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339 résultats pour « Paradise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

67ec2af0dd062d9f810e06b2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

selon les éléments médicaux, les soins restaient nécessaire faute pour monsieur [Y] d'avoir conscience de ses troubles ce qui laissait craindre un risque de rupture thérapeutique bien que l'humeur paraisse

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Paradis 13008 MARSEILLE non comparant, ni représentéc/DEFENDERESSE

65b16385b9f94e984650ccae

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

N°24/05090 du 23 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 21/00456 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YN5Z AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [X] [J] né le 01 Septembre 1954 à MARSEILLE (BOUCHES-DU-RHONE) 408, rue Paradis

Source officielle
TJ

JEX cab 2

691afb445222181ceeb93f87

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

, CONSTATER que la créance détenue par la banque ABN AMRO à l’encontre de la société FINANCIERE CHATELAISIENNE n’est pas exigible, CONSTATER que la banque ABN AMRO ne détient aucune créance paraissant

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

6785669baaacbea0fe680b0f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Marie-Hélène OTTO, avocat au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de la résidence démommée [11] sise [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, la SARL CITYA PARADIS

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

67d1e11533b2bc65ea734e35

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

DE LA RESIDENCE [Adresse 5], domiciliée : chez SARL CITYA PARADIS (Syndic en exercice), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Lionel CHARBONNEL, avocat au barreau de MARSEILLE ET

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65a0407eea2f9efae430e905

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il précise également que l’appropriation réelle des fonds n’intervient pas au sein de l’Union Européenne mais sur des comptes offshores domiciliés dans des paradis fiscaux et que la particularité des développements

Source officielle
TJ

Chambre 01

66901f6aaf84b0bef080eb5b

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Un extrait Kbis du registre du commerce et des sociétés à jour du 17 septembre 2018 faisant état d’une exploitation directe de la société POP PARADIZE du [Adresse 6] à compter du 26/10/2011.Un protocole

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0e2c8dcdc6046d475d0971

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

jusqu’au 14 juin 2025, • Madame [Z] a quant à elle constaté le lendemain un hématome au niveau pariétal, • enfin, le Docteur [D] qui a examiné Madame [L] le 13 juin 2025 n’a rien constaté, • il ne paraît

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a0e2cadcdc6046d475d0b69

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

jusqu’au 14 juin 2025, • Madame [S] a quant à elle constaté le lendemain un hématome au niveau pariétal, • enfin, le Docteur [P] qui a examiné Madame [D] le 13 juin 2025 n’a rien constaté, • il ne paraît

Source officielle
TJ

JEX

69dd4822cdc6046d4720206f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la demande de mainlevée de la saisie conservatoire Aux termes de l’article L.511-1 du code des procédures civiles d’exécution, toute personne dont la créance paraît fondée en

Source officielle
TJ

JLD

67083cfe89f19e8c50fbf497

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il tenait des propos révélant des idées délirantes, disant notamment être « sur la route du succès pour aller au paradis » et avoir la capacité de « matricer » la Présidente pour la relier à sa chambre

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67002d55c34eb4cc8577bebd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

selon les éléments médicaux, les soins restaient nécessaire faute pour monsieur [Y] d’avoir conscience de ses troubles ce qui laissait craindre un risque de rupture thérapeutique bien que l’humeur paraisse

Source officielle
TJ

Adjudications

65c13495d4f3671a27f9df12

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

2004 à [Localité 11] avec Madame [F] [D], sous contrat de mariage reçu le 6 mai 2004 par Maître [H] [W], notaire à [Localité 11], demeurant et domicilié [Adresse 8] à [Localité 12] Ayant Me Fall PARAISO

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

67eed447b848dd6814c5ed3c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[B] [P] [E] (la SELARL HAUSSMAN-PARADIS) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Mme

Source officielle
TJ

Référés

6a160f65cdc6046d47088ae6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

[V] [Z] - il n'existe paralysie: les assemblées générales sont organisées, les procès-verbaux sont établis et adressés aux copropriétaires qui peuvent exercer les recours prévus par la loi ; l’immeuble

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

69dd621acdc6046d47222435

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

présente décision est exécutoire de plein droit à titre provisoire, sans qu'aucune partie n'ait sollicité de déroger au principe ainsi posé par l'article 514 du code de procédure civile ni que cela paraisse

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3686cdc6046d471ee5d5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[E] [Q] - [Adresse 1] représenté par Me Charlotte HODEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E0028 substitué par Maître Marjolaine PARADIS de l’AARPI Hodez Roufiat Avocats Associés, avocats au barreau

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6684456b8bcff606d9c53f03

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CHAILLOUX PARADIS [Adresse 16] [Localité 43] Monsieur [A] [CV] [IZ] [Adresse 42] [Localité 43] Monsieur [I] [Y] [Adresse 11] [Localité 43] Madame [SN] [Y] [Adresse 11] [Localité 43] Monsieur [MN] [

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67f81c76cf40727a004408c8

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il est également fait état de ce que le patient est très ambivalent vis-à-vis des soins, oscillant entre l’impression d’être “au paradis” à l’hôpital, puis demander à sortir et menacer les soignants, étant

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6a0e2753cdc6046d475ca4b8

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Le procès-verbal de constat, daté du 10 juin 2024 et établi à la demande d’ACM HABITAT, constate la présence de parasites.

Source officielle

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