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896 résultats pour « Badr »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES CONSTRUCTION

69d6bcd0cdc6046d4790d9d1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

deux villas, et leur raccordement aux équipements installés - le plan de raccordement des réseaux VRD sur les réseaux extérieurs - le nom de l'entreprise détenant le logiciel pour le paramétrages des badges

Source officielle

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Annonces BODACC3 786 résultats

Journal officiel
Créations

Boutharouite, Badre

SIREN 109076505Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

02/09/2026

Voir →

Modifications diverses

BADR, Moustafa

SIREN 928974468Greffe du Tribunal de Commerce de St-Quentin

31/08/2026

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Créations

BADROUDINE, Yanis

SIREN 108684598Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

31/08/2026

Voir →

Créations

BELARBI, Badr

SIREN 930783121Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

31/08/2026

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Créations

MEZRAG, Badreddine

SIREN 980876429Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

31/08/2026

Voir →

TJ

18° chambre 1ère section

686d62b5a2273490db107f8d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Les locaux, à usage de “Commerce de café, bar, petite restauration sans extraction, présentation et représentation artistique, à l’exclusion de toute autre activité de quelques nature, importance et durée

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65aac8f90c777d3ec8eb247f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Il indique ainsi « Le local réaménagé il y a une dizaine d'années (travaux au 1er trimestre 2011) dispose désormais d'un bar en partie centrale.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section D

69bcd95dcdc6046d474940f2

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

représentée par Me Anne TREMOUREUX, avocat au barreau de RENNES DÉFENDEUR Monsieur [B] [V] [U] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Barbara BADO

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

678172d76d34da2cbdcda034

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ABEILLE & ASSOCIÉS, prise en la personne de Maître Jean-Baptiste BADO, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant.

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67f80d51cf40727a0043bcc7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

LE BAR A SOUPES AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Mélissa SAVOY de la SELEURL PUDLOWSKI SAVOY AVOCATS - #C1286 DEFENDERESSE S.N.C.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de96facdc6046d473d5371

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE de BAR LE DUC Pôle social - Contentieux de la sécurité sociale et de l’admission à l’aide sociale [Adresse 1] [Localité 1] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT

Source officielle
TJ

Référés civils

670eb02d1c3411ff34529e47

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

vice-présidente GREFFIER : Madame Valérie IKANDAKPEYE PARTIES : DEMANDERESSES Madame [D] [I] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représentée par Maître Aurélien BARRIE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a98acdc6046d479b985c

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE de BAR LE DUC Pôle social - Contentieux de la sécurité sociale et de l’admission à l’aide sociale [Adresse 1] [Localité 1] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT

Source officielle
TJ

PRPC JIVAT

6584912de41137cbf9fc8440

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[Date naissance 2] 1967), exerçant la profession de régisseur de théâtre a été victime le 13 novembre 2015, de l'attentat survenu au [8] alors qu’il se trouvait avec un ami et qu’il était installé au bar

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a987cdc6046d479b980d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE de BAR LE DUC Pôle social - Contentieux de la sécurité sociale et de l’admission à l’aide sociale [Adresse 1] [Localité 1] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT

Source officielle
TJ

1ere CHAMBRE

68dec91d6af9fd1f80952fb0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

PRIVAS 1ERE CHAMBRE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 02 Octobre 2025 Mise en état MINUTE N° : DOSSIER N° RG 23/00034 - N° Portalis DBWS-W-B7G-D32A copie exécutoire : la SELARL CABINET BARD

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TJ

REFERES 1ère Section

670421d68d5cd4a8758fff47

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Les demanderesses exposent que les sociétés VITEAL et FONCIERE DCF ont été constituées par deux sociétés [R] PARTICIPATIONS et FINANCIERE LES BAURIES ; que les relations entre les deux associées s’étant

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

663134a319f939ca6242d03e

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

En outre, la seule mention des accès au bâtiment « constructions en sous-sol » concerne les rampes d’accès, la fourniture d’un badge VIGIK permettant l’accès par la cage d’escalier du bâtiment A n’ayant

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

6a109f06cdc6046d479acc36

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

d'un pan de mur de la salle d'eau, des plafonds de la pièce principale et de la chambre n°3, le ménage de l'appartement, les frais d'électricité pendant la réalisation des travaux, et la commande de badges

Source officielle
TJ

JLD

69d6b3d7cdc6046d47902535

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ORDONNANCE A l’audience publique du HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX a été rendue par Madame Emilie VANDENBERGHE, vice-présidente en charge du contentieux des soins sans consentement au tribunal judiciaire de Bar

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a19525cdc6046d47ebc529

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[W] [C], déjà locataire de locaux commerciaux à usage de bar-tabac-presse-jeux et P.M.U. leur appartenant situés [Adresse 1] à l’Isle-sur-la-Sorgue (84), suite à l’acquisition de ce fonds de commerce le

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de96f4cdc6046d473d5306

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE de BAR LE DUC Pôle social - Contentieux de la sécurité sociale et de l’admission à l’aide sociale [Adresse 1] [Localité 1] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de98efcdc6046d473d728a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE de BAR LE DUC Pôle social - Contentieux de la sécurité sociale et de l’admission à l’aide sociale [Adresse 1] [Localité 1] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f92886de0ebe408da9ab03

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE de BAR LE DUC Pôle social - Contentieux de la sécurité sociale et de l’admission à l’aide sociale [Adresse 2] [Localité 4] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT

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