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1 557 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 5/Section 2

65b2afa5fd6229a4e5874822

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de PARIS, vestiaire : B0501 Madame [R] [N] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Ibrahima TRAORE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0501 JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172dc6d34da2cbdcda0b6

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La société Cibex reprend à son compte les moyens développés par la société Carrier.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d829dccdc6046d47b2eff6

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Par suite, à la demande d'un de ses clients, la société GAEC LE MASSIF DES BRASSES, la SCEA CERES a passé commande auprès de la société CHAMP'AILLE de 35 bottes de foin destinées à la consommation animale

Source officielle
TJ

LOYERS COMMERCIAUX

6621605bc8ec436236de9925

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

CARTIER-KAIBEL, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Charlotte DE LAGAUSIE de l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES, avocats au barreau de BORDEAUX, Qualification

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

6a0f5d05cdc6046d477c763e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[W] [C]( Me Sylvain CARMIER) C/ M.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

69763e4dcdc6046d47acc6b9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ORDONNANCE : Prononcée publiquement, par ordonnance Contradictoire et en premier ressort, par mise à disposition, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, juge de la mise en état, assistée de Madame Corinne

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

69d54793cdc6046d476f6e2b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Corinne BARBIEUX, greffier

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

69d54786cdc6046d476f6d57

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Corinne BARBIEUX, greffier

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

67ec29ccdd062d9f810e015c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

vestiaire : PB 03 DEMANDEUR C/ Madame [R] [O] [Adresse 1] [Localité 6] défaillante Monsieur [S] [P] [Adresse 3] [Localité 5] défaillant DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f5781cdc6046d477c1469

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

FSD 33 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Laurence CARLES, avocat au barreau de PARIS - #C0992 DEFENDERESSE La S.C.I.

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

662fe5dbb89538338ecde998

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

contre CALI EUROPE, assureur, qui n'a pas tardé à exécuter le rachat total du contrat de capitalisation de Mme [K] ; - Rejeter toute demande de paiement de dommages et intérêts dirigée contre CALI EUROPE

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

672e7acd50af6f5fd3458d37

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

TENTATION - inscrit au RCS de [Localité 8] sous le n°348 852 658 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par la SELAS D.F.P & ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE ET : Société BRGM

Source officielle
TJ

Référés

687e9b4541388e7853ac332d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LITTORAL CARLU CONSTRUCTION (L.C.C) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOULOGNE SUR MER Référés CIVIL ORDONNANCE DE RADIATION ********* JUGE DES REFERES : Manuel RUBIO GULLON, Président GREFFIER : David

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

697433e1cdc6046d47811648

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES venant aux droits de COVEA RISKS en qualité d’assureur RC et RCD de la SAS CARI MENUISERIES [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Sihem METIDJI-TALBI de la SELARL

Source officielle
TJ

JCP

69761a05cdc6046d47a95ec9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par déclaration au greffe en date du 28 novembre 2024, Monsieur [W] [L], représenté par Maître GILBERT-CARLIER, a formé opposition de cette ordonnance.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 4 - LC

6631316019f939ca6242b867

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

DÉBATS Audience publique du 05 Mars 2024 JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge des

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

6708152e89f19e8c50f83809

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

7ème Chambre Cabinet A

67f6c51aa9d5adc2606217f3

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

: Madame MARIE-SAINTE PARTIES : DEMANDEUR : Madame [F] [B] [R] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Virginie MAX-CARLI

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

65849130e41137cbf9fc8482

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

CJD IS nouvellement dénommée SCI CARL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Karyn WEINSTEIN de la SELEURL WEINSTEIN AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #E0997 MAGISTRAT

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TJ

Chambre des référés

6706d9eef1d01e3c86f45db5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[O] [F] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Lionel CARLES, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Mme [R] [D] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] non comparante A l’audience publique tenue

Source officielle

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