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357 résultats pour « Alann GAUCHOT Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PRPC JIVAT

6584912ee41137cbf9fc844b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

par délégation du Président du Tribunal Assisté de Véronique BABUT, Greffier DEMANDEUR Monsieur [L] [H] domicilié : chez Me [X] [O] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jennifer GAIRAUD, avocat

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

68682e4a4965b5d9df31f77d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le certificat médical initial établi le jour même faisait état d'un " traumatisme avec contusions épaule, bras, thorax côté gauche par choc direct ".

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6917133be097417ee1bfbe85

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

ASSOCIES, avocats plaidants au barreau de LYON, et Maître Laure VERILHAC de la SELARL LVA AVOCATS, avocats postulants au barreau de la DROME C.P.A.M.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65848c77e41137cbf9fc437b

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

ALLIANZ IARD Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BLAZY & ASSOCIES la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et de la mise à disposition : Madame Mélanie RENAUT

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

662aa438c8a1343b8cd640b8

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

CLAVIER de l’ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats plaidant/postulant Copie exécutoire à Me Baudouin DE SANTI, Maître Philippe

Source officielle
TJ

Référés

69cd7afccdc6046d47c8a44a

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Elle a souffert d’une fracture bifocale des diaphyses des deux os de l’avant-bras gauche, d’une fracture articulaire du radius distal gauche et d’une fracture de la tête de la styloïde de l’ulna gauche

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

6876c365e74401da7f360b33

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et par Me Claire PICHON, avocat plaidant au barreau de LYON DEFENDEURS : Monsieur le Docteur [B] [U], neurochirurgien domicilié [Adresse 4] Représenté par

Source officielle
TJ

1ére chambre B

68659fb172b7e1b6bf1e22af

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SOBRO 47 avenue Hoche 75008 Paris représentée par Me Philippe KAIGL, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant DEFENDERESSE : S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

6622b68ac91e3bdd7a88d9af

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

ATELIERS PERRAULT FRERES [Adresse 22] [Localité 29] représentée par Maître Carole FONTAINE de la SELAS DFG Avocats, avocats au barreau de PARIS - #G0156 S.A.S.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Nassir TAGUELMINT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

6977c848cdc6046d47cc8ade

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ASSOCIÉS, avocats au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Julie SECOND, avocat au barreau de MARSEILLE Appelé en la cause Organisme CPAM 13 [Localité 4] non comparant, dispensé DÉBATS : À l'audience

Source officielle
TJ

Service des référés

658dcb99e5473c8abb618ddc

T. Judiciaire

28 décembre 2023

28 décembre 2023

DAUNOU 23 rue de Cléry 75002 Paris représentée par Me Francis JURKEVITCH, avocat au barreau de PARIS - #B0734 DEFENDEURS S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a15ffc0cdc6046d47074bf9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

(ONIAM), prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2], [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Louis-Alain LEMAIRE, avocat au barreau d’AVIGNON, Me Ali SAIDJI, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a18c210ddb77892692d57d

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

pour la période allant du 7 novembre 2017 au 4 décembre 2017 et 1.832,04 € pour les mêmes indemnités, mais pour la période allant du 5 décembre 2017 au 11 décembre 2017, le montant total des débours de

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TJ

Expropriation

69d54d96cdc6046d476fe425

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

au barreau de [Etablissement 1] ET : Monsieur [L] [I] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Stéphane COTTIN de l’AARPI SAXE AVOCATS, avocats au barreau de LYON Madame [V] [X] [Adresse 3]

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

695c0cc275782d5f06e3a79c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

es qualités audit siège [Adresse 10] [Localité 3] (ALLEMAGNE) représentée par Maître Goulwen PENNEC de l’AARPI PENNEC & MICHAU, avocats au barreau de PARIS, Me Pauline BOST, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

686c0c84dd7001754d61aa83

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle a présenté dans les suites de cet accident un traumatisme du genou gauche et de la cheville droite. Une expertise amiable et contradictoire n’a pu être organisée.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5e7cdc6046d479b4b15

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

2026 N° RG 26/00307 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7MKA PARTIES : DEMANDERESSE Madame [V] [I] née le [Date naissance 1] 1986 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elsa PONCELET, avocat

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HA

67eed44ab848dd6814c5ed95

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

(bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/002513 du 19/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 20]) comparant en personne assisté de Me Frédéric PASCAL, avocat

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698f7ea0cdc6046d474379eb

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SOCIAL - CONTENTIEUX GÉNÉRAL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 9 janvier 2026 Albane

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68716491d395d6ba9f2a75bb

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

au barreau de LYON, avocat plaidant, substitué par Maître Florian MELCERS, avocat de PARIS, DEFENDERESSE [8] [Localité 3] représentée par son agent audiencier, Madame [Y] [G], COMPOSITION DU TRIBUNAL

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