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2 183 résultats pour « vente de matériel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre de vacations PC

6a0c66c0cdc6046d47310b22

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Toute activité non règlementée d'achat et de vente de matériel et d'équipement d'ingénierie, de réseaux et de communication.. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.

Source officielle

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TCOM

Contentieux Général

6a045a61cdc6046d4794440a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

de procédure civile et R 721- 6 du Code de commerce, il échet de statuer à son encontre par décision réputée contradictoire ; * EXPOSÉ DU LITIGE La société LEICA GEOSYSTEMS exerce une activité de vente

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37e05cdc6046d47ae9c33

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

, ventes de matériel électronique télécommunication et location de matériel.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2480cdc6046d47c93fc5

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

La vente de matériel auditif, audiologie.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab535cdc6046d477945c7

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

lies a L événementiel, activité de communication, achat et vente de matériels lies a L événementiel, petits travaux D entretien intérieur et extérieur Attendu que le représentant légal de l'entreprise

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c137acdc6046d472a1393

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 922409610, et exerce une activité d'apport d'affaires en énergies renouvelables, conseil commercial en assurances liés Vente

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a0b377dcdc6046d4716e849

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

à l'égard de Monsieur [V] [M], identifié sous le n° 449 001 098 RCS BORDEAUX (2006 A 183), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité d'installation électrique réparation de matériels

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba874cdc6046d47222adf

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Vu le jugement du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 19 novembre 2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : la SARL PIECES SERVICES [Localité 1] Fabrication, vente

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33d97cdc6046d4713ed93

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

de ce Tribunal à l'audience en chambre du conseil du 30/032026 ; ATTENDU que La SAS MULTITECH MEDITERRANEE est Inscrit au RCS sous le numéro 897 441 333 RCS [Localité 4] et exerce une activité de La vente

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5b26acdc6046d47175e23

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

vente du matériel, * 8 779,90 € au titre des travaux de reprise effectués chez les clients de la société IDME, * 1 000 € au titre du préjudice d'image subi par la société IDME, * Condamner la société

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62bb3cdc6046d47e67599

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de matériel d'élagage, de tronçonneuse, espace vert, élagage.

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TCOM

CHAMBRE 2

69c893becdc6046d475b4440

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Vente de matériels électriques en ligne : vente de matériel divers dans le domaine de l'électricité en ligne.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

J00300 URSSAF ILE DE FRANCEc/SAS A

69e00d63cdc6046d47617c35

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

PRO est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 978943132 et a pour activité déclarée : Revêtement de sols et murs, importexport et achat et vente de matériels.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e34605cdc6046d47aaf4cd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

date du 18 Février 2026, une procédure de redressement judiciaire, a été ouverte à l'égard de la SARL NEGO FISH KOI exerçant l'activité de négoce de poissons d'ornement et d'aliments de pisciculture, vente

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TCOM

Chambre 03

69f37da2cdc6046d471a0f4d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 2 Avril 2025 DEBITEUR : SARL THREE LINES Activité : études et ingénierie,réseaux et télécommunications toute activité non réglementés d'achat ou de vente

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98f44cdc6046d477098e7

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

jugement en date du 13 novembre 2025 ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société, [T] INFORMATIQUE INTERNATIONAL (SAS) -, [Adresse 1] ayant pour activité la vente

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TCOM

LUNDI

69c2d498cdc6046d47cbea75

Commerce

2 février 2026

2 février 2026

À titre principal : Prononcer la nullité du contrat de vente du matériel en date du 28/05/2019 numéro 34732 conclu entre la société ENR PRO et la société VIET NAM 33 DISTRIBUTION, sur mandat du bailleur

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TCOM

Trib. de Commerce

69b39ae0cdc6046d477ea859

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

prononcé la liquidation judiciaire de ACQUA DESIGN SAS, [Adresse 1], Pisciniste, conception et réalisation de piscine et bassins naturels, paysagiste : aménagements extérieurs sans construction d'ouvrages, vente

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TCOM

Chambre 04

69f24153cdc6046d47fdd664

Commerce

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Conseil le 10 Décembre 2024 DEMANDEUR Me [Q] [T] ES/Q Administrateur de la SARL TELENET, [Adresse 1] Comparant DEBITEUR SARL TELENET, [Adresse 2] Activité : entreprise générale de nettoyage, location vente

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TCOM

Chambre 04

69f29e36cdc6046d4706ae0c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 979505070 (N° de Gestion : 2023 B 9967), a pour activité : ravalement, isolation intérieur extérieur, peinture, maçonnerie, étanchéité, achat vente

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