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352 résultats pour « Mesrian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697d1a40cdc6046d4752f4e2

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il n’y a pas de déficit sensitivomoteur dans le territoire du médian du nerf ulnaire ou du nerf radial. Les pouls sont perçus. La cicatrice est propre, non inflammatoire, sans écoulement.

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3fbacdc6046d471f8bb5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

justifie, eu égard à la latéralité non dominante, à l’absence de complication trophique ou neurologique et à la stabilisation complète du moignon, un taux de 5%, taux qu’il considère être la valeur médiane

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67114fa555a2a6f00e55602e

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Mais l'imagerie constate également la hernie discale postéro-médiane gauche en L4-LS au contact de l'émergence de la racine LS gauche possiblement responsable de symptômes cliniques.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6631311f19f939ca6242b60d

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

A l’appui de sa contestation, Madame [B] produit un compte rendu d’un scanner du rachis cervical du 28 septembre 2023 qui et conclu en ces termes: “hernie discale médiane C3-C4 avec empreinte sur le cordon

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

N de la SELARL TROJMAN-COHEN, avocats au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

667f0fbc2127374c345985f0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

pincement et un débord disco ostéophytique postérieur réduisant le calibre des foramens de conjugaison en C4-C5, C5-C6 et C6-C7 ; une protusion disco ostéophytique en C5-C6 et une hernie discale postéro médiane

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4402fc178212f7c91c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

pincement discal et un hyposignal T2 des disques intervertébraux avec à l'étage L3 – L4 un débord discal paramédian gauche pouvant comprimer la racine L4 gauche et à l'étage L4 – L5 un débord discal médian

Source officielle
TJ

Pôle social

65b7f833858823c56e0cb14d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le Docteur [Z] indique une bonne libération du nerf médian gauche au canal carpien pas d'argument en faveur d'une compression du nerf ulnaire au coude.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7ce2077f30025a669122e

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

du rachis cervical du 30 janvier 2012, versée aux débats par l’assuré (pièce n°4), faisait déjà état de « discopathies dégénératives cervicales très modérées, avec une seule saillie significative, médiane

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet A

6a20857ecdc6046d47fece92

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

des frais exceptionnels ; RAPPELLE que les parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant auprès de la [1] « Médiannes

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet A

6a208578cdc6046d47fece1b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

paiement desdits frais ; RAPPELLE que les parties peuvent aller consulter un médiateur familial pour trouver une solution amiable à leur conflit dans l'intérêt de leur enfant auprès de la [1] « Médiannes

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6686e86ae74459e0c7ed24ca

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il calcule dès lors sa perte de gains sur la base d’un salaire de référence établi selon la moyenne entre le salaire médian (2.005 euros) et le salaire moyen (2.518 euros), soit 2.260 euros nets mensuels

Source officielle
TJ

Expropriations

65c3d9d8c432ce7d11a6ff29

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il indique que les prix résultant de cette étude de marché font ressortir une valeur unitaire moyenne de 398,18 euros par mètres carrés et par an et une médiane de 375,36 euros par mètres carrés et par

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3e4e82250580d24f48

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Il explique avoir réalisé une laparotomie médiane qui a permis de réaliser une viscérolyse étendue et de confirmer les signes qui étaient visibles au scanner.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0cad3ecdc6046d4739d88f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[G] a perçu les mois précédent l’accident : Salaire de mai 2021 : 776,24 € Salaire de juin 2021 : 965,10 € Salaire de juillet 2021 : 1.526,33 € Soit un salaire médian de 1.089,22 € par mois.

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

6a15fb64cdc6046d4706f67b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

De plus, alors que la distance existant entre les arbres et la ligne séparative des héritages doit être déterminée depuis cette ligne jusqu'à l'axe médian des troncs des arbres, les photographies annexées

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69170b05e097417ee1bf033c

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

années 2018, 2019 et 2020 = 71.103,64 € x 10 %) et un montant maximum de 35.551, 82 € (chiffre d’affaires moyen pour les années 2018, 2019 et 2020 = 71.103,64 € x 50 % = 35.551,82 €), soit un montant médian

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69600079cdc6046d47aa7f3a

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Quatre vingt pour cent environ des hernies discales sont paramédianes dans le canal lombaire, 10 % sont médianes et moins de 10 % sont foraminales ou extraforaminales.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697b7f98cdc6046d47214786

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Un arthroscanner du genou droit est réalisé le 21/07/2017 mettant en évidence une lésion chondrale rotulienne avec clapet de la facette médiane.

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TJ

EXPROPRIATIONS

69ceb430cdc6046d47e5ab06

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

transactions d’immeubles de rapport à usage d’habitation anciens en état dégradé avec garage, dans un périmètre proche du bien depuis le 1er janvier 2023 jusqu’à nos jours dont il ressort une valeur médiane

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TJ

1ère Chambre Cab2

6686e72ce74459e0c7ed1d32

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le bilan radio hospitalier a mis en évidence une fracture du tiers supérieur du péroné, et une fracture tiers médian du tibia. Après réduction, une contention plâtrée a été mise en place.

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