CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 977 résultats pour « Boumediene-Thierry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Tribunal Foncier

6914aef34322238c08a15308

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

2025 DEMANDERESSES : 1/- Madame [P] [C] [L] [I] [Z] [S] née le 19 Juillet 1952 à PAPEETE (98713) de nationalité Française, demeurant Mahina Pointe Vénus - BP 11708 - 98709 MAHINA représentée par Me Thierry

Source officielle

Page 10 sur 99

← PrécédentSuivant →
TJ

4ème chambre 1ère section

68e88b953ea43407b9fbc273

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

CDSB BATIMENT représentée par Me Thierry PAIRON, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire #188 Nous, Julie MASMONTEIL, Juge, de la 4ème chambre 1ère section du Tribunal judiciaire de Paris

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67ed8132da9e15c5131fb730

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

352J-W-B7I-C52ZZ N° MINUTE : Copies délivrées le : ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 01 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [P] [S] représenté par Me Thierry

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

68e88b2c3ea43407b9fb9d90

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

EDUCATION NATIONALE (MGEN), ayant son siège social situé au [Adresse 3], défaillante Ordonnance du 06 octobre 2025 5ème Chambre 1ère Section N° RG 25/05962 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7WUP Nous, Thierry

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69814bdbcdc6046d47b19718

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [D] [I] né le 04 Juillet 2001 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: EPS VILLE EVRARD, demeurant [Adresse 2] présent assisté de Me Thierry

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66fc37e52416523b99573a37

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [T] [X] [H] née le 24 Juillet 1980 [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: LE CENTRE [5] Absente représentée par Me Thierry

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65b400e1753f879640d294fc

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [Y] [S] née le 12 Mai 2004 à [Localité 3] [Adresse 1] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS DE [4] Présente assistée de Me Thierry

Source officielle
TJ

Jex SAISIE IMMOBILIERE

670ee0351c3411ff3460d1e4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

RÉQUISITIONS DE VENTE : Maître Viviane THIRY de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO, avocat de la CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA TOURAINE ET DU POITOU immatriculée au RCS de Poitiers

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6a15e96ecdc6046d4705b86a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

  une« Consommation d’énergie primaire : 325 kWh/m2/an, classe F » et à une « Estimation des coûts annuels d’énergie du logement : entre 950 € et 1330 €. » Après la vente, alléguant un inconfort thermique

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

671155beaa7e95fd3fcf8111

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ALBERT CAPITAL AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Thierry CHAPRON de la SCP CHAPRON LANIECE - #P0479 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jérôme HAYEM, Vice-Président, assisté de Adélie LERESTIF, greffière

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6633da3cc0d3e3fe99d17863

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

MUTUS LIBER AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Thierry CHAPRON de la SCP CHAPRON LANIECE YGOUF ET ASSOCIES - #P0479 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Jérôme HAYEM, Vice-Président, assisté de Adélie

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66352b76e4b5292aaa662f89

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[J] [S] [Y] [G] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Maître Thierry GAUTHIER-DELMAS de la SELAS [1] - #A0796 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente, Assistée de Madame Audrey HALLOT

Source officielle
TJ

Chambre 27 / Proxi fond

68a8b05bd71c382e8b5aace0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE SEVIGNE SIS A [Adresse 8], demeurant Siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Thierry BAQUET, avocat au barreau de Seine Saint Denis D'UNE PART

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

65b163feb9f94e984650d24e

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

BANQUE FIDUCIAL prise en la personne de ses représentants légaux y domicilié AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Thierry GICQUEAU de la SELARL GICQUEAU VERGNE AVOCATS - #R0147 DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

Chambre 10

6a0caad2cdc6046d4739ad74

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DIRECT ARTISANS, représenté par [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Thierry DEBRABANT, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER dont la juridiction a été saisie

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a73c1d2b47a9d8ce07ab

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Madame [A] [X] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Maître Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

67ed8b6fda9e15c5131fdf1e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [B] [Y], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE Madame [N] [C] épouse [Y], demeurant [Adresse 9] représentée par Me

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 1

65a03aa0ea2f9efae42e26b5

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Établissement public local à caractère industriel ou commercial (EPIC) SEINE-SAINT-DENIS HABITAT, venant aux droits de l’OPHLM de [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] représenté par Me Thierry

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4189f19e8c50fa417c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Cabinet THIERRY IMMOBILIER (RCS NANTES 309 358 349), dont le siège social est sis [Adresse 4] [Localité 10] Rep/assistant : Me Cédric BEUTIER, avocat au barreau de NANTES DÉFENDERESSES D'AUTRE PART

Source officielle
TJ

CABINET JAF 9

6633d54bc0d3e3fe99d14b47

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

10265 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YQBE Minute n°24/0 AFFAIRE : LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DE LA GIRONDE C/ [K] [D], [F] [M] Grosse délivrée le à Me Thierry

Source officielle