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745 résultats pour « Carluer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

679aa4bee9a46d1f5a76a124

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[P] [F] le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 4] JUGEMENT DE DESISTEMENT Audience publique du 13 Janvier 2025, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sous la présidence de Monsieur Manuel CARIUS

Source officielle

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TJ

17ème Ch. Presse-civile

65b163fab9f94e984650cf2b

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

RADIO MONTE CARLO [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Maître Claire LITAUDON de la SARL CM & L AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #C1844 E.P.I.C.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

66158c40db5098996d5b6e9d

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6786b2f4df5b5c7d10ca438b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

P 477 DEMANDEURS C/ Monsieur [S] [T] [Adresse 1] [Localité 6] défaillant Madame [Y] [U] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 6] défaillante DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6967e8a6cdc6046d474fa75d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 4] défaillante Monsieur [O] [E] [Adresse 1] [Localité 4] défaillant Madame [P] [V] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 4] défaillante DEFENDEURS COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

67f5645fbbf04ef7857b9cb9

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement Réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, Juge, assistée de Madame Camille FLAMANT, greffier

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

67f56461bbf04ef7857b9ced

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

par Me [T], avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 03 DEMANDEUR C/ Monsieur [R] [F] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] défaillant DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

6a0ca6aacdc6046d473963c0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DOUËB, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1272 DEMANDEUR C/ La Commune de [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] défaillante DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a917de9a46d1f5a76613d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ALLIANZ IARD Grosse délivrée à Me CARLES DE CAUDEMBERG Expédition délivrée à Me DUTERTRE EXPERTISE (3) le l’an deux mil vingt cinq et le dix Janvier à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE,

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

660eeafefbb79e8fd3d2f10a

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

JUGEMENT Rendu publiquement, par mise au disposition au greffe, par jugement réputé contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, assistée de Madame Khedidja SEGHIR, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65b2afa4fd6229a4e5874645

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance réputée contradictoire et en premier ressort, par Madame Mechtilde CARLIER, juge de la mise en état, assistée de Madame Zahra AIT, greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

65b2afa5fd6229a4e5874822

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de PARIS, vestiaire : B0501 Madame [R] [N] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Ibrahima TRAORE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0501 JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Mechtilde CARLIER

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

677ed47eb01eea4cf01a524d

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 DEFENDERESSE : [R] [L] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68e019f174e929a9d8fa9b53

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

actuellement en fonction légalement autorisé à la représenter, défaillant ORDONNANCE DE RADIATION (articles 381 et suivants du CPC) 02 Octobre 2025 Nous, Eric JOLY, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69cd722acdc6046d47c7f6dc

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 206 DEFENDEURS : [Q] [Y] [E] défaillant [T] [E] défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69cd7236cdc6046d47c7f7fd

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 172 ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION Nous, Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65baa2ee59e460cd1e413195

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

55 DEFENDERESSE : Isabelle BARDOUX divorcée GAIGNERON JOLLIMON DE MAROLLES défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Vice-Président, Juge de la Mise en Etat, assisté de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

66158c40db5098996d5b6e8a

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

PUYBOURDIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1048 DEFENDEUR : Guillaume Pierre Paul Edouard DRAPIER défaillant ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE Nous, Eric JOLY, Vice-Président, assisté de Carla

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c87cdc6046d470a41c2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[G] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Carl GENDREAU, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

686846e74965b5d9df328152

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[C] [N], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Carl GENDREAU, avocat au barreau de POITIERS DEFENDERESSE Copie exécutoire délivrée Le à Maître Caroline MAISSIN, à Me Carl GENDREAU à Copie certifiée

Source officielle