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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Proc Accélérée au fond
69694944cdc6046d477125eb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Adresse 2] [Localité 4] [Adresse 7] [Localité 9] [Adresse 5], représenté par son Syndic en exercice, la SAS FONCIA MONT BLANC, dont le slège social se trouve [Adresse 1] représentée par Maître Laurence ROUGET
Source officielleRétention admin étrangers
69812b13cdc6046d47af5bd1
3 janvier 2026
3 janvier 2026
statuer Ordonnance du 03 Janvier 2026 Dossier N° RG 26/00010 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEHMM Nous, Claire ESCARAVAGE-CHARIAU, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Brigitte RONDEAU
Source officielleDeuxième Chambre Civile
69d96e88cdc6046d47d0ea35
9 avril 2026
9 avril 2026
BNP PARIBAS, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 662 042 449, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Michel RONZEAU, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de
Source officiellePROCEDURES SIMPLIFIEES
686c3dbddd7001754d6253f8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ainsi jugé en audience publique le 03 Juillet 2025 par Jean-Paul THEBAULT, vice-président du Tribunal Judiciaire, assisté de Olga ROUGEOT, Greffier. LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
Source officielleChambre 1/Section 2
671fde33f5341ca999ac1112
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Fait en notre cabinet le 10 octobre 2024, Le Juge commis, Thomas RONDEAU
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
67af92fbac839fdebfb0fab3
23 avril 2024
23 avril 2024
Monsieur et Madame [I] disent que leur véhicule a été endommagé par des rongeurs lors du dépôt au garage.
Source officielle3ème chambre civile
67f6d6ada9d5adc260624eee
9 avril 2025
9 avril 2025
RESIDENCE [Adresse 3] A [Localité 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-Christine FOUCHER-RONGERE Me Frédéric GUILLEMARD - 39 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Marie-Christine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69842bddcdc6046d47f895ea
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DAMC DEMANDERESSE Madame [T] [P], 2 rue de la gendarmerie Appt 8-Bat C 76270 NEUFCHATEL EN BRAY non comparante ni représentée DEFENDERESSE CAF DE SEINE MARITIME, 65 avenue Jean Rondeaux
Source officielleDeuxième Chambre Civile
6686fbcae74459e0c7edc010
1 juillet 2024
1 juillet 2024
--==o0§0o==-- DEMANDERESSE Madame [V] [G] [D] [R] épouse [Z], née le 28 Décembre 1953 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michel RONZEAU, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée
Source officielle2ème chambre 2ème section
65c3d9fdc432ce7d11a702f3
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Assignation du : 07 Septembre 2023 ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendu le 31 Janvier 2024 DEMANDERESSE Société STALLION-[Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Thomas RONZEAU
Source officielleCabinet JAF 2
6a1763a0cdc6046d4728bc9e
26 mai 2026
26 mai 2026
DBZC-W-B7K-EG5E N° de minute : L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE VINGT SIX MAI DEMANDEUR : [M] [L] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Virginie RONDEAU
Source officielleRéférés
6977c966cdc6046d47cc9aa9
9 janvier 2026
9 janvier 2026
SOCIAL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Martin LECOMTE de la SCP DE CHAUVERON - VALLERY RADOT - LECOMTE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R 110, et Maître Michel RONZEAU
Source officielleJCP REFERES
670edf081c3411ff3460ba6a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Farida BOUKROUNA, Juge au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, chargée des contentieux de la protection, statuant en qualité de Juge des référés, assistée de Olga ROUGEOT
Source officielleService des référés
658dcb5ee5473c8abb618c64
28 décembre 2023
28 décembre 2023
représenté par Maître Bruno ALLALI, avocat au barreau de PARIS - #G0055 DEFENDEURS Maître [J] [V] [Adresse 3] [Localité 5] La S.A.S. [8] [Adresse 3] [Localité 5] représentées par Maître Thomas RONZEAU
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
69d960e5cdc6046d47cfdcdf
10 avril 2026
10 avril 2026
[Localité 1] Monsieur [G] [S] [Adresse 3] [Localité 2] DEMANDEURS Représentés par Me Thomas TRIBOT de la SCP MOTEMPS & TRIBOT, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant substitué par Me Clémence ROUGEAUX
Source officiellePCP JCP référé
67914649d4c7e89d7fe28faa
14 janvier 2025
14 janvier 2025
dénoncés, sonores, olfactifs et de sécurité, - entendre les parties et recueillir leurs observations, à l’occasion des opérations d’expertise, - déterminer l’origine et les causes de la présence de rongeurs
Source officiellePCP JCP référé
67914654d4c7e89d7fe2917e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
dénoncés, sonores, olfactifs et de sécurité, - entendre les parties et recueillir leurs observations, à l’occasion des opérations d’expertise, - déterminer l’origine et les causes de la présence de rongeurs
Source officielleCabinet JAF 2
69d04c96cdc6046d470a42f3
2 avril 2026
2 avril 2026
Portalis DBZC-W-B7K-EGG4 N° de minute : L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE DEUX AVRIL DEMANDEUR : [I] [Z] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Virginie RONDEAU
Source officielle9ème chambre 3ème section
67f80d4fcf40727a0043bc75
10 avril 2025
10 avril 2025
J] [Adresse 8] [Localité 4] représenté par Maître Rachid HENOUSSENE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1278 SELAS LACOURTE & ASSOCIES [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Thomas RONZEAU
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
N RONDEAU 44933 NANTES CEDEX 9 non comparante, ni représentéec/DEFENDEUR
65b7fa4e858823c56e0cfce7
24 janvier 2024
24 janvier 2024
du 24 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 20/00361 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XG5N AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PAYS DE LA LOIRE - TRAM PL TRAM PL - PROVINCE ANTERIORITE 3 RUE GAETAN RONDEAU
Source officiellePage 10 sur 32
RONGEAT AVOCAT
17/05/2026
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RONGEAT, Benjamin
07/04/2026
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19/03/2026
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