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352 résultats pour « Mesrian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

662aa430c8a1343b8cd63fe8

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Le certificat médical joint à cette déclaration faisait état de : “douleur lombaire avec sciatalgie à bascule (...) l'I.R.M. à bascule montre un canal lombaire étroit au niveau L4-L5 avec hernie médiane

Source officielle

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TJ

2ème Ch. Cabinet 3

65fb3563f10d505339f5aaec

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

vacances scolaires : première moitié les années paires et seconde moitié les années impaires ;pour les vacances scolaires d'été : premier et troisième quarts, les remise intermédiaires intervenant le jour médian

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

69736f9dcdc6046d476a85c8

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

alimentaire ; RAPPELLE que les parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant auprès de la Sauvegarde du Nord « Médiannes

Source officielle
TJ

REFERES

670ebab41c3411ff345591fe

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Cette estimation évalue la valeur locative de la maison en cause à la somme mensuelle comprise entre 800 et 900 euros, soit une valeur médiane retenue de 850 euros.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66980700b60c111a421b2692

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Les enquêteurs en concluaient que Monsieur [S] était positionné au moment du choc au niveau de la voie de droite de la rocade, à proximité de la voie médiane et avait donc été ensuite trainé jusqu’à la

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

67801ef59c3ba90f51dc217d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Que Monsieur [K] a dès lors retenu une valeur locative statutaire moyenne de l’ordre de 291€/m2/an et médiane de 250€ /m2/an incluant toutefois des références bénéficiant de meilleures situations sur des

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

686d76a0a2273490db10c6a4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant (l’Association de médiation familiale : la Sauvegarde du Nord « Médiannes

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6616d33963271232b2e443f9

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

indemnisables d’un canal carpien droit opéré à type de diminution de force de préhension de la main droite, diminution modérée de l’abduction et de l’opposition du pouce droit, hypoesthésie en territoire médian

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15ec07cdc6046d4705ea12

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

L’intervention a été un succès et les douleurs liées à la compression du nerf médian ont fortement diminué.

Source officielle
TJ

Chambre 2 procéd. orales

69de9ccdcdc6046d473db8ed

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Dès le mois d’août 2014, ils se sont plaints de l’effondrement du mur en partie médiane du bâtiment contigu à leur propriété appartenant à la SCI LA DAME [D].

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69741221cdc6046d477f3849

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

L’immeuble sera en conséquence retenu pour la valeur médiane de 155 000 €.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69cebe34cdc6046d47e65e5f

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

canal carpien droit alors qu’elle a été opérée en avril 2019, et d’autre part le 10/03/2021 que les résultats de l’EMG pratiqués montrent “des signes bilatéraux de souffrance sensiti-motrice des nerfs médians

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66216058c8ec436236de981b

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

surface d’habitation étant de 161 m² et propose des éléments de comparaison concernant des ventes en 2017 au prix de 9.154 à 7.327 €/ m² - il considère que deux termes sont comparables pour une valeur médiane

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edad02980a82f59dbca04

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L’accident a provoqué la rupture du disque C4-C5 avec exclusion brutale d’une hernie médiane compressive qui a entraîné une contusion médullaire à l’origine de troubles neurologiques au niveau des mains

Source officielle
TJ

Loyers Commerciaux

67801ef49c3ba90f51dc2162

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Que Madame [N] a retenu : - 5 références pour les loyers renouvelés à l'amiable et retenu un loyer médian de 260 € m2p. - une référence récente de prise à bail au [Adresse 2] pour 300 € m2p - six références

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68d305de69293f91fcc8b26e

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Est également évoquée une IRM réalisée en juillet 2022 montrant des rétrécissements foramineux bilatéraux étages C5-C6 et C6-C7 prédominant du côté droit avec régression de la hernie discale focale médiane

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TJ

Ventes

686425e00bb2f8a66ca5fb6e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

saisie au prix de 135.500 € net vendeur en produisant : - une lettre d'intention d'achat du 15 mai 2025 par [S] [V] pour la somme de 145.000 € ; - deux estimations immobilières d'ORPI pour une valeur médiane

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TJ

CH1 Contentieux Général

677dad2db032d83cfd3ee60d

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Par ailleurs, la somme de 3300 € H.T correspond à l’indexation de la somme de 63300 € H.T calculée sur le taux d’inflation médian.

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TJ

JAF Cabinet 2

65bc61ec4fb290a34607430e

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

l'académie dont dépend l'établissement scolaire fréquenté par les enfants; DIT que sauf meilleur accord entre les parents, le passage de bras des enfants en cours de vacances scolaires interviendra le jour médian

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TJ

Serv. contentieux social

69e27561cdc6046d479b9808

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle objective une lombo-discarthrose L4 sur L5 avec petite saillie discale médiane responsable d'un rétrécissement canalaire central.

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