preuve de la future diminution de la luminosité invoquée par la demanderesse n'est pas rapportée, le syndicat des copropriétaires soutenant au contraire vouloir faire installer une porte entièrement vitrée

Ordonner Qu’il appartient à l’expert [B] désigné par ordonnance du 21 juin 2017 de reprendre au plus vite ses opérations compte tenu notamment des travaux exécutés ayant prétendument mis fins aux causes

La boutique se situe à droite de l’entrée d’un hôtel et a pour principales caractéristiques : Un linéaire de façade totalisant environ 3,50m, aménagé avec une porte d’accès, et une baie vitrée coulissante

Ils bénéficient d'un linéaire de façade vitrée de 2,80 mètres environ et d'une terrasse ouverte concédée sur le domaine public de 2,53 m² (capacité de 8 couverts environ).

: - au rez-de-chaussée, d’une boutique présentant des linéaires de façades de 2,76m sur la [Adresse 36] et de 3,16m sur la [Adresse 19], composée d’une aire de vente accessible par une large porte vitrée

compteur, moyennant le prix de 34.575,76 euros, comprenant les frais de carte de grise, les frais administratifs et divers équipements du véhicule (élargisseurs de voie, tapis arrières, surteintage des vitres

Elle indique vouloir solder la dette au plus vite. Elle déclare que Monsieur [M] [B] a quitté le domicile depuis le 6 octobre 2023.

Réparation du téléphone Il y a lieu de retenir la somme de 135 € au titre des frais de réparation de la vitre du téléphone portable abîmé lors de l’accident.

revêtement formant sol, ni le lattis ou tout autre matériau fixé sur le hourdis pour recevoir l’enduit formant plafond, 8 – les charpentes, les couvertures de chaque bâtiment (à l’exception des parties vitrées

ATELIER M3 [Adresse 25] [Localité 17] représentée par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU DE BUHREN, avocats au barreau de PARIS,, vestiaire #P0021 S.A.S.U.

note mentionnait expressément que “le DIAG et L’AVP ont été validés par le conseil syndical par mail le 11/01/2022, compris décision sur le choix de la variante de garde-corps en acier avec remplissage vitré

LA PROCEDURE ACCELEREE AU FOND rendu le 21 Mai 2026 DEMANDEURS Monsieur [E] [F] [Adresse 1] [Localité 1] Madame [A] [F] [Adresse 2] (Canada), [Adresse 2] Tous les deux représentés par Maître Victor

non-conformités aux règles de l’art (absence d’entrée d’air sur l’ensemble des coffres de volet roulant du rez-de-chaussée, coffrets non fournis, absence de pièces sur l’un des vantaux coulissants de la baie vitrée

Les investigations réalisées au cours des opérations d’expertise font apparaître que ce désordre est lié au démontage-remontage de la baie vitrée (trop basse) avec une fragilisation du placo en linteau

note mentionnait expressément que “le DIAG et L’AVP ont été validés par le conseil syndical par mail le 11/01/2022, compris décision sur le choix de la variante de garde-corps en acier avec remplissage vitré

L'hiver 2025 connaît des épisodes particulièrement froids et monsieur [Z] vit dans une maison qu'il ne peut chauffer, faute de livraison du gaz propane ; - En signant le contrat, monsieur [Z] s'est engagé

acquisition d’une propriété bâtie comprenant une maison d’habitation avec hangar et terrain attenant situé [Adresse 9] à [Localité 8], cadastrée section ZK n° [Cadastre 4] et [Cadastre 1], dans lequel il vit

A l’issue de l’audience de conciliation tenue le 20 septembre 2023, maître [M] s’engageait à réunir les parties sous trois mois et à clôturer au plus vite ce dossier.

Le curriculum vitae de M. [M] versé aux débats par l'employeur confirme l'expérience accumulée par celui-ci depuis le début de son activité professionnelle en 2008. S'il est incontestable que M.

VM 38550, prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de VIENNE sous le numéro 834 927 642, dont le siège social est sis Centre aquatique ACQUALONE rue Victor Renelle - 38550 SAINT