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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 5/Section 2
68e88b553ea43407b9fbabef
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Madame Géraldine HIRIART, juge, assistée de Madame Sakina HAFFOU, greffier.
Source officielle1re chambre civile
695d66db75782d5f06008a8e
5 janvier 2026
5 janvier 2026
DÉBATS A l’audience publique du 06 Octobre 2025 Léo GAUTRON assistant en qualité de juge rapporteur sans opposition des avocats et des parties JUGEMENT En premier ressort, contradictoire, prononcé
Source officielleChambre 1
67eef335b848dd6814c657a3
1 avril 2025
1 avril 2025
Jugement du 1er Avril 2025 - prononcé publiquement par Morgane ROLLAND, par sa mise à disposition au greffe - en premier ressort - contradictoire - signé par le président et Patricia BERNICOT, greffier
Source officiellePPP Contentieux général
697bd5a7cdc6046d472c55ea
8 janvier 2026
8 janvier 2026
QUALIFICATION DU JUGEMENT : Réputé contradictoire et en premier ressort EXPOSÉ DU LITIGE : Le 21 juin 2022, M.
Source officielle2ème Chambre
6865968a72b7e1b6bf1e06ad
2 juillet 2025
2 juillet 2025
En revanche, la pratique de la moto à titre de loisir ne ressort d'aucune pièce produite.
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
662a9f83c8a1343b8cd61da9
24 avril 2024
24 avril 2024
Son article 1.1 prévoyait que l’ensemble des termes et conditions du contrat de travail du 29 octobre 2014 reste inchangé, sous réserve de précisions édictées à l’article 1.2 du contrat.
Source officielle9ème chambre 3ème section
6866cb50d33109fd079acd19
3 juillet 2025
3 juillet 2025
JUGEMENT Rendu publiquement par mise à disposition au greffe Contradictoire En premier ressort EXPOSE DU LITIGE Le 31 décembre 2014, Monsieur [C] [G] a choisi d'investir auprès de la société MARANATHA
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4abd207776a5907d887
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Il en ressort que Monsieur [S] ne rapporte pas la preuve de l’activité alléguée.
Source officielle5ème chambre 1ère section
65b40735753f879640d60a3d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
JUGEMENT Prononcé par mise à disposition Contradictoire En premier ressort ______________________________ FAITS ET PROCEDURE Madame [K] [L] épouse [F] est artiste peintre, amateur selon ses dires.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b161a1b9f94e984650b52f
24 janvier 2024
24 janvier 2024
s'agissant des ressources de [U] [B].
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
668839f4342d338c20d3159e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
de Samir NESRI, Greffier lors des débats et de Gilles ARCAS, Greffier lors du prononcé DEBATS A l’audience du 05 Juin 2024, tenue en audience publique JUGEMENT - Contradictoire - En premier ressort
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6758b1cd0169a5863c40012d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Qu’il lui appartient donc de rapporter la preuve que les revenus pris en considération par la caisse ou les calculs réalisés par elle sont erronés.
Source officielleJEX
659da22aaa704a07f49386c4
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Président de la Cour d’Appel de VERSAILLES, assistée de Madame Emine URER, Greffier jugement contradictoire premier ressort Copie exécutoire à : Me Opsomer Copie certifiée conforme à : Me [O] + Parties
Source officiellePOLE CIVIL COLLEGIALE
67819f596d34da2cbdce10db
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il ressort en premier lieu de la fiche de préconisation et de la fiche déontologie établies le 20 mars 2010 que Monsieur [C] [K] a confié à la société SADC, représentée par Monsieur [D] [N] en qualité
Source officielleJEX Mobilier
69cf04d5cdc6046d47eb8d74
2 avril 2026
2 avril 2026
erronée, aucun examen.
Source officiellePCP JCP fond
668839ea342d338c20d3149a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[B] [S] doit être qualifié d’indécent quant à sa surface.
Source officielleRéférés
68e56ca20e2901d10fa486aa
7 octobre 2025
7 octobre 2025
erronée, aucun examen.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68ff2ff37e08341cb497c89e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Toute indemnité versée à l'occasion de la rupture du contrat de travail constitue une rémunération imposable, sous réserve des dispositions suivantes.
Source officielle1re chambre civile
6614386b3bbdffcd9171ba37
8 avril 2024
8 avril 2024
[F] critique, notamment en ce que son adresse est erronée à compter de l’année 2015, suite à la vente de l’appartement. M.
Source officielleRéférés
69d80fabcdc6046d47b0c11d
9 avril 2026
9 avril 2026
sur la demande d’expertise et du fait qu’elle se réserve le droit de mettre en cause tout intervenant à la présente procédure ;Dire qu’elle n’a pas à supporter les frais d’expertise ;Réserver les dépens
Source officiellePage 10 sur 17