMERCE ET INTERNATIONAL [Adresse 1] comparant par Me Cécile TURON

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69eb6b03cdc6046d4760e5f5

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

avocat Maître Catherine Popineau-Dehaullon Avocate au Barreau de Paris PBA LEGAL, [Adresse 2] Tel : [XXXXXXXX01] [Courriel 1] DEFENDEURS ULUSOY ELEKTRIK IMALAT TAAHHUT ve TICARET AS, Société de droit turc

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07dc6cdc6046d47d192b2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

activité de production d'électricité…la société trouve son origine dans le retournement de l'usine de [Localité 2] qui reposait notamment sur la construction d'une unité de production comprenant une turbine

Source officielle
TCOM

Référés

69f0bbb2cdc6046d47d76ff9

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

EXPOSE DES FAITS La SAS [I] QUALITY, ayant pour activité la fabrication de moteurs et turbines, ci-après « [I] », fait appel en 2024 à la SASU ADEQUAT 224, située à [Localité 2] (59), pour l'intervention

Source officielle
TCOM

Référés

696af59acdc6046d4798c64e

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

EXPOSE DES FAITS La SAS FOCUS QUALITY, ayant pour activité la fabrication de moteurs et turbines, ci-après « Focus », fait appel en 2024 à la SASU ADEQUAT 224, située à [Localité 6] (59), pour l'intervention

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

6a0b5e4dcdc6046d471cf85b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

la crise sanitaire qui a conduit à plusieurs fermetures successives des instituts de beauté, la gestion des établissements s'en est trouvée compliquée et la dirigeante a été confrontée à un important turn-over

Source officielle
TCOM

Référés

69f0ccddcdc6046d47d914ac

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

La SAS ENVISION ENERGY INTERNATIONAL France (ci-après « [Q] ») est une filiale française du Groupe ENVISION ENERGY, et a pour objet la maintenance de turbines éoliennes et toutes opérations ou prestations

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea3af4cdc6046d47441f9b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

et par Me Matthieu AVRIL DEFENDEURS GIE AUDRIX [Adresse 4] comparant par Me [P] [E] [Adresse 5] et par SELARL CLEMENT DELPIANO [Adresse 6] SA SMACL ASSURANCES [Adresse 7] comparant par Me Cécile TURON

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e839c2cdc6046d471615bf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21 Janvier 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR AFJ AVENIR FRANCE DEMOLITION [Adresse 1] comparant par Me Cécile TURON

Source officielle