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1 154 résultats pour « Eldrissi-Rachidi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

69d7e9d7cdc6046d47adfcab

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Une IRM du rachis cervical est réalisée le 27/06/2025.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a3006866c0645d23436

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Le déficit fonctionnel permanent L’état séquellaire présenté par Madame [T] tient d’une part à des douleurs rachidiennes évaluées selon un taux d’invalidité de 10 % et d’autre part à une aggravation de

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74ed64f81b1bb3118be8

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[N] [Y] présentait un état antérieur rachidien douloureux de lombo sciatalgique et d’arthrodèse L5 S1.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a685019324999a647ade11

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le certificat médical initial établi par Docteur [T] [O] [B] le jour même mentionne un « traumatisme rachis cervical et costal».

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a14502bfa4c7b1df1a83e7

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

du rachis lombaire ainsi qu'une douleur du poignet droit sans déformation avec irradiation dans le bras droit, ayant nécessité la prise d'un traitement médicamenteux ainsi qu'une radiographie du rachis

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1dd914cdc6046d47bff4d7

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Il relève, après avoir rappelé les conclusions d’une IRM du rachis lombaire du 15 juillet 2021 et celles d’un scanner du rachis lombaire du 15 juillet 2022, qui font notamment état d’une protusion discale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686445bf0bb2f8a66ca66668

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Concernant le rachis lombaire, il n'y a pas de lésion post-traumatique imputable de manière directe, certaine et exclusive avec le fait traumatique.

Source officielle
TJ

Pôle social

65c3d5b5c432ce7d11a68300

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[T] [K] nous ne retrouvons ni dans le dossier médical ni à l'interrogatoire un état antérieur au niveau du rachis cervical avant l'accident de travail du 29 juin 2020.

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: MP

69f101d5cdc6046d47e1a49f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Taux proposé : 8% pour un enraidissement douloureux du rachis lombaire sans déficit sensitivomoteur compte tenu de l’état antérieur prédominant intriqué et qui évolue pour son propre compte ».

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d21cdc6046d471f5d73

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Selon certificat médical du 25/11/2024, elle a présenté une violente douleur du rachis dorso lombaire.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e094fcdc6046d475a5f89

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Suivant certificat médical établi le 17 juillet 2025, Monsieur [X] [S] a été examiné le jour de l’accident et a présenté des dorsalgies, une douleur du rachis, des lombalgies, une douleur au niveau du

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581bcdb5098996d59fc9b

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

DU 04 AVRIL 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00112 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XIXU N° de MINUTE : 24/00720 DEMANDEUR Monsieur [I] [Z] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Maître Rachid

Source officielle
TJ

PS ctx technique

661436143bbdffcd9171a7f4

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

il faut ainsi considérer que l’expert a fait une juste appréciation du taux d’incapacité en retenant globalement le taux à 20% en raison de l’acutisation douloureuse avec persistance d’une raideur rachidienne

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

661581b4db5098996d59fb10

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

un syndrome du canal carpien bilatéral non opéré à ce jour, des gonalgies prédominant à droite à l’origine d’une boiterie, une lombalgie et une lombosciatalgie droite en lien avec une pathologie rachidienne

Source officielle
TJ

PS ctx technique

66158794db5098996d5ad791

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Le rapport d’expertise décrit précisément la pathologie rachidienne au regard de l’imagerie des années 2012, 2014 et 2016 en expliquant que ces douleurs rachidiennes avaient un impact sur l’autonomie de

Source officielle
TJ

Référés Civil

6974e854cdc6046d479111ad

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

de palier I par décontractant musculaire, Doliprane et AINS, la prescription à trois semaines des faits de 15 séances de rééducation du rachis dorso-lombaire puis à 4 mois des faits de 15 nouvelles séances

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e5102fc178212f7cabd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Une nouvelle IRM du rachis lombaire est réalisée le 07/04/2022 compte tenu de la persistance de lombalgies post-opératoires.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697ba3f9cdc6046d47267cc7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par la suite, le poste de menuisier poseur n’entraîne pas d’hyper sollicitation au niveau du rachis cervical qui permettrait d’expliquer la survenance de la pathologie déclarée.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69732b23cdc6046d4764fb56

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La [11] a par la suite ramené le taux à 07 % après « un examen clinique montrant des amplitudes articulaires du rachis cervical quasiment normales. » Dans sa note médicolégale, le Docteur [P], médecin

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6866cfead33109fd079af34e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le paragraphe 3.2 du barème des accidents du travail est ainsi rédigé : “3.2 RACHIS DORSO-LOMBAIRE : Si le rachis dorsal est un segment pratiquement rigide et participant peu aux mouvements, la pathologie

Source officielle

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