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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 9
69656cb7cdc6046d47124161
9 janvier 2026
9 janvier 2026
MAAF ASSURANCES SA, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Alain DUPUY de la SCP HAUTEMAINE AVOCATS, avocats au barreau du MANS S.A.R.L.
Source officielleJAF section 1 cab 1
66700043d0c9a1a2b719cf92
25 avril 2024
25 avril 2024
GREFFIER [Z] [O] Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées le à [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Anne Dupuy
Source officielle1ère Chambre Cab3
6866cd5ad33109fd079ae080
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de l’AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX, avocats au barreau de MARSEILLE Monsieur [A] [J], demeurant SA [Adresse 7] représenté par Maître Béatrice DUPUY de l’AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65833af33ea7c8c1129bc534
19 décembre 2023
19 décembre 2023
à Avocats : la SELARL CABINET REYNAL - PERRET Me Diane TRICOIRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ
Source officielle9ème chambre 3ème section
6686e898e74459e0c7ed264d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me CHANDLER Me BELLANCA Me TOUITOU ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 23/12247 N° Portalis 352J-W-B7H-C2O7O N° MINUTE
Source officielle2ème Chambre Cab1
670030ddc34eb4cc85788412
4 octobre 2024
4 octobre 2024
L’AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT (Maître Béatrice DUPUY de l’AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX) ; Monsieur [G] [M] [Y] (Me Camille MORIN) ; Organisme CPAM DES YVELINES () ; Monsieur [U] [R] () DÉBATS
Source officielleChambre 1
679aa19ee9a46d1f5a7690ca
9 janvier 2025
9 janvier 2025
PACIFICA, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 352 358 865 dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Maître Alain DUPUY, membre de la
Source officielleRéférés Cabinet 2
669640e3f5112d8edd05707e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
VALEANU, avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDEUR Monsieur [J] [O] - Directeur de la publication LA PROVENCE domicilié es qualité au siège du journal [Adresse 2] Représenté par Maître Béatrice DUPUY
Source officielleRéférés Cabinet 2
66964116f5112d8edd05788e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
VALEANU, avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDEUR Monsieur [F] [C] - Directeur de la publication LA PROVENCE domicilié es qualité au siège du journal [Adresse 2] Représenté par Maître Béatrice DUPUY
Source officielleRéférés Cabinet 2
66964116f5112d8edd0578a8
10 juillet 2024
10 juillet 2024
avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDEUR Monsieur [Y] [B] - Directeur de la publication LA PROVENCE domicilié es qualité au siège du journal sis [Adresse 2] Représenté par Maître Béatrice DUPUY
Source officielleRéférés Cabinet 2
6696415af5112d8edd0582d2
10 juillet 2024
10 juillet 2024
VALEANU, avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDEUR Monsieur [S] [E] - Directeur de la publication LA PROVENCE domicilié es qualité au siège du journal [Adresse 2] Représenté par Maître Béatrice DUPUY
Source officielleChambre 1
679aa1a0e9a46d1f5a76911a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 440 048 882 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître Thomas WETTERER, avocat au Barreau de MULHOUSE, avocat plaidant et par Maître Alain DUPUY
Source officielleJAF section 1 cab 1
65a6d7fc47251e2b2424b9bf
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Avec l’assistance de Me Carole FOISSY, avocat, #G0820 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [Y] [B] LE GREFFIER [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Anne Dupuy
Source officielleRéférés
6a1a07a2cdc6046d476c1003
20 mai 2026
20 mai 2026
FRANÇAISE Au Nom du Peuple Français ORDONNANCE DE REFERE DU 20 Mai 2026 DEMANDEURS S.A MMA IARD, en sa qualité d’assureur de la société AML PEINTURE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alain DUPUY
Source officielle9ème chambre 3ème section
6866cb48d33109fd079acbd3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me DUPUIS Me BONNET DES TUVES ■ 9ème chambre 3ème section N° RG 24/08969 N° Portalis 352J-W-B7I-C46DF N° MINUTE
Source officielleContentieux général Proxi
679aa47ee9a46d1f5a769dba
14 janvier 2025
14 janvier 2025
24/01925 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PGJ5 LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 3] JUGEMENT DU 14 Janvier 2025 DEMANDEUR: Madame [V] [Z], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Olivier DUPUIS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a03bccea2f9efae42fdb7d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Notaires de la Gironde (courriel) TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 11 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ
Source officielleREFERES
68d6f2a9d22713eb88c989ce
3 septembre 2025
3 septembre 2025
DU 03 SEPTEMBRE 2025 Dans la procédure introduite par : DEMANDERESSES Madame [B] [K] de nationalité Française née le 22 Décembre 1978 à [Localité 2], demeurant [...] représentée par Me Clément DUPUIS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68ff2f757e08341cb497ab7b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Octobre 2025 Françoise NEYMARC, présidente Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Yasmina SEMINARA, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Isabelle BELACCHI
Source officielleChambre des référés
69771f51cdc6046d47bd5438
9 janvier 2026
9 janvier 2026
HALLEGOT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Julien DUPUY de la SELARL DBA AVOCATS, avocats au barreau de l’ESSONNE DEMANDERESSE D'UNE PART ET : S.A.R.L.
Source officiellePage 11 sur 39