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société Eleganz [Localité 12] by Autosphère qui lui a donné un rendez-vous tout en lui indiquant qu'il pouvait continuer à utiliser le véhicule et ce, alors même que des défauts notoires affectent le turbo

Source officielle

Juge libertés & détention

65d64ab587daf743d9a4d7a9

T. Judiciaire

28 janvier 2024

[F] [E] d’expliquer comment il a quitté son pays pour faire opérer, en septembre 2023, son fils [Z], né en 2010 en Turquie avant de le faire suivre médicalement en France muni du dossier médical turc,

Source officielle

Référés

69d81beecdc6046d47b1bf80

T. Judiciaire

2 avril 2026

nombreuses défaillances sur le véhicule, et notamment un problème de connexion pour le démarrage, un régime moteur instable, une perte de puissance lors du roulage, un encrassement et des pièces du turbo

Source officielle

Jex SAISIE IMMOBILIERE

67099a36051491ad57552d3a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me RAGOT subsituant Maître Viviane THIRY de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant, Me James TURNER

Source officielle

PPEP Civil

67ec53b7dd062d9f810e8d58

T. Judiciaire

1 avril 2025

[J] [K] née le 26 Octobre 2018 à [Localité 7], demeurant [Adresse 5] (DE) représenté par Me Pierre-Louis ROUYER, avocat au barreau de PARIS PARTIE DEFENDERESSE : Société TURKISH AIRLINES - TURK HAVA

Source officielle

PREMIERE CHAMBRE

686455ee0bb2f8a66ca68de7

T. Judiciaire

1 juillet 2025

] n° 382 506 079, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Viviane THIRY de la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO, avocats au barreau de TOURS, avocats postulant, Me James TURNER

Source officielle

Chambre 1- section A

680958cffa1497b96f2d772e

T. Judiciaire

2 avril 2025

Localité 5] sous le n° 382 506 079, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Arthur DA COSTA de la SELARL MALTE AVOCATS, avocat postulant au barreau d’ORLEANS et Maître James TURNER

Source officielle

JCP

672bbe081ebad4fe786a9898

T. Judiciaire

2 octobre 2024

conformément aux mesures annexées au présent jugement, dans l'attente que la situa-tion du débiteur se stabilise, DIT que [Z] [J] ne devra pas augmenter son endettement ou effectuer des actes de na-ture

Source officielle

Service des référés

65a5867a919da7c4f178f073

T. Judiciaire

15 janvier 2024

Par ailleurs, les toilettes à la turc ont été remplacées par des toilettes à cuvette anglaise.

Source officielle

3ème chambre 2ème section

65c3d9d1c432ce7d11a6fe6b

T. Judiciaire

26 janvier 2024

(La société Indeparts), destinataire des marchandises, - le 24 septembre 2020, la société de droit turc ‘Urs otomotiv sanayi ve ticaret limited sirketi’ (la société Urs otomotiv), expéditeur des marchandises

Source officielle

Section des Référés

66f1bae9f204fb785cd3dd53

T. Judiciaire

11 juillet 2024

représenté par son syndic en exercice la SAS STARES FRANCE, inscrite au RCS de PARIS sous le n° 885 132 068, dont le siège social est sis 178 avenue Galliéni - 94160 ST MANDÉ représenté par Me Bruno TURBÉ

Source officielle

0P3 P.Prox.Référés

69af4fd9cdc6046d4715c500

T. Judiciaire

8 janvier 2026

En effet, rien n’établit que la défenderesse, qui a présenté un document d’identité turc, maitrise la langue française et, a fortiori, comprend une notion technique telle que la voie de fait, ainsi que

Source officielle

PPEP Civil

6972fc9fcdc6046d47602523

T. Judiciaire

8 janvier 2026

Ces anomalies concernent notamment un dommage au niveau de la turbine d’admission du turbocompresseur, que l’expert lie à l’intrusion d’un corps étranger qui menace à terme de provoquer la casse dudit turbo

Source officielle

J.E.X

66fede2c172da17169e968c0

T. Judiciaire

1 octobre 2024

La SASU DARISS conclut à la nullité de la procédure d'expulsion les lieux au motif que : - d'une part le procès-verbal d'expulsion du 19 juin 2024 est nul du fait de l'absence de signa-ture des personnes

Source officielle

Contentieux général Proxi

679aa431e9a46d1f5a7698f9

T. Judiciaire

6 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE Par offre sous signature privée acceptée le 11 décembre 2019, la SA FINANCO a consenti à Monsieur [J] [B] une location avec option d’achat d’un véhicule de marque ABARTH modèle 595 1.4 Turbo

Source officielle

J.L.D.

677daad5b032d83cfd3ee11a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

article L744-2 du CESEDA émargé par l’intéressé ; DÉROULEMENT DES DÉBATS A l’audience publique, le vice-président a procédé au rappel de l’identité des parties ; En présence de [X] [G], interprète en turc

Source officielle

1ère Chambre

687943ee64dcbd881bec6fec

T. Judiciaire

2 juillet 2025

présentait une élévation du niveau d’huile moteur par la présence de carburant entraînant une chute de pressions au niveau de la pompe à huile ayant pour effet de dégrader les pièces mobiles au niveau du turbo

Source officielle

4ème chambre 1ère section

65c3d955c432ce7d11a6cb76

T. Judiciaire

30 janvier 2024

La société Man Diesel & Turbo France (ci-après la société Man Diesel) et les sociétés Alstom Power Systems et Alstom Power Services se sont associées dans le cadre d'une convention de groupement solidaire

Source officielle

Chambre des référés

69d96a4bcdc6046d47d095cd

T. Judiciaire

10 avril 2026

En l'espèce, il ressort des pièces produites aux débats, que par acte du 28 février 2025, Monsieur [M] [N] a vendu à Monsieur [G] une voiture de course Renault R5 Turbo année 1983 moyennant le prix de

Source officielle

Référés

68e02d9f74e929a9d8fc1616

T. Judiciaire

2 octobre 2025

Mme [H] a immédiatement déploré des anomalies et dysfonctionnements affectant son véhicule (allumage du voyant moteur, défauts sur la vanne EGR, les injecteurs et turbo).

Source officielle

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