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1 437 résultats pour « Poigny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668eced92980a82f59d9013b

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Sur le plan fonctionnel, l'expert retient une limitation légère et douloureuse de la flexion du poignet.

Source officielle
TJ

7ème Chambre

678578e8aaacbea0fe684bed

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

), - Reprise des surfaces barre de seuil (tâche), - Impact sur la porte d'entrée (côté intérieur en haut à gauche), - Placard : manque tapée, la poignée de l'électricité à l'intérieur à terminer, - Porte

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

69d98e75cdc6046d47d353e2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Des suites de l’accident, elle présentait une facture de la pointe de la styloïde fibulaire de la cheville gauche ainsi qu’un état fracturaire au niveau du poignet droit, impliquant le pôle proximal du

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69763f47cdc6046d47acd4f6

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Il a été consolidé le 14 juin 2019, avec un taux d’incapacité de 28% pour des séquelles d’un écrasement du poignet droit, faites d’une déformation du poignet sur trapézectomie, d’une raideur du poignet

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

68ffee3c7e08341cb4a8c97e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il fait en effet état d’une « torsion de poignet » alors que la description de la salariée corroborée par le certificat médical initial font état de la survenance d’un traumatisme du poignet (fracture)

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a4e2033cf481c39a2b7c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le certificat médical initial établi le 27 janvier 2023 mentionne une “entorse du poignet gauche”.

Source officielle
TJ

Pôle social

6986179ccdc6046d4737d8ce

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

L’employeur confirme que Monsieur [D] effectue habituellement des travauxcomportant de nombreuses saisies manuelles/manipulations d’objets, des mouvements répétés de flexion/extension du poignet et des

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66fc3d8d2416523b9959b8bd

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

MISE EN ETAT rendue le 1er Octobre 2024 DEMANDEURS A L’INCIDENT Monsieur [L] [A] [N] [Adresse 4] [Localité 1] Monsieur [U] [F] [N] [Adresse 4] [Localité 1] représentés tous deux par Maître Hélène POIVEY

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66964110f5112d8edd057745

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le certificat médical initial établi le jour de l'accident constate un malaise avec perte de connaissance en se relevant, contusion de la face dorsale du poignet droit et prescrivait un arrêt de travail

Source officielle
TJ

Pôle social

6698082cb60c111a421b7561

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Seule la question de l’exposition aux risques étant discutée, il n’y a lieu d’examiner que ce point en particulier.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

67f6bbd4a9d5adc26061f33b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il a présenté une entorse du poignet après s’être coincé le bras dans une porte du bus.

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

6a10cbabcdc6046d479e3b3c

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Au titre du contrat n°135-33666 : * 514,34 euros au titre des arriérés de loyers, outre intérêts au taux légal majoré de 5 points à compter du 19 octobre 2023, * 2 290,90 euros au titre de l’indemnité

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6973fe3bcdc6046d477ddcbd

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

, intervention ayant été compliquée d’une algodystrophie, d’un retard de consolidation et d’une évolution arthrosique et qu’il conserve comme séquelles une raideur douloureuse du poignet droit majorée

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d73ea7c8c1120f1fec

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Il n’a pourtant relevé aucune incidence professionnelle tout en constatant qu’à la suite de la fracture du poignet, il subsiste une limitation à 10% de la flexion dorsale du poignet droit”.

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 4

68e4355f681ed727f2a6873e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il a entendu un craquement et il est immédiatement apparu qu’il avait été victime d’une entorse au poignet droit.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

695c0cc275782d5f06e3a79c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[Z] [H] a donc été limitée étant rappelé que le traumatisme est survenu au poignet gauche alors que M. [Z] [H] est droitier.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6699711a07d408f8d4c2c1da

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

associe le syndrome du canal carpien à un délai de prise en charge de 30 jours et à une liste limitative de travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d’extension du poignet

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67ed8121da9e15c5131fb51e

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

carpe chez un sujet droitier, traitée médicalement et consistant en une gêne fonctionnelle résiduelle avec très discrète altération de la force de serrage de la main droite et de la dorsi-flexion du poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c9f58c06bf6013c516

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[U] présente : " des lésions arthrosiques du poignet droit (voir scanner) invalidante par poussées, en particulier lors de la sollicitation.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65aacc7f0c777d3ec8eb62f0

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Le médecin expert a retenu un taux de 5 % par référence au barème, sans apparemment tenir compte des informations médicales transmises concernant le second poignet, droit, ni les incidences professionnelles

Source officielle

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