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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 5/Section 2
65b2afa5fd6229a4e5874822
25 janvier 2024
de PARIS, vestiaire : B0501 Madame [R] [N] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Ibrahima TRAORE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0501 JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Mechtilde CARLIER
6ème chambre 2ème section
678172dc6d34da2cbdcda0b6
10 janvier 2025
La société Cibex reprend à son compte les moyens développés par la société Carrier.
1ère Chambre
69d829dccdc6046d47b2eff6
8 avril 2026
Par suite, à la demande d'un de ses clients, la société GAEC LE MASSIF DES BRASSES, la SCEA CERES a passé commande auprès de la société CHAMP'AILLE de 35 bottes de foin destinées à la consommation animale
LOYERS COMMERCIAUX
6621605bc8ec436236de9925
17 avril 2024
CARTIER-KAIBEL, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Charlotte DE LAGAUSIE de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX, Qualification
1ère Chambre Cab1
6a0f5d05cdc6046d477c763e
21 mai 2026
[W] [C]( Me Sylvain CARMIER) C/ M.
Chambre 7/Section 3
69763e4dcdc6046d47acc6b9
13 janvier 2026
ORDONNANCE : Prononcée publiquement, par ordonnance Contradictoire et en premier ressort, par mise à disposition, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, juge de la mise en état, assistée de Madame Corinne
69d54793cdc6046d476f6e2b
7 avril 2026
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Corinne BARBIEUX, greffier
69d54786cdc6046d476f6d57
67ec29ccdd062d9f810e015c
1 avril 2025
vestiaire : PB 03 DEMANDEUR C/ Madame [R] [O] [Adresse 1] [Localité 6] défaillante Monsieur [S] [P] [Adresse 3] [Localité 5] défaillant DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER
Service des référés
6a0f5781cdc6046d477c1469
FSD 33 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Laurence CARLES, avocat au barreau de PARIS - #C0992 DEFENDERESSE La S.C.I.
9ème chambre 1ère section
662fe5dbb89538338ecde998
29 avril 2024
contre CALI EUROPE, assureur, qui n'a pas tardé à exécuter le rachat total du contrat de capitalisation de Mme [K] ; - Rejeter toute demande de paiement de dommages et intérêts dirigée contre CALI EUROPE
1ère Chambre civile
672e7acd50af6f5fd3458d37
10 octobre 2024
TENTATION - inscrit au RCS de [Localité 8] sous le n°348 852 658 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELAS D.F.P & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Société BRGM
Référés
687e9b4541388e7853ac332d
2 juillet 2025
LITTORAL CARLU CONSTRUCTION (L.C.C) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER Référés CIVIL ORDONNANCE DE RADIATION ********* JUGE DES REFERES : Manuel RUBIO GULLON, Président GREFFIER : David
Bureau d'ordre référés
697433e1cdc6046d47811648
7 janvier 2026
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES venant aux droits de COVEA RISKS en qualité d’assureur RC et RCD de la SAS CARI MENUISERIES [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Sihem METIDJI-TALBI de la SELARL
JCP
69761a05cdc6046d47a95ec9
9 janvier 2026
Par déclaration au greffe en date du 28 novembre 2024, Monsieur [W] [L], représenté par Maître GILBERT-CARLIER, a formé opposition de cette ordonnance.
Chambre 5/Section 4 - LC
6631316019f939ca6242b867
30 avril 2024
DÉBATS Audience publique du 05 Mars 2024 JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge des
6708152e89f19e8c50f83809
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.
7ème Chambre Cabinet A
67f6c51aa9d5adc2606217f3
8 avril 2025
: Madame MARIE-SAINTE PARTIES : DEMANDEUR : Madame [F] [B] [R] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Virginie MAX-CARLI
18° chambre 1ère section
65849130e41137cbf9fc8482
21 décembre 2023
CJD IS nouvellement dénommée SCI CARL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Karyn WEINSTEIN de la SELEURL WEINSTEIN AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E0997 MAGISTRAT
Chambre des référés
6706d9eef1d01e3c86f45db5
3 octobre 2024
[O] [F] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Lionel CARLES, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Mme [R] [D] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] non comparante A l’audience publique tenue
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