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667 résultats pour « programme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1b6fcdc6046d47148df3

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

LES FAITS La société NEXITY IR PROGRAMMES CENTRE, maître d'ouvrage d'une opération immobilière à [Localité 4], a confié à la société [B] [E] des travaux de carrelage et de sols souples.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

INSD Programme

SIREN 833684426Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Programmes-Urbains

SIREN 489534669Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

11/06/2026

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Dépôts des comptes

MICRO BASIC PROGRAMMES SERVICES INFORMATIQUE

SIREN 415001379Greffe du Tribunal de Commerce de melun

05/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DE PROGRAMMES IMMOBILIERS

SIREN 381635481Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOINS NON PROGRAMMES TRENEL

SIREN 882694730Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

04/06/2026

Voir →

TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6819decf5eb387f553b24427

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

OBSERVATION POUR UNE DUREE DE 2 MOIS ET LE MAINTIEN DE L’ACTIVITE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE RETROVISEUR PRODUCTIONS (SAS) - [Adresse 2] EXERCANT L’ACTIVITE DE PRODUCTION DE FILMS ET DE PROGRAMMES

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

68035ee4a30e7168244da97c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La SAS à mission ITHAKE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 922 430 798 et exerce une activité de programmation informatique sous la forme de société par actions

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a182d0ccdc6046d473a8a1c

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

La SARL CRISTAL COMMUNICATIONS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 422 021 832 et exerce une activité de production de films et de programmes pour la télévision

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f1324cdc6046d477205ef

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

La SAS à associé unique DOOMI PRODUCTIONS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 834 104 291 et exerce une activité de production de films et de programmes pour la

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16aedacdc6046d471554eb

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

La société [Adresse 3] L'AVENUE revient sur ses difficultés et le contexte, mettant en avant : « …à la suite de la livraison intégrale de son programme de promotion immobilière, la société ne dispose plus

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef455acdc6046d47b420bd

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

* Les demandes de Monsieur [C] [M], des sociétés PROGEAS SAS ès-qualités et [T] DOMMAGES dirigées à son encontre, devront être rejetées.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d09de3cdc6046d47107c90

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En l'espèce le tribunal constate que le document signé par les deux parties indique une durée déterminée par la mention suivante en langue espagnole : « Se ha establecido de común acuerdo un programa a

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f9b498cdc6046d47a58611

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

concessionnaire, la société CDELEC a confié le véhicule à la société DIAGTRONIC PERFORMANCE SAS, qui a procédé le 31 octobre 2024 à une « réparation électronique moteur » et à une « clé expert + programmation

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69ea83e5cdc6046d474db0e5

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

février 2026 ORDONNE LA CLOTURE DES DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 14 avril 2026, EXPOSE DES FAITS La société [T] qui a pour activité la programmation

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

6a111296cdc6046d47a30a9c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Programmation, conception et le développement de logiciels pour lequel elle est immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 902 442 797.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6836da257afb61838ae5b28c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

ses observations et a émis un avis favorable à la prolongation de la période d'observation, indiquant toutefois qu'il ne faudra pas compter sur le renouvellement exceptionnel et qu'il y a urgence à progresser

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

685141bb5dbd1b5d65b67710

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Une audience de suivi a été fixée au 20 mars 2025 à 9h00 pour évaluer les progrès réalisés.

Résumé IA — à vérifier
TCOM

VENDREDI

69a910b6cdc6046d478e42e6

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La SCCV CASTEL VERT 2 a été créée pour la réalisation d'un programme immobilier vendu en VEFA pour un prix de 6.600.000,00 € HT.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

686f7fa5b8daa57c7f58379c

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La SCCV CASTEL VERT 2 a été créée pour la réalisation d’un programme immobilier vendu en VEFA pour un prix de 6.600.000,00 € HT.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9fc3cdc6046d470690b4

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

avant : « …insuffisance de trésorerie structurelle dès l'origine avec une masse salariale trop élevée…travaux obligatoires à effectuer…accumulation des dettes fournisseurs…mais le chiffre d'affaires progresse

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d308d9cdc6046d4740ee7a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

PC: P202500546 R.G.: 2025012225 SAS IGNITION PROGRAM [Adresse 1] POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION * Mme [J] [M] nom d'usage [N], [Adresse 1], représentant légal de la SAS IGNITION PROGRAM, présente

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

67f78982cf40727a003523ba

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

. : 2025012225 SAS IGNITION PROGRAM [Adresse 2] POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION * Mme [L] [D] nom d'usage [Z], [Adresse 2], représentant légal de la SAS IGNITION PROGRAM, présente.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f46c26cdc6046d47317023

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

JeudiMerci est spécialisée dans la commercialisation de cadeaux de remerciement dans le cadre de programmes de fidélisation clients, collaborateurs et partenaires.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2aefccdc6046d479feb27

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Ordonnance du 14/10/2025 Entre : SO SA CA (SADIR) [Adresse 1] Représentée Me Jean-Christophe MICHEL, Avocat au barreau de Draguignan Et : NEXITY IR PROGRAMMES

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