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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 21
658dc5bfe5473c8abb5ec158
20 décembre 2023
Le scanner de contrôle montrait un ramollissement ischémique au niveau de la cérébrale postérieure droite, des structures profondes, temporale droite et du tronc cérébral.
CTX PROTECTION SOCIALE
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9 octobre 2025
soutien de ses prétentions, Madame [G] [E] épouse [F] ne produit outre les décisions querellées, qu’un courrier du Docteur [H] du 21 mars 2023 qui indique qu’elle souffre d’une rétinopathie diabétique ischémique
JLD
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7 octobre 2025
puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Imen BICHAOUI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN
Référé président
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détresse respiratoire importante, ce qui a nécessité son transfert en service de néonatalogie, puis au C.H.U. de [Localité 19] par le SAMU, où elle a été prise en charge pour une encéphalopathie anoxo-ischémique
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7 juillet 2025
droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Sophie WEINBERG, avocat au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; - Me ISCEN
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10 avril 2025
Elle soutient que, selon le rapport d’autopsie, le décès est dû à une ischémie cardiaque aigüe, soit un infarctus du myocarde.
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, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Abdou DJAE, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN
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Face à des lésions anoxo-ischémiques objectivées par des examens complémentaires, les soins ont été réorientés sur une prise en charge palliative. L'enfant est décédé le [Date décès 3] 2021.
Rétention admin étrangers
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13 janvier 2026
asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Imen BICHAOUI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me ISCEN
19eme contentieux médical
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22 avril 2024
De même, Madame [T] présentant un syndrome occlusif sur une hernie crurale étranglée avec ischémie localisée de l’intestin grêle avec une frange épiploïque étranglée, cette erreur de diagnostic a été responsable
6ème CHAMBRE CIVILE
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2 juillet 2025
Une IRM a été réalisée et a mis en évidence plusieurs accidents vasculaires cérébrales ischémiques. Monsieur [F] est décédé le [Date décès 7] 2018 au CHU Pellegrin.
697b784ccdc6046d471ff7e2
9 janvier 2026
Par ailleurs, elle indique que Madame [C] [R], co-dirigeante de l’exploitation, a également fait face à des problèmes de santé, notamment un accident vasculaire cérébral (AVC), deux accidents ischémiques
Service des référés
6633da43c0d3e3fe99d179e1
29 avril 2024
Monsieur [P] [D] expose qu'il a été victime le 20 mars 2018 d’un accident vasculaire cérébral entraînant une ischémie du territoire sylvien superficiel droit liée à une dissection de la carotide interne
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1 avril 2025
entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Maria CUCO-BOUGUESSA, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me ISCEN
2ème Chambre
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Elle a présenté, des suites de l'accident, une fracture complexe du plateau tibial avec thrombose de l'artère poplitée et ischémie subaigüe du membre inférieur gauche, laquelle a nécessité la réalisation
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expressément d’accord préalable dans le cadre d'un « renouvellement » ; - que Monsieur [C] a effectué une échographie le 03 février 2023, dans le cadre du suivi de sa pathologie à savoir une cardiopathie ischémique
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17 juillet 2024
Le certificat initial a fait état des constatations suivantes : - fracture fermée du fémur droit - luxation grave du genou droit - dissection de l’artère poplitée droite avec ischémie du membre inférieur
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3 avril 2025
examen des pièces médicales du dossier, le médecin consultant du tribunal met en évidence chez Madame [X] plusieurs pathologies telles qu'un diabète de type II, une hypertension artérielle, un AVC ischémique
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5 avril 2024
Le 22 janvier 2019, une IRM concluait à un accident vasculaire cérébral ischémique récent.
C7-JEX COMMUN
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6 octobre 2025
bonne foi, qu'elle n'a pas de solution de relogement pour elle-même et son fils, qu'elle a été reconnue comme étant travailleuse en situation de handicap à la suite d'un accident vasculaire-cérébral ischémique
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