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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés
66abcea69c59f43650014c2a
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Non compris l'adresse, les salutations, les réquisitions d'usage et la signature qui ne seront jamais comptées dans la réponse, celle-ci sera limitée à la longueur de l'article qui l'aura provoquée.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6621675fc8ec436236debecc
17 avril 2024
17 avril 2024
La société fait état à ce titre de la longueur des arrêts de travail (198 jours).
Source officielleCtx protection sociale
686ed88872b5e5e648cbed50
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le 27 juin 2023, la SAS GROUPEMENT AMBULANCIER DU GRAND EST a saisi la commission médicale de recours amiable (CMRA) de la caisse en contestation de la longueur des arrêts de travail prescrits à Madame
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686edf9172b5e5e648cc02f6
2 juillet 2025
2 juillet 2025
L'entreprise rappelle qu'elle ne conteste pas la prise en charge de l'accident mais qu'elle s'interroge sur la légitimité de la longueur de l'arrêt de travail de Monsieur [S] [R].
Source officielle1ére chambre civile
68701cadb8daa57c7f676256
3 avril 2025
3 avril 2025
de copropriétaires expose que l’expert judiciaire a relevé qu’il a été dégradé lors des travaux de construction de la résidence limitrophe, et notamment par la fixation des chemins de câbles sur sa longueur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68d305e669293f91fcc8b3cb
2 février 2024
2 février 2024
ADEQUAT 105 doit donc démontrer la cause étrangère, et non simplement évoquer le doute sur la longueur des arrêts et soins.
Source officielle1ère ch. - Sect.4
68263f921bda0e3a8e19303f
2 avril 2025
2 avril 2025
arbres avait été effectuée le long de la clôture jouxtant sa passerelle, qui irait au-delà des deux mètres de la ligne séparative des deux terrains, avec abandon des déchets sur sa propriété sur une longueur
Source officielleCALAIS JCP
67f038fd02fc178212f832fd
3 avril 2025
3 avril 2025
bon état, - Le parquet de la chambre 1 présente 7 rayures, - Le parquet de la chambre 2 présente de légères traces de décoloration par endroits, - Le parquet de la chambre 3 se soulève sur toute une longueur
Source officielleChambre Civile
68e88b473ea43407b9fba696
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[Y] [J], dénonçant, par référence à un constat de commissaire de justice réalisé le 24 avril 2024, les désordres (notamment des câbles qui font défaut ou n’ont pas de gaine sur toute leur longueur, des
Source officielleCTX Social
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6 janvier 2026
6 janvier 2026
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que les supports de communication syndicale mis en place par l’accord collectif du 28 mars 2025, à savoir des écrans d’une longueur de 123 cm et d’une hauteur
Source officielleChambre 07 JLD
67aa6c9fe5c31af0e696b1d0
3 janvier 2025
3 janvier 2025
en place à la maison d’Arrêt de à [Localité 6] ; que cet avis, comme les divers certificats médicaux mensuels joints à la procédure, concluent ainsi à la levée de la mesure de la SDRE, au vu de la longueur
Source officielleRéférés
675a13033bace64ddb46bca6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
En l’espèce, les désordres sont circonscrits à un seul mur de clôture et n’appellent à priori ni la longueur, ni la technicité ni le coût d’une mesure d’expertise.
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
670433a48d5cd4a875948b6d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
23/01164 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CC74K ; PARTIES EN CAUSE DEMANDEURS Madame [O] [H] épouse [C] Monsieur [U] [C] [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Maître Jean-christophe LUBAC de la SCP LONQUEUE
Source officielleILLKIRCH JEX
67f04f8402fc178212f87b40
2 avril 2025
2 avril 2025
d'apprécier le caractère proportionné de l'atteinte que l'astreinte porte au droit de propriété du débiteur au regard du but légitime que l'astreinte poursuit ; quel rappel que l'empiètement est d'une longueur
Source officielleCTX Protection sociale
67f42a534e0040aa373612cb
7 avril 2025
7 avril 2025
Enfin, la longueur des arrêts de travail par rapport à la lésion initiale ne constitue pas un élément de contestation sérieux, s'agissant d'une indication d'ordre général.
Source officiellePôle social
65a16ad50ddb7789268f148f
8 janvier 2024
8 janvier 2024
MOTIFS : - Sur la demande principale : L’avis de l’expert est rédigé comme suit : « On ne peut effectivement qu'être frappé par la discordance entre les lésions décrites et la longueur de l'arrêt de
Source officielleChambre 1
69d57239cdc6046d47728b6a
7 avril 2026
7 avril 2026
indice d’affaiblissement acoustique Rw (C ; Ctr) = 43 (-4 ; -12) dB, - absorption acoustique aw = 1.00, - masse surfacique : 25 kg/m², - double peau sur plateau perforé, - hauteur de 2,5 m sur une longueur
Source officielleTb. Paritaire Baux Ruraux
670ec9f21c3411ff345a29f6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
PRÉSIDENTE : Corinne DESMAZIERES, Président du Tribunal Paritaire des Baux Ruraux d'AMIENS ASSESSEURS BAILLEURS : Bernard LONGUET et Patrick VAN DE KERCHOVE ASSESSEURS PRENEURS : Romain DUBOIS et Hélène
Source officielle17ème Ch. Presse-civile
68e7a52c033cf481c39a439c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ses spécialités : le sprint et la longueur. L’athlète paralympique, qui s’entraîne à [Localité 4], multiplie les titres mondiaux au saut en longueur. « Ces podiums, c’est une revanche.
Source officielle3ème Chbre Cab A2
68e0158074e929a9d8fa43d6
3 juillet 2025
3 juillet 2025
que celui-ci mentionne, s’agissant des prestations confiées à la société CE 13 par le syndicat : - le montage et transport aller d’une plateforme de protection pour passage piéton sécurisé, d’une longueur
Source officiellePage 11 sur 43