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254 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle Civil section 2

679aa438e9a46d1f5a7699a4

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il est mentionné en page 47 de la promesse de vente « et lecture faite, les parties ont certifié exactes les déclarations les concernant, avant d’apposer leur signature manuscrite sur la tablette numérique

Source officielle

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824d1228119c903217618

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

imperméabiliser et renvoyer les eaux résiduelles vers l’extérieur et, surtout, que les risques d’infiltration d’eau et d’air sont censés être réglés par la pose d’un joint comprimé entre châssis et talonnette

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67f01e4302fc178212f7c89c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Monsieur Ali AIT TABET et Madame Catherine DECLERCQ, assesseurs, et de Madame Ludivine ASSEM, Greffier.

Source officielle
TJ

Service des référés

67eed2a0b848dd6814c5e35a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

avocat au barreau de PARIS - #B0613 DEFENDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 5], représenté par son syndic bénévole Monsieur [F] [X] [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Patrick TABET

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

678ad9dd5289c7662ca34090

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il ressort également de l’inspection vidéo réalisée que la canalisation raccordant le poste de relevage au tabouret de raccordement au réseau public présente une contre-pente importante.

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TJ

POLE CIVIL - Fil 1

69657e9ccdc6046d4713b157

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Au niveau de la baignoire, importants défauts d'étanchéité en périphérie de la baignoire, joints silicone défectueux, tablette non étanche la faïence se décolle.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6631370219f939ca6242dd5d

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

- au troisième étage : * dans les WC (pages 2-7 pièce 6 époux [E], pages 5-9 pièce 8 SARL INDIGO DECO) : - au niveau du meuble aménagé sous le lave-main : des découpes grossières, un bris de la tablette

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TJ

PCP JCP fond

69600656cdc6046d47aadc6c

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

transaction que [H] [V] s'est rendue sur la plateforme de service dudit intermédiaire en opérations de banque et de services de paiement de la SOCIÉTÉ FRANFINANCE et a procédé à une souscription sur tablette

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

69d6a75ccdc6046d478f47e1

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

mousse sur les façades sur cour et arrière-cour des bâtiments B et F ; - l’existence de mousse au niveau du premier étage de la façade du bâtiment A; - l’existence de traces de mousse au-dessus des tablettes

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

668d7ec853e3bdd077866ec0

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

parcours personnalisé de scolarisation dans le cadre duquel il lui sera accordé le matériel pédagogique adapté suivant  : Un ordinateur portable écran de 16 pouces avec sa sacoche de transport ret une tablette

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TJ

Annexe Rue de Crosne

68cc591c9da3689504695d62

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Les portes et parois latérales de ce meuble sont sales comme sont intérieur, des taquets supportant sa tablette intérieure sont manquants, la porte de communication de la salle d’eau présente des légers

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TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aaebfe9a46d1f5a76c733

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

en état, pose de raccords de moquettes et autres revêtements de sol, notamment en cas de taches et de trous. c) Placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures : Remplacement des tablettes

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TJ

CH GENERALISTE A

69d00486cdc6046d4704984f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Elle communique également des factures d’achat : D’un lit avec 2 tiroirs d’un montant de 259 euros en date du 3 septembre 2020, D’une table et d’un tabouret de bar d’un montant de 184 euros en date du

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TJ

3ème chambre 2ème section

696e8abdcdc6046d47ea25c5

T. Judiciaire

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Il existe également (décrit dans US2015/018101A1) un contrôleur comprenant un cadre pour accueillir un dispositif intelligent, par ex. une tablette.” [0002] ; dans ces dispositifs, “l’utilisateur doit

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TJ

JCP

69d03aa9cdc6046d4708de0b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

en état, pose de raccords de moquettes et autres revêtements de sol, notamment en cas de taches et de trous. c) Placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures : Remplacement des tablettes

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TJ

6ème chambre 2ème section

67096c8206866c0645d281c2

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

parquet ; - dégradation des charnières des portes consécutive à l'utilisation par les ouvriers des placards durant le chantier ; - présence d'une dégradation sur l'ouverture de la fenêtre ; - la tablette

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TJ

0P10 Aud. civile prox 1

68f28aece97b8c18299582f6

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

rendu assimilable à une réparation par le nombre, la dimension et l'emplacement de ceux-ci ; - s’agissant des placards et menuiseries telles que plinthes, baguettes et moulures, le remplacement des tablettes

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TJ

Première Chambre

688929f9164153e3cd1dab99

T. Judiciaire

29 juillet 2025

29 juillet 2025

maçonnerie et la plâtrerie, que le type de pose et finition des caissons et aérateurs ne sont pas conformes à la commande, précisant notamment que la pose des châssis n’est pas sur le rejingot des tablettes

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TJ

PPP Contentieux général

670421d98d5cd4a8758fffe6

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

état d'usage lors de l'entrée dans les lieux de la locataire, le mur présentant des traces jaunes autour du tuyau, des traces des portes coulissantes, des traces étendues à droite tout le long, une tablette

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TJ

19ème chambre civile

669ea330e2a18bd08ce44ad0

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

jour du 10/09/201 au 14/12/2016, du 16/12/2016 au 30/01/2017, du 21/02/2017 au 02/06/2017, o 5 heures par semaine du 03/06/2017 au 29/05/2018 Aménagement : Une barre d’appui dans les toilettes, un tabouret

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