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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPROX_FOND
66feec3c172da17169ead08c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
(articles 394 à 399 du code deprocédure civile) DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : [C] [M], [R] [Z], demeurant [Adresse 2], [I] [K] [V] épouse [Z], demeurant [Adresse 2], représentés par Maître Marjorie
Source officielle2ème chambre 2ème section
662fe5c0b89538338ecde6c9
23 avril 2024
23 avril 2024
MRZ S.A.R.L. 2M CONSEIL Me Vincent VRAIN AVOCATs DEFENDEURS représentée par Maître François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés - #P0399 représentée par Me Mario GONZALEZ - #G0460 représenté par Maître
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 8
67f596c0bbf04ef7857c3c3a
7 avril 2025
7 avril 2025
PEREZ, Greffier DEMANDERESSE Mme [S] [U] née le 12 Mai 1999 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Clara MARCO, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 328 DEFENDEUR
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
69d01cfbcdc6046d4706807c
2 avril 2026
2 avril 2026
comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine MARTOS
Source officielleGracieux
6984bd65cdc6046d470ca070
12 janvier 2026
12 janvier 2026
CARCASSONNE Concernant l’adoption simple de : Madame [X] [Y] épouse [O] née le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie
Source officielleCh1.3 JAF
6a160d30cdc6046d47085cad
21 mai 2026
21 mai 2026
JUGEMENT DU 21 MAI 2026 ENTRE : DEMANDEUR Madame [N] [C] [B] épouse [Q] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] nationalité française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Antonine MUNOZ-MARTOS
Source officielleChambre 9/Section 1
69743a6ccdc6046d478173d3
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Vice-Président siégeant à juge rapporteur, conformément aux dispositions des articles 805 et suivants du code de procédure civile, ayant rendu compte au tribunal dans son délibéré ; Assisté de Madame Anyse MARIO
Source officielleChambre 9/Section 1
65aebb2054a01215df740fa2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Assistés de Madame Anyse MARIO, Greffière DÉBATS Audience publique du 02 Novembre 2023 Délibéré fixé le 18 janvier 2024 EXPOSÉ DU LITIGE La société PACIFICA conteste la décision de rejet du 28 janvier
Source officielleJ.E.X.
68dec9266af9fd1f809530cc
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DBWS-W-B7J-EOHJ N° Minute : CCC à la requérante LRAR + LS le ORDONNANCE D’IRRECEVABILITÉ DU 02 OCTOBRE 2025 rendue par Loïse PREVOST, Juge de l’exécution au tribunal judiciaire de Privas, assistée de Marjorie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67eed4c4b848dd6814c5f0b9
1 avril 2025
1 avril 2025
recours : Condamnation [4] remboursement 4 657 euros, cotisations [1] 2014 à 2017 - Rejet dde remboursement 3/09/2019 - Rejet implicite CRA 06/02/2022 DEMANDEUR Société [2] Représentée par Maître Marjorie
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6786b41fdf5b5c7d10ca47dd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
IMMAMIS Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Marco FRISCIA l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES Me Anne THIBAUD N° RG 23/08453 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YJCQ ORDONNANCE DU JUGE
Source officielleChambre 9/Section 1
65b947225a029d9e20d7bb2e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SCHALCHLI, Vice-Président, Statuant sur délégation du président du tribunal judiciaire conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile, Assisté aux débats de Madame Anyse MARIO
Source officielleChambre 9/Section 1
69814bdecdc6046d47b19729
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SCHALCHLI, Vice-Président, Statuant sur délégation du président du tribunal judiciaire conformément aux dispositions de l’article 481-1 du code de procédure civile, Assisté aux débats de Madame Anyse MARIO
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
67573d321a6e644c508fa291
16 octobre 2024
16 octobre 2024
CIC Représentant : Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON, vestiaire : C/ Madame [S] [X] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me FRISCIA Marco Copie délivrée à : Mme [X] [S]
Source officielleChambre 9/Section 1
67eeccd1b848dd6814c5ce17
3 avril 2025
3 avril 2025
La minute a été signée par Monsieur Bernard AUGONNET, Premier Vice-Président et Madame Anyse MARIO, greffière présente lors de la mise à disposition.
Source officielleJ.E.X.
68dec91e6af9fd1f80952ff6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
par LRAR + LS CCC à Commissaire de justice par LS le ORDONNANCE D’IRRECEVABILITÉ DU 02 OCTOBRE 2025 rendue par Loïse PREVOST, Juge de l’exécution au tribunal judiciaire de PRIVAS, assistée de Marjorie
Source officielleGracieux
6984bd61cdc6046d470ca01d
12 janvier 2026
12 janvier 2026
demeurant [Adresse 4] En présence de : Monsieur [L] [G] [O] né le [Date naissance 5] 1958 à [Localité 8] (HAUTE GARONNE), demeurant [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie
Source officielleGracieux
6984bd63cdc6046d470ca028
12 janvier 2026
12 janvier 2026
demeurant [Adresse 1] En présence de : Madame [Z] [R] [W] épouse [L] née le [Date naissance 4] 1946 à [Localité 7] (MANCHE), demeurant [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCÉ : Madame Marjorie
Source officielle11ème civ. S3
69d99448cdc6046d47d3b3b3
10 avril 2026
10 avril 2026
MARTICORENA, Juge des Contentieux de la Protection Nathalie PINSON, Greffier DÉBATS : A l'audience publique du 03 février 2026 à l’issue de laquelle le Président, Marjorie MARTICORENA, Juge des Contentieux
Source officielle11ème civ. S3
68e0412574e929a9d8fd3b73
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JUGEMENT Contradictoire en Premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Marjorie MARTICORENA, Juge des Contentieux de la Protection et par Nathalie PINSON, Greffier EXPOSE DU LITIGE
Source officiellePage 10 sur 34