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236 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab1

668444298bcff606d9c53548

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Un compte-rendu de consultation du 14 septembre 2021 mentionne de multiples antécédents médicaux-chirurgicaux, une artériopathie oblitérante sévère, une ischémie mésentérique, une rupture d'anévrisme de

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6712a4acd207776a5907d8a6

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

toute raison d’avancer que le tableau neurologique acquis présenté par l’enfant est “la résultante principale voire exclusive de l’atteinte lésionnelle des noyaux gris centraux par phénomène anoxo-ischémique

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

660ef062fbb79e8fd3d32e5b

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Il explique que les troubles de la requérante relèvent de l’aléa thérapeutique et précise la mécanique du dommage : « c’est l’ischémie du fibrome provoquée par l’embolisation qui a entrainé les douleurs

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68ded3ec6af9fd1f8095d156

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

fracture du poignet droit, et les fractures costales avec contusion pulmonaire alors que les affections cardiologiques à savoir le syndrome de Tako-Tsubo, l’hématome de la paroi abdominale, et l’AVC ischémique

Source officielle
TJ

Référés expertises

6712a37d6a642c49b871b421

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Une imagerie par résonance magnétique cérébrale a été effectuée le 15 février 2021 et a conduit à la constatation de l’apparition de micro-saignements du cervelet gauche, de lésions ischémiques du corps

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

69600967cdc6046d47ab0d5b

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

de résultat à l’égard de leurs patients. 1/ la chronologie Il résulte des commémoratifs que [Y] [K], résidente de l’EHPAD du [9], était traitée au long cours par Kardégic, pour une cardiopathie ischémique

Source officielle
TJ

JLD

66884eeb342d338c20d59523

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

743-20 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile ; En présence de [P] [W], interprète en langue russe, serment préalablement prêté ; En présence de Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67eee8e3b848dd6814c63333

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

mars 2020, lors d'un entraînement de football organisé par l'association [Adresse 12], [I] [X], âgé de 10 ans pour être né le [Date naissance 8] 2010, a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174c81cdc6046d4726ecc1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Z] présentait un état polypathologique cardiaque et vasculaire associant une artériopathie oblitérante sévère des membres inférieurs, une cardiopathie ischémique et un stent sur la coronaire droite, une

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

69655a60cdc6046d4710eb3a

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Ruben GARCIA, avocat au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67099a37051491ad57552d6b

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

courrier du Docteur [W], pneumologue, en date du 10 octobre 2020 indiquant que l’intéressé présente une bronchorrhée chronique ainsi que les antécédents suivants : hypertension artérielle, un accident ischémique

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

668596e41d2b47a9d8cc1083

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Selon le rapport d’expertise déposé le 3 mars 2018 par le professeur [H], les préjudices de Monsieur [J] sont la conséquence de la survenue d’un accident médical non fautif résultant d’une ischémie cérébelleuse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f24bc4cdc6046d47006082

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

séquelles importantes d’une fracture du fémur droit avec amyotrophie importante du membre inférieur droit avec retentissement important sur la marche et un diabète insulino requérant et une cardiopathie ischémique

Source officielle
TJ

JLD

68e41aa2681ed727f2a52682

T. Judiciaire

4 octobre 2025

4 octobre 2025

puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : -Me Ludovic BEAUFILS, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Me Iscen

Source officielle
TJ

Référés

69cd7af2cdc6046d47c8a382

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Le traumatisme de juin 2005 était anodin et le scanner cérébral réalisé n’avait pas montré d’anomalie ; -Post souffrance néonatale (hypoxique et/ou ischémique) mais la naissance s’est déroulée sans problème

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

668c2d41894f7f4d2e0a8a0b

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

docteur [T] qui indique dans un certificat médical du 27 février 2012 : « je soussigné certifie que l’état de santé de Madame [J] [S], 78 ans qui présente un diabète insulino traité, une cardiopathie ischémique

Source officielle
TJ

Service des référés

67f418d24e0040aa3735d5d0

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

A la suite de l'accident, Monsieur [Z] [C] a présenté : - une dissection bilatérale des artères carotides internes avec sub-occlusion à gauche sans ischémie d'aval, - un traumatisme thoracique avec des

Source officielle
TJ

JLD

679a8e2be9a46d1f5a7655d8

T. Judiciaire

11 janvier 2025

11 janvier 2025

entendu en leurs observations, moyens et arguments : Dossier N° RG 25/00114 Me Azia TAJ, avocat au barreau de BOBIGNY, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

679a8e2ce9a46d1f5a7655f2

T. Judiciaire

11 janvier 2025

11 janvier 2025

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Séverine MEUNIER, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

659d9d7daa704a07f49343d1

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Il était diagnostiqué un accident ischémique sylvien supérieur, qui était pris en charge. Son état s’améliorant, il reprenait son activité professionnelle le 20 novembre 2017.

Source officielle

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