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486 résultats pour « alcool »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

65ce604e0596c9bad003d290

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Il ne mangeait plus depuis une semaine et banalisait ses consommations d'alcool pourtant régulières et importantes.

Source officielle

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TJ

Référés civils

66fd8cad38de0398b516f4a1

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

audience, les demandeurs ont précisé qu’ils entendaient uniquement se prévaloir de leur marque pour les produits “aliments diététiques à usage médical” et “préparations pour faire des boissons sans alcool

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

668839db342d338c20d3129c

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

’un premier remboursement le 13 mai 2013 sur la base d’une facture n° 804601 puis le 15 mai 2013 sur la base d’une facture n° 807684 ;S’agissant du patient n° 113 : que la délivrance le 4 mai 2013 d’alcool

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335ac4c0d3e3fe99cad890

T. Judiciaire

1 avril 2024

1 avril 2024

Il explique qu’il est sujet à des crises d’épilepsie, et des problèmes d’alcool, et n’a pu prendre son traitement. Il indique avoir fait des démarches pour obtenir sa régularisation.

Source officielle
TJ

Première Chambre

677ee28db01eea4cf01a7eb3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Elle explique notamment que le comportement de cette dernière, et notamment son alcoolisation, n'a joué aucun rôle causal dans la réalisation du dommage.

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

680bdf75c64531385b024e39

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il reconnaît souffrir d’une problématique alcoolique de longue date peu prise en charge, et conteste l’ampleur des troubles du voisinage décrits.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6866c685d33109fd079aa4e9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

figurant au dossier que Monsieur [N] [P] a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de Cadillac alors qu'il présentait une décompensation thymique maniaque dans un contexte de consommation de toxiques (alcool

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb092cf657bf834ecb3d8

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

2024 à 15h31, précise en premier lieu qu ele patient a été réadmis pour troubles du comportement hétéro agressifs dans l’entourage familial dans un contexte de rupture de soins et de prise massive d’alcool

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb23e266e89ef1181b7d

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Il indique qu’il lui est déjà arrivé de boire de l’alcool et de fumer du cannabis et qu’il pense que son hospitalisation est sans doute liée à ça. Il conteste avoir des hallucinations.

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

69d81ecfcdc6046d47b1f49c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

heure, il est réputé avoir renoncé à son droit d’accueil ; DIT qu’il appartiendra à Monsieur [G] [J] de justifier une fois par mois de la poursuite de son suivi médical en lien avec sa problématique alcoolique

Source officielle
TJ

JLD Hospitalisation

69dea2f2cdc6046d473e3670

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[L] [Y] a été réintégré en hospitalisation complète le 2 avril 2026 à la suite d’une agitation psychomotrice et de propos incohérents avec prise de cannabis et d’alccol peu après s sortie.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67097a1f06866c0645d450c0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[D] [W] a été hospitalisé le 30 septembre 2024 à la suite d’une récidive à très court terme de tentative de suicide par intoxication médicamenteuse volontaire et prise d’alcool fort, chez un patient au

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TJ

Juge Libertés Détention

67002d55c34eb4cc8577bec0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il reconnaît une consommation d’alcool mais ancienne. Il admet des difficultés lorsque qu’il fait face à un désaccord et son tempérament n’est pas calme.

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TJ

JLD

669640edf5112d8edd0571ed

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

A l'audience, la patiente explique que son hospitalisation aurait fait suite à une consommation d’alcool avec son copain et ce alors qu’elle n’avait pas mangé depuis deux jours mais qu’elle n’a pas fait

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TJ

J.L.D. HSC

6696417ff5112d8edd0588c6

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

maintien des soins ainsi que de l’avis motivé du 8 juillet 2024, que Madame [M] [R], patiente connue du secteur de la psychiatrie, a été hospitalisée dans le cadre d’une rupture de soins et suite à une alcoolisation

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TJ

Juge Libertés Détention

6696c74f9a603a6929144d4c

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

concernant ses comportements, une probable activité délirante soujacente, une ébauche d’adhésion pour un traitement retard, ne posant pas de soucis dans le service, et banalisant ses consommations d’alcool

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668440a68bcff606d9c41687

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

résulte des éléments figurant au dossier que Madame [F] [W] a été admise au Centre Hospitalier Spécialisé de [Localité 1], après une tentative d’autolyse par défenestration dans un contexte d’abus d’alcool

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668d7b3e53e3bdd077851627

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Il résulte des éléments figurant au dossier que l’intéressé a été admis au Centre Hospitalier Spécialisé de Charles Perrens à la suite d’un passage à l’acte suicidaire par arme blanche sur fond d’alcoolisation

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TJ

JLD

669037c9766d1156dbc0065a

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

J’ai pris un logement avec Madame qui était enceinte et j’ai commencé à boire d’alcool, parce que j’étais pas bien, je n’avais pas de travail. Au CRA ca va bien.

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TJ

Juge Libertés Détention

67857475aaacbea0fe683c0c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

son ex-compagnon, avec parfois la reviviscence des images des souvenirs traumatiques ; à noter aussi la présence de conduites toxicomaniaques avec une ingestion de toxiques et de grandes quantités d’alcool

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