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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Ch. Cabinet 5
66634db12866e79b8c820940
11 janvier 2024
CHAMBRE DE LA FAMILLE du 11 Janvier 2024, le jugement contradictoire, dont la teneur suit, après que la cause eut été débattue en chambre du conseil le 9 novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEURS
2ème Chambre Cabinet B
69dd4a4ecdc6046d4720464d
13 avril 2026
JUDICIAIRE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGE DES AFFAIRES FAMILIALES Cabinet B Minute : 26/312 Code NAC : 20L J U G E M E N T * * * * * * * * * LE TREIZE AVRIL DEUX MIL VINGT SIX DEMANDERESSE
2ème Ch. Cabinet 3
670eb02e1c3411ff34529e90
7 octobre 2024
CHAMBRE DE LA FAMILLE du 07 Octobre 2024, le jugement réputé contradictoire dont la teneur suit, après que la cause eut été débattue en chambre du conseil le 4 Juin 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR
2ème Ch. Cabinet 1
668c2c16894f7f4d2e09f8b1
2 juillet 2024
de la CHAMBRE DE LA FAMILLE du 02 Juillet 2024, le jugement contradictoire, dont la teneur suit, après que la cause eut été débattue en chambre du conseil le 07 mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR
Chambre 4/section 4
6643a659da34cf7c590a9281
22 avril 2024
Dans l'affaire entre : Madame [J] [O] née le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 13] [Adresse 2] [Localité 8] demandeur : Ayant pour avocat Me Warda BOUZID, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
6696b81c9a603a692910c220
29 avril 2024
la CHAMBRE DE LA FAMILLE du 29 Avril 2024, le jugement contradictoire dont la teneur suit, après que la cause eut été débattue en chambre du conseil le 06 février 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR
6696b8219a603a692910c2cb
6698095ab60c111a421b84e2
11 juillet 2024
la CHAMBRE DE LA FAMILLE du 11 Juillet 2024, le jugement contradictoire dont la teneur suit, après que la cause eut été débattue en chambre du conseil le 9 Avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR
4ème Chambre Cab E
66902186766d1156dbbeccf8
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES 4ème Chambre Cab E JUGEMENT DU 11 JUILLET 2024 N° RG 22/12539 - N° Portalis DBW3-W-B7G-22Y6 Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre
Ch1.1 JAF
68a8dd60d71c382e8b5d94f8
2 juillet 2025
ENTRE : DEMANDEUR Madame [M] [W] épouse [H] née le [Date naissance 3] 1991 à [Localité 6] (SÉNÉGAL) de nationalité Sénégalaise, demeurant [Adresse 1] comparante en personne assistée de Me Farida KHEDDAR
JAF Cabinet 6
67f6c06ca9d5adc260620899
9 avril 2025
N° de minute : 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES AFFAIRES FAMILIALES [10] JUGEMENT RENDU LE 09 Avril 2025 N° RG 22/01515 - N° Portalis DB22-W-B7G-QPHL DEMANDERESSE : Madame [Y], [U] [
4ème Chambre Cab C
68642a9b0bb2f8a66ca610bd
1 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES 4ème Chambre Cab C JUGEMENT DU 01 JUILLET 2025 N° RG 24/08274 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5HVV Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre
4 Ch. Cab 1 (ch famille)
6865912772b7e1b6bf1df6f9
N° RG 25/01217 JUGEMENT DU : 02 Juillet 2025 --------------------------- JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Cabinet 1 Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel AFFAIRE [M]
2ème Ch.. Cabinet 11
672d10b34e0888abb7bf5823
4 octobre 2024
la CHAMBRE DE LA FAMILLE du 04 Octobre 2024, le jugement contradictoire dont la teneur suit, après que la cause eut été débattue en chambre du conseil le 9 avril 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR
J.L.D.
67f6b969a9d5adc26061e8b4
COUR D'APPEL de [Localité 6] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] N° RG 25/01330 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2TQK ORDONNANCE STATUANT SUR UNE TROISIEME DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION
6605c15585819597271e4988
19 janvier 2024
CHAMBRE DE LA FAMILLE du 19 Janvier 2024, le jugement contradictoire dont la teneur suit, après que la cause eut été débattue en chambre du conseil le 17 octobre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR
4ème chambre Cab G
65b1630cb9f94e984650c089
10 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES 4ème chambre Cab G JUGEMENT DU 10 JANVIER 2024 N° RG 23/03570 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3HGB Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre
65b16310b9f94e984650c0ae
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES 4ème chambre Cab G JUGEMENT DU 10 JANVIER 2024 N° RG 23/03695 - N° Portalis DBW3-W-B7H-25OX Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre
JAF section 2 cab 4
65b163fbb9f94e984650cf4f
23 janvier 2024
[Localité 15] ■ AFFAIRES FAMILIALES JAF section 2 cab 4 N° RG 22/39639 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYL3H N° MINUTE : 3 JUGEMENT Art. 233 -234 du Code Civil Rendu le 23 Janvier 2024 DEMANDEUR
4ème chambre Cab B
65b7fa4d858823c56e0cfcc8
25 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES 4ème chambre Cab B JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 N° RG 19/10234 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WZG3 Art. 751 du CPC - Demande en divorce autre
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