deux oreillers, une applique noire avec deux spots non fixée, une table en bois, trois chaises portant la mention « cassé », deux rideaux et deux tringles, un miroir, - dans le dressing : une porte vitrée

CA CONSUMER FINANCE ( SOFINCO), dont le siège social est sis 1 Rue Victor Basch - 91300 MASSY Représentée par Maître Yves FERES, avocat au barreau de CARCASSONNE RAPPEL DES FAITS : Suivant bon de

Les policiers intervenants ont eux-mêmes été contraints de quitter les lieux en sautant à travers une baie vitrée, tandis que les flammes atteignaient environ dix mètres de hauteur et s’étaient propagées

SCHMIDT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0673 Décision du 20 Mai 2026 1/1/2 resp profess du drt N° RG 24/00815 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3SE7 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Cécile VITON

au sens du troisième alinéa de l'article R. 111-1 du code de la construction et de l'habitation, bénéficient d'un éclairement naturel suffisant et d'un ouvrant donnant à l'air libre ou sur un volume vitré

[W] a chuté au travers d’un skydôme (vitre en plastique) alors qu’il était occupé à des travaux de nettoyage du toit terrasse d’un bâtiment technique, le risque à considérer est donc celui d’une chute

000 euros Facture Artésia plan aménagement + dossier administratif 13 680 euros Facture avocat rédaction bail commercial 1 800 euros Facture honoraires pas de porte 5 400 euros Facture Engifer Art (vitres

[Z] [X],administrateur ad hoc et ayant pour avocat Maître Laurence JARRET de la SCP LC2J, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 752, DEFENDEUR Monsieur [H], [O], [A] [P] 11 boulevard Victor

oeuvre - SURP NORD pour les peintures et revêtements - DS ALUMINIUM pour les menuiseries métalliques et serrureries - CRP HABITAT pour les menuiseries bois et PVC - LABEL DECO pour la peinture et vitrerie

Madame [B] [H] fait valoir que les pièces produites démontrent que la situation financière de l’ EARL DES BIBIS DE SABY qu’elle dirigeait s’est très vite dégradée, impactant également sa situation personnelle

revendu il y a environ 5 mois », que « je ne me souviens pas de l’immatriculation mais pas la suite je peux vous la communiquer », que « j’ai acheté ce véhicule à un collègue de travail et j’ai très vite

VERITAS, Société QBE EUROPE SA/NV assureur de la Société HTC, Société L’AUXILIAIREassureur de la Société BATISERF INGENERIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor

faute dans la gestion du sinistre déclaré en juin 2022 par Monsieur [R] [C] alors qu’elle a, a minima reconnu sa garantie pour les dommages causés aux biens et la nécessité de faire nettoyer au plus vite

Le salon donne sur le balcon filant par une baie vitrée. L’espace salon comporte de nombreux meubles.

au sens du troisième alinéa de l'article R. 111-1 du code de la construction et de l'habitation, bénéficient d'un éclairement naturel suffisant et d'un ouvrant donnant à l'air libre ou sur un volume vitré

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] ET AUTRES (SCM) 47, avenue Hoche 75008 PARIS représentée par Me Benjamin HONIG, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1032 DÉFENDERESSE Madame [P] [G] épouse [L] 10, avenue Victor

Ils précisent qu’un essai sur les seuils au passage des baies vitrées vers la terrasse de l’appartement ont permis de mettre en évidence une augmentation de la teneur en humidité sous le revêtement de

En lieu et place desdites cours anglaises, il existait des soupiraux vitrés tel qu’au Sud-Est du bâtiment (voir photo). », -le mail adressé du 10 janvier 2014 par Madame [W] à ses voisins où elle évoque