Il ne correspond pas aux caractéristiques d’un véhicule de cette marque équipée d’une motorisation 1.2 Turbo T3, 110 chevaux ce qui implique des performances et une certaine fiabilité.

septembre 2020, d’un bien immobilier situé 985 chemin du Bancel à CHATEAUNEUF-DE-GALAURE (DROME), consistant en une maison d’habitation avec grande terrasse ouverte, une dépendance composée de 10 boxes à chevaux

réplique à la demande reconventionnelle de Monsieur [G] [S], il explique que ses chiens, qui sont inoffensifs, ont suivi des randonneurs et se sont ainsi trouvés sur la parcelle voisine, et que ses 3 chevaux

retenu ; il demande à pouvoir retourner en Espagne ; Attendu qu’aucun élément n’est versé en procédure s’agissant de l’état de santé de l’intéressé qui pourrait indiquer que son état, problème à la cheveille

Le véhicule était quant à lui encore à cheval entre l'accès parking et la voie de bus.

Les suites ont été compliquées par un syndrome de "la queue de cheval" ce qui, 7 jours après l'intervention a amené le Docteur [D] [W] à en pratiquer une nouvelle.

[Y] [N] justifie posséder un véhicule d’une puissance administratives de 8 chevaux. Le coût par kilomètre de 0,697 euros correspondant à 7 chevaux est retenu.

Le certificat médical initial du 7 avril 2024 a constaté : « lombalgie, pas de déficit sensitivo moteur, pas de syndrome de la queue de cheval » et a indiqué que la date de l’accident était le 7 avril

Adresse 5] [Localité 14], représenté par son syndic la société VACHERAND IMMOBILIER [Localité 14], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 11] représentée par Me Emilie CHEVAL

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LOUISE DE BETTIGNIES, dont le siège social est sis [Adresse 3], pris en la personne de son Syndic, la SARL VACHERAND IMMOBILIER représentée par Maître Emilie CHEVAL

de commande en date du 03 décembre 2022 (pièce n° 3 demanderesse), Madame [I] [B], demanderesse à la présente instance, a acquis le 17 décembre 2022, une véhicule de marque Peugeot, modèle 308, 140 chevaux

[C] [G], demeurant [Adresse 3] - [Localité 11] Mme [A] [G], demeurant [Adresse 13] - [Localité 10] représentés par Me Emilie CHEVAL, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) M.

[P] [E] [Adresse 7] [Adresse 7] représenté par Me Emilie CHEVAL, avocat au barreau de LILLE M. [Z] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] défaillant S.A.S.

LA RESIDENCE MIRABEAU,représenté par son syndic en exercice, la SARL CABINET LEDOUX., dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emilie CHEVAL, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR

usage commercial à la SARL [Adresse 7] le terrain cadastré n° [Cadastre 1] section BE situé dans le parc du château de [Localité 8] afin d'y exercer une activité de louage, d'entretien et de pension de chevaux

née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 16], demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Jerry DESANGES de la SCP BARTHELEMY-DESANGES, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, substitué par Me Patricia CHEVAL

Ce dernier rapport retient comme séquelles un syndrome de la queue de cheval ou du cône médullaire, avec troubles sphinctériens importants, troubles de l’équilibre, douleurs neuropathiques dans les membres

BANK GMBH, prise en son établissement RCS [Localité 10] B 451 618 904 [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Maître Amaury PAT de la SELARL RIVAL, avocats au barreau de LILLE, substitué par Me CHEVAL