NATIVELLE, Avocate au barreau de NANTES, Avocate plaidante Monsieur [C] [I], entrepreneur individuel exerçant la profession de couvreur, SIRET 832 495 048, [Adresse 10] [Localité 12] représenté par Maître Céline

DÉBATS A l’audience du 24 octobre 2023 tenue en audience publique devant Céline MECHIN, juge rapporteur, qui, sans opposition des avocats, a tenu seule l’audience, et, après avoir entendu les conseils

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

FRANCE représentés par Me Marc-robert HOFFMANN NABOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1364 L’affaire a été débattue le 14 Octobre 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Céline

à Me Sandrine LENCHANTIN DE GUBERNATIS Expédition délivrée à Me Laurence CRESSIN-BENSA à Maître Etienne BERARD EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE HUIT OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Céline

SMA EXPERTISE le l’an deux mil vingt cinq et le quatre Juillet À 14 H 00 Nous, Céline POLOU, Vice-Présidente, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, lors de l’audience, et de Monsieur Thibaut

SPIE [Localité 20] GRAND OUEST [Adresse 5] [Localité 15] représentée par Maître Kérène RUDERMANN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1777 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Céline

Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Céline GABORIAU, Greffier.

Capucine DOSSETTO-MALASPINA Me Gilles MARTHA Me Frédéric MORISSET Me Thibault POZZO DI BORGO Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE DIX NEUF MAI À 14 H 00 Nous, Céline

S’agissant du carrelage du cellier Le procès-verbal de livraison mentionne l’existence d’un éclat dans le carrelage du cellier.

PROCEDURE ACCELEREE AU FOND rendu le 08 octobre 2025 par Rachel LE COTTY, Première vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Célia

[V] [Z] Copie exécutoire délivrée à Me Luisella RAMOINO Copie certifiée conforme délivrée à Me Alexandre ZAGO le l’an deux mil vingt six et le huit Janvier à 14 H 00 Nous, Céline

Expédition délivrée à Me Armelle BOUTY Me Hadrien LARRIBEAU Me Jean-max VIALATTE Monsieur [K] [U] Madame [D] [X] EXPERTISE le L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE QUATRE JUILLET À 14 H 00 Nous, Céline

JMH/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Céline BIANCIOTTO

de la SELARL REDON-REY LAKEHAL AVOCATS Expédition délivrée à toutes les parties ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Le mardi 08 octobre 2024, le Tribunal judiciaire de TOULOUSE, Sous la présidence de Céline

demeurant [Adresse 7] Agissant tant en son nom propre qu’en sa qualité de représentante légale de sa fille mineure : [U] , [F] [I] née le [Date naissance 3] 2022 à [Localité 10] représentée par Me Céline

« Amnésie Pop up [Localité 8] » Grosse délivrée à Me Léa LACOUR Expédition délivrée à Partie défaillante (1) le l’an deux mil vingt cinq et le un juillet à 14 H 00 Nous, Céline

reprise des plaques de plâtre ayant une non-conformité de planéité ; - la reprise de toutes les portes intérieures étant posées trop haut par rapport au sol ; - la reprise de la porte donnant sur le cellier

ORDONNANCE DE REFERE du HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC BRAMAT, Président, statuant en qualité de juge des référés, assisté de Céline

JMH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Madame Céline