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561 résultats pour « Bouisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Loyers commerciaux

67ec2fb3dd062d9f810e16f4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

MAISONS DU MONDE FRANCE [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant,

Source officielle

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TJ

3ème chambre 3ème section

6706c98ff1d01e3c86f0838c

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La société OG DRINKS a pour activité la production, la distribution et la commercialisation de boissons en bouteilles et en fût.

Source officielle
TJ

JEX IMMOBILIER_VENTES

69ceb47acdc6046d47e5b060

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

GREFFIER : Madame Isabelle BOUILLON, lors des débats Madame Céline GABORIAU, lors de la mise à disposition PARTIES : CRÉANCIER POURSUIVANT LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 1] Inscrite au RCS de MONT

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TJ

Service des référés

687005ceb8daa57c7f66a81b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GAP FRANCE [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Maître Gilles HITTINGER ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0497 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

Ctx de la protection

6a1db755cdc6046d47b9d1cb

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[H], représentés par la société de transactions immobilières de bourbon (STIB), ont donné à bail à Mme [M], [G] [E], née le 26 octobre 2001 à [Localité 1] ([Localité 2]) un logement sis [Adresse 5], appartement

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TJ

Chambre 02

669ff12bd9953d09165acdcc

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Sur l’évacuation et le bouchonnement des toilettes principales Les consorts [C]-[I] soutiennent que ces dommages sont apparus dans la première année suivant la réception de l’ouvrage, que le défaut de

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TJ

Référés civils

67eed050b848dd6814c5dcd1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Concernant la fuite sur le ballon d'eau chaude, il a noté l'existence d'une fuite sur un bouchon d'origine de l'équipement produit par la société HITACHI, lié à son vieillissement.

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TJ

1/1/2 resp profess du drt

67ed812fda9e15c5131fb6cb

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Aux termes de l'article 2.2 du règlement intérieur de l'entreprise, il est prévu que : " Article 2.2 Boissons L'introduction, la distribution et la consommation de boissons alcoolisées sur les lieux de

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TJ

5ème chambre 2ème section

686d62bba2273490db1080be

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MOTOT ET BOUILLOT S.A.S. MUTUELLE SIACI SAINT HONORE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE [Adresse 1], pris en la personne de son Syndic en exercice, la société JFT GESTION S.A.

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TJ

18° chambre 2ème section

65b4070c753f879640d60948

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

AU COMTE DE MALESHERBES [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Gilles HITTINGER-ROUX de la SCP HB & ASSOCIES-HITTINGER-ROUX BOUILLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant,

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TJ

REFERES CONSTRUCTION

695ebf9dcdc6046d478b954d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

AXA FRANCE IARD, dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Me Alexandra BOUCLON-LUCAS, avocat au barreau de TOULON SAS AM TERRASSEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 17] non comparante

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TJ

Chambre 10

67fd5054e85d0474bddb3ae4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

A l’appui, il reconnait avoir dégradé le bouchon et le filtre à charbon ainsi que les plinthes. En revanche, il conteste les autres dégradations.

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TJ

Référé président

67082a4389f19e8c50fa41dd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CE&CO pour une durée de 9 ans à compter du 1er août 2017, sur un local commercial avec une ouverture sur la rue, à destination exclusivement de café débit de boisson, situé [Adresse 1] à [Localité 5] moyennant

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TJ

Contentieux commercial

6868488b4965b5d9df32878d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

octobre 2023, pli avisé mais non réclamé, la société SAN-DIS a mis en demeure la société BFA de lui payer la somme de 20 718,68 € au titre du solde impayé concernant l’achat de produits alimentaires et boissons

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TJ

18° chambre 2ème section

66a14634bfa4c7b1df1a953c

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

14 mars 2020 pris en application des dispositions du décret n°2020-247 du 13 mars 2020, a été ordonnée l'interdiction, notamment pour les établissements de la catégorie N (restaurants et débits de boissons

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TJ

Surendettement - PRP

666b466bab83ab779a7ddfb1

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Ils rappellent que la location de sa marque de boisson lui rapporte 4.000 euros de ressources et qu’il a déjà reçu à ce titre une somme totale de 20.000 euros.

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TJ

1ère Chambre

69dd31d1cdc6046d471e8f0b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

BOUILLOT-MEILHAC - VION - DUFOUR, avocats au barreau de MACON/CHAROLLES + 1 copie au dossier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MÂCON JUGEMENT DU

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TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa53ea7c8c1129c0576

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Jean-Christophe ANDRE de la SELARL DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0221 COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe GAYET, premier vice-président adjoint Anne BOUTRON

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TJ

Référé président

68ded2fe6af9fd1f8095c357

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Se plaignant de problèmes de surchauffe du moteur, de bouillonnements du liquide de refroidissement ayant nécessité l’immobilisation de son véhicule, M. [L] [E] a fait assigner en référé M.

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TJ

Contentieux général Proxi

69dd591acdc6046d47216902

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Nous avons constaté que le bouchon du bocal de liquide de refroidissement était absent.

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