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236 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 21

658dc5bfe5473c8abb5ec158

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Le scanner de contrôle montrait un ramollissement ischémique au niveau de la cérébrale postérieure droite, des structures profondes, temporale droite et du tronc cérébral.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68ed3e740da7cb996dc8d8fc

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

soutien de ses prétentions, Madame [G] [E] épouse [F] ne produit outre les décisions querellées, qu’un courrier du Docteur [H] du 21 mars 2023 qui indique qu’elle souffre d’une rétinopathie diabétique ischémique

Source officielle
TJ

JLD

68eff5d3c07170de10e5343c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Imen BICHAOUI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

Référé président

68f147fc88dcb0e97e90bafb

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

détresse respiratoire importante, ce qui a nécessité son transfert en service de néonatalogie, puis au C.H.U. de [Localité 19] par le SAMU, où elle a été prise en charge pour une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
TJ

JLD

686c1f46dd7001754d61f084

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Sophie WEINBERG, avocat au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; - Me ISCEN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fec2087a459da3dcdf0683

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Elle soutient que, selon le rapport d’autopsie, le décès est dû à une ischémie cardiaque aigüe, soit un infarctus du myocarde.

Source officielle
TJ

JLD

68eff5c6c07170de10e531d6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Abdou DJAE, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

Référé président

68f1480188dcb0e97e90bbdf

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Face à des lésions anoxo-ischémiques objectivées par des examens complémentaires, les soins ont été réorientés sur une prise en charge palliative. L'enfant est décédé le [Date décès 3] 2021.

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

697bc7cacdc6046d472b5033

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Imen BICHAOUI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me ISCEN

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6627fc8542439575e2f7b417

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

De même, Madame [T] présentant un syndrome occlusif sur une hernie crurale étranglée avec ischémie localisée de l’intestin grêle avec une frange épiploïque étranglée, cette erreur de diagnostic a été responsable

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6865750a72b7e1b6bf1d55ad

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Une IRM a été réalisée et a mis en évidence plusieurs accidents vasculaires cérébrales ischémiques. Monsieur [F] est décédé le [Date décès 7] 2018 au CHU Pellegrin.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697b784ccdc6046d471ff7e2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par ailleurs, elle indique que Madame [C] [R], co-dirigeante de l’exploitation, a également fait face à des problèmes de santé, notamment un accident vasculaire cérébral (AVC), deux accidents ischémiques

Source officielle
TJ

Service des référés

6633da43c0d3e3fe99d179e1

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Monsieur [P] [D] expose qu'il a été victime le 20 mars 2018 d’un accident vasculaire cérébral entraînant une ischémie du territoire sylvien superficiel droit liée à une dissection de la carotide interne

Source officielle
TJ

JLD

67f96cca0ea89248182a95bf

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Maria CUCO-BOUGUESSA, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me ISCEN

Source officielle
TJ

2ème Chambre

68eea76422996ce54482fe4b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle a présenté, des suites de l'accident, une fracture complexe du plateau tibial avec thrombose de l'artère poplitée et ischémie subaigüe du membre inférieur gauche, laquelle a nécessité la réalisation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68718343d395d6ba9f2ad52f

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

expressément d’accord préalable dans le cadre d'un « renouvellement » ; - que Monsieur [C] a effectué une échographie le 03 février 2023, dans le cadre du suivi de sa pathologie à savoir une cardiopathie ischémique

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66980700b60c111a421b2686

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Le certificat initial a fait état des constatations suivantes : - fracture fermée du fémur droit - luxation grave du genou droit - dissection de l’artère poplitée droite avec ischémie du membre inférieur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a7f5eb387f553b9e79b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

examen des pièces médicales du dossier, le médecin consultant du tribunal met en évidence chez Madame [X] plusieurs pathologies telles qu'un diabète de type II, une hypertension artérielle, un AVC ischémique

Source officielle
TJ

Service des référés

661041adc9ea95b316fe1e70

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Le 22 janvier 2019, une IRM concluait à un accident vasculaire cérébral ischémique récent.

Source officielle
TJ

C7-JEX COMMUN

68e7a523033cf481c39a4083

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

bonne foi, qu'elle n'a pas de solution de relogement pour elle-même et son fils, qu'elle a été reconnue comme étant travailleuse en situation de handicap à la suite d'un accident vasculaire-cérébral ischémique

Source officielle

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