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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre Cab1
668444298bcff606d9c53548
2 juillet 2024
Un compte-rendu de consultation du 14 septembre 2021 mentionne de multiples antécédents médicaux-chirurgicaux, une artériopathie oblitérante sévère, une ischémie mésentérique, une rupture d'anévrisme de
Quatrième Chambre
6712a4acd207776a5907d8a6
14 octobre 2024
toute raison d’avancer que le tableau neurologique acquis présenté par l’enfant est “la résultante principale voire exclusive de l’atteinte lésionnelle des noyaux gris centraux par phénomène anoxo-ischémique
19eme contentieux médical
660ef062fbb79e8fd3d32e5b
2 avril 2024
Il explique que les troubles de la requérante relèvent de l’aléa thérapeutique et précise la mécanique du dommage : « c’est l’ischémie du fibrome provoquée par l’embolisation qui a entrainé les douleurs
3ème Chambre civile
68ded3ec6af9fd1f8095d156
2 octobre 2025
fracture du poignet droit, et les fractures costales avec contusion pulmonaire alors que les affections cardiologiques à savoir le syndrome de Tako-Tsubo, l’hématome de la paroi abdominale, et l’AVC ischémique
Référés expertises
6712a37d6a642c49b871b421
15 octobre 2024
Une imagerie par résonance magnétique cérébrale a été effectuée le 15 février 2021 et a conduit à la constatation de l’apparition de micro-saignements du cervelet gauche, de lésions ischémiques du corps
2ème Chambre civile
69600967cdc6046d47ab0d5b
5 janvier 2026
de résultat à l’égard de leurs patients. 1/ la chronologie Il résulte des commémoratifs que [Y] [K], résidente de l’EHPAD du [9], était traitée au long cours par Kardégic, pour une cardiopathie ischémique
JLD
66884eeb342d338c20d59523
5 juillet 2024
743-20 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile ; En présence de [P] [W], interprète en langue russe, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN
1ère Chambre civile
67eee8e3b848dd6814c63333
2 avril 2025
mars 2020, lors d'un entraînement de football organisé par l'association [Adresse 12], [I] [X], âgé de 10 ans pour être né le [Date naissance 8] 2010, a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique
CTX PROTECTION SOCIALE
6a174c81cdc6046d4726ecc1
22 mai 2026
[Z] présentait un état polypathologique cardiaque et vasculaire associant une artériopathie oblitérante sévère des membres inférieurs, une cardiopathie ischémique et un stent sur la coronaire droite, une
Rétention admin étrangers
69655a60cdc6046d4710eb3a
9 janvier 2026
droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Ruben GARCIA, avocat au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; - Me Elif ISCEN
67099a37051491ad57552d6b
7 octobre 2024
courrier du Docteur [W], pneumologue, en date du 10 octobre 2020 indiquant que l’intéressé présente une bronchorrhée chronique ainsi que les antécédents suivants : hypertension artérielle, un accident ischémique
668596e41d2b47a9d8cc1083
1 juillet 2024
Selon le rapport d’expertise déposé le 3 mars 2018 par le professeur [H], les préjudices de Monsieur [J] sont la conséquence de la survenue d’un accident médical non fautif résultant d’une ischémie cérébelleuse
69f24bc4cdc6046d47006082
8 avril 2026
séquelles importantes d’une fracture du fémur droit avec amyotrophie importante du membre inférieur droit avec retentissement important sur la marche et un diabète insulino requérant et une cardiopathie ischémique
68e41aa2681ed727f2a52682
4 octobre 2025
puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : -Me Ludovic BEAUFILS, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Me Iscen
Référés
69cd7af2cdc6046d47c8a382
1 avril 2026
Le traumatisme de juin 2005 était anodin et le scanner cérébral réalisé n’avait pas montré d’anomalie ; -Post souffrance néonatale (hypoxique et/ou ischémique) mais la naissance s’est déroulée sans problème
1ère Chambre Cab3
668c2d41894f7f4d2e0a8a0b
8 juillet 2024
docteur [T] qui indique dans un certificat médical du 27 février 2012 : « je soussigné certifie que l’état de santé de Madame [J] [S], 78 ans qui présente un diabète insulino traité, une cardiopathie ischémique
Service des référés
67f418d24e0040aa3735d5d0
7 avril 2025
A la suite de l'accident, Monsieur [Z] [C] a présenté : - une dissection bilatérale des artères carotides internes avec sub-occlusion à gauche sans ischémie d'aval, - un traumatisme thoracique avec des
679a8e2be9a46d1f5a7655d8
11 janvier 2025
entendu en leurs observations, moyens et arguments : Dossier N° RG 25/00114 Me Azia TAJ, avocat au barreau de BOBIGNY, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; - Me Elif ISCEN
679a8e2ce9a46d1f5a7655f2
entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Séverine MEUNIER, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN
659d9d7daa704a07f49343d1
8 janvier 2024
Il était diagnostiqué un accident ischémique sylvien supérieur, qui était pris en charge. Son état s’améliorant, il reprenait son activité professionnelle le 20 novembre 2017.
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