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16 résultats pour « enseignement privé d'arts plastiques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

audience ordinaire

69e2ff9fcdc6046d47a532fb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[Q] [A] (EI) Anciennement : Préparation de plats à emporter et à consommer sur place de type snack « King tacos » [Adresse 2] Ancien domicile : [Adresse 3] Dernier domicile déclaré en qualité de gérant

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b85083cdc6046d47e3b6a1

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La société GROUP ESUS exploite au sein dudit bâtiment un food-court sous l'enseigne « [Adresse 3] » et délègue l'exploitation des corners de restauration au travers de sous-locations.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69bf517bcdc6046d47803e4f

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Adresse 1] (Représenté par Madame [E] [U], collaboratrice, munie d'un pouvoir) C / SAS [Y] [C] [Adresse 2] [Localité 1] R.C.S [Localité 2] : 952 748 945 - 2023 B 2793 Nom commercial : « [Y] [C] » Enseigne

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acece7cdc6046d47e69bdb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

l'environnement, [Localité 1] aurait remis en cause l'utilisation de cintres en plastique.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aed332cdc6046d470a96f2

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

En mai 2018, elle a acquis 16.300 plants de fraisiers de variété [Q] dit d'origine [B] auprès de la Société [I] RHONE ALPES (anciennement [V] ET ASSOCIES qui exerçait sous l'enseigne PHYTO-CONSEIL), pour

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69e9e34ecdc6046d473c1c5c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

C'est à tort que PHM PRODUCTION considère que l'initiative procédurale de la résiliation prise par CAP FRAIS prive automatiquement cette dernière de toute indemnisation au titre de la cessation du contrat

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TCOM

Chambre 2-2

69d2f780cdc6046d473fe1ff

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître [A] [U], mandataire judiciaire, a déposé un rapport sur le projet de plan de sauvegarde en date du 25 mars 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b19546cdc6046d474cd8dc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS JUGEMENT ADOPTANT LE PLAN DE CONTINUATION JUGEMENT DU 22 janvier 2025 N°101 Rôle n°2024-4007 DEBITEUR FORTITUDE SAS, sous l'enseigne « Intermarché » Dont le siège

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TCOM

Chambre 2-5

69d29b88cdc6046d4737308d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Joël COSSERAT en qualité de juge-commissaire, la SELARL AJRS prise en la personne de Me [T] [Y], en qualité d'administrateur judiciaire, avec mission d'assistance, la SELAFA MJA prise en la personne

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TCOM

POUR PLAIDER

69f32adbcdc6046d4712554f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

de massages, relève du monopole des masseurs-kinésithérapeutes, il importe de rappeler que cette décision a été prise sous l'égide de la loi ancienne.

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TCOM

Chambre 2-4

69d2f837cdc6046d473fecfc

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Prix de cession * Prix total : 110 000 €, ventilé comme suit : * Actifs incorporels : 72 000 € * Actifs corporels : 30 000 € * Stocks : 8 000 € Charge augmentative du prix : * Prise en charge des

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TCOM

2 ème chambre

69d1c773cdc6046d4728aa7b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le jugement du 18 décembre 2023 a nommé la SELARL FHBX, prise en la personne de Me [J], administrateur judiciaire, la SELARL BDR & Associés, prise en la personne de Me [I], mandataire judiciaire, et M.

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TCOM

Chambre 2-6

6a0e9596cdc6046d476519d9

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Ces deux actions ainsi que l'arrêt des travaux de la voirie à proximité de CAFE FORESTA ont contribué à la hausse du CA pendant la période d'observation.

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

6a116856cdc6046d47a98348

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

PASSIF SOUMIS AU PLAN (art L.622-24 Ccom) Le passif déclaré s'élève à un total de 314.483,43 €.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1baf9cdc6046d4752aedc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Prix de cession et modalités de règlement : Le candidat entend proposer un prix de cession d'un montant de 150 000 € pour la reprise de l'ensemble des actifs de la Société CULTURE MIEL SA.

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TCOM

Trib. de Commerce

69da2d78cdc6046d47de8d04

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Cette machine/ligne de production de fabrication de composants pour tubes cosmétiques en plastique est composée de 3 modules.

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