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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
67ec2af0dd062d9f810e06b2
1 avril 2025
selon les éléments médicaux, les soins restaient nécessaire faute pour monsieur [Y] d'avoir conscience de ses troubles ce qui laissait craindre un risque de rupture thérapeutique bien que l'humeur paraisse
GNAL SEC SOC: CPAM
Paradis 13008 MARSEILLE non comparant, ni représentéc/DEFENDERESSE
65b16385b9f94e984650ccae
23 janvier 2024
N°24/05090 du 23 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 21/00456 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YN5Z AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [X] [J] né le 01 Septembre 1954 à MARSEILLE (BOUCHES-DU-RHONE) 408, rue Paradis
JEX cab 2
691afb445222181ceeb93f87
13 novembre 2025
, CONSTATER que la créance détenue par la banque ABN AMRO à l’encontre de la société FINANCIERE CHATELAISIENNE n’est pas exigible, CONSTATER que la banque ABN AMRO ne détient aucune créance paraissant
3ème Chbre Cab A3
6785669baaacbea0fe680b0f
9 janvier 2025
Marie-Hélène OTTO, avocat au barreau de MARSEILLE C O N T R E DEFENDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de la résidence démommée [11] sise [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice, la SARL CITYA PARADIS
0P12 Aud. civile prox 3
67d1e11533b2bc65ea734e35
13 janvier 2025
DE LA RESIDENCE [Adresse 5], domiciliée : chez SARL CITYA PARADIS (Syndic en exercice), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Lionel CHARBONNEL, avocat au barreau de MARSEILLE ET
9ème chambre 3ème section
65a0407eea2f9efae430e905
11 janvier 2024
Il précise également que l’appropriation réelle des fonds n’intervient pas au sein de l’Union Européenne mais sur des comptes offshores domiciliés dans des paradis fiscaux et que la particularité des développements
Chambre 01
66901f6aaf84b0bef080eb5b
9 juillet 2024
Un extrait Kbis du registre du commerce et des sociétés à jour du 17 septembre 2018 faisant état d’une exploitation directe de la société POP PARADIZE du [Adresse 6] à compter du 26/10/2011.Un protocole
Référés Civil
6a0e2c8dcdc6046d475d0971
20 mai 2026
jusqu’au 14 juin 2025, • Madame [Z] a quant à elle constaté le lendemain un hématome au niveau pariétal, • enfin, le Docteur [D] qui a examiné Madame [L] le 13 juin 2025 n’a rien constaté, • il ne paraît
6a0e2cadcdc6046d475d0b69
jusqu’au 14 juin 2025, • Madame [S] a quant à elle constaté le lendemain un hématome au niveau pariétal, • enfin, le Docteur [P] qui a examiné Madame [D] le 13 juin 2025 n’a rien constaté, • il ne paraît
JEX
69dd4822cdc6046d4720206f
7 avril 2026
MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la demande de mainlevée de la saisie conservatoire Aux termes de l’article L.511-1 du code des procédures civiles d’exécution, toute personne dont la créance paraît fondée en
JLD
67083cfe89f19e8c50fbf497
10 octobre 2024
Il tenait des propos révélant des idées délirantes, disant notamment être « sur la route du succès pour aller au paradis » et avoir la capacité de « matricer » la Présidente pour la relier à sa chambre
67002d55c34eb4cc8577bebd
1 octobre 2024
selon les éléments médicaux, les soins restaient nécessaire faute pour monsieur [Y] d’avoir conscience de ses troubles ce qui laissait craindre un risque de rupture thérapeutique bien que l’humeur paraisse
Adjudications
65c13495d4f3671a27f9df12
31 janvier 2024
2004 à [Localité 11] avec Madame [F] [D], sous contrat de mariage reçu le 6 mai 2004 par Maître [H] [W], notaire à [Localité 11], demeurant et domicilié [Adresse 8] à [Localité 12] Ayant Me Fall PARAISO
3ème Chbre Cab B1
67eed447b848dd6814c5ed3c
3 avril 2025
[B] [P] [E] (la SELARL HAUSSMAN-PARADIS) Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 13 Février 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Mme
Référés
6a160f65cdc6046d47088ae6
26 mai 2026
[V] [Z] - il n'existe paralysie: les assemblées générales sont organisées, les procès-verbaux sont établis et adressés aux copropriétaires qui peuvent exercer les recours prévus par la loi ; l’immeuble
11ème civ. S2
69dd621acdc6046d47222435
10 avril 2026
présente décision est exécutoire de plein droit à titre provisoire, sans qu'aucune partie n'ait sollicité de déroger au principe ainsi posé par l'article 514 du code de procédure civile ni que cela paraisse
PS ctx technique
69dd3686cdc6046d471ee5d5
9 avril 2026
[E] [Q] - [Adresse 1] représenté par Me Charlotte HODEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E0028 substitué par Maître Marjolaine PARADIS de l’AARPI Hodez Roufiat Avocats Associés, avocats au barreau
8ème chambre 1ère section
6684456b8bcff606d9c53f03
2 juillet 2024
CHAILLOUX PARADIS [Adresse 16] [Localité 43] Monsieur [A] [CV] [IZ] [Adresse 42] [Localité 43] Monsieur [I] [Y] [Adresse 11] [Localité 43] Madame [SN] [Y] [Adresse 11] [Localité 43] Monsieur [MN] [
Juge libertés & détention
67f81c76cf40727a004408c8
10 avril 2025
Il est également fait état de ce que le patient est très ambivalent vis-à-vis des soins, oscillant entre l’impression d’être “au paradis” à l’hôpital, puis demander à sortir et menacer les soignants, étant
Contentieux général Proxi
6a0e2753cdc6046d475ca4b8
18 mai 2026
Le procès-verbal de constat, daté du 10 juin 2024 et établi à la demande d’ACM HABITAT, constate la présence de parasites.
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