CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

550 résultats pour « Frache »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 1ère section

687005d4b8daa57c7f66a92f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BC.N [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Hugues VIGNON de l’AARPI FRECHE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #R0211 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Céline MECHIN,

Source officielle

Page 12 sur 28

← PrécédentSuivant →
TJ

J.L.D. HSC

67f412df4e0040aa3735bdc9

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il était relevé une humeur dépressive franche, une absence d’autocritique et un refus des soins et de l’hospitalisation.

Source officielle
TJ

JLD

677da3ccb032d83cfd3ed287

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

[G] [U] réfutait de façon franche le diagnostic de trouble du spectre de la schizophrénie et ne comprenait pas l’intérêt des soins et du traitement médicamenteux proposés, ce qui est également ressorti

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f8a02c4a0d96dc924cfb

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Il n’est pas relevé d’idées délirantes franches au premier plan. Son discours est surtout centré sur son enfant placé et sa relation avec son mari.

Source officielle
TJ

JLD

6a16109bcdc6046d4708a47d

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Sa participation à la prise en charge et franchement passive avec le risque de rupture de soins rapide.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0f48bacdc6046d477af657

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il n'est pas objectivé de symptomatologie hallucinatoire franche au cours de l'entretien. L'humeur est neutre, avec persistance d'un émoussement affectif et d'une discordance émotionnelle.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6a0f48dccdc6046d477af8d5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Il résulte notamment de l'avis motivé en date du 20 05 2026 du Dr [X] que le patient reste délirant, facilement irritable, persécuté, sans critique franche des troubles qu'il a pu présenter.

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

695ed8accdc6046d478d52c8

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Si sur certaines pièces, il est précisé que les murs ou les plafonds étaient fraîchement repeints en blanc, il n'en demeure pas moins que l'état général de ces pièces fraîchement repeintes et notamment

Source officielle
TJ

JCP

686c1530dd7001754d61cdb2

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CAISSE D’EPARGNE BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ, - MCS ET ASSOCIES, - GROUPAMA CENTRE MANCHE, - COFIDIS - Commission de Surendettement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Sous la présidence

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65a824d0228119c903217330

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

du 27 mars 1962 Ces mentions doivent être rapprochées de l’acte reçu les 1er et 8 octobre 1926 par Me [Z] aux termes duquel Mme [Y] et son fils avaient détaché de leur propriété un petit terrain en friche

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65aaca250c777d3ec8eb35d1

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Par jugement du 30 juin 2022, le tribunal a désigné le comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles de Bourgogne Franche-Comté afin qu'il donne son avis et dise si la maladie déclarée

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b9e3ea43407b9fbc54d

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

raison d’une rupture avec l’état antérieur du fait, d'une part, d'une rupture de traitement et de suivi et, d'autre part, d'une consommation de substances et mises en danger subséquentes, outre une franche

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b38b3f1e77535b0803

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Elle présente une excitation psychomotrice franche avec alternance entre exhaltation et irritabilité, ludisme, déshinibition (embrasse le soignant, m’appelle par mon prénom, m’enlace), familiarité (tutoiement

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b98b3f1e77535b08da

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Symptomatologie dépressive franche avec ralentissement psychomoteur. Manifeste des idées suicidaires et idées délirantes de persécution.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

673fb094cf657bf834ecb3fc

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

L’avis médical du 4 octobre 2024 relatait notamment un comportement calme à l’entretien, un discours clair avec tendance à rationalisation du comportement, sans critique franche ni respect du cadre de

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d94e2a18bd08ce38c7e

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Il est fait état de désorganisation du comportement avec opposition franche aux soins, un délire de persécution flou, peu construit, un refus des soins et des traitements, et, une irritabilité et tension

Source officielle
TJ

JLD

662bf359e266e89ef118cdfc

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

constatations posées lors du certificat médical d'admission et celles consignées dans l'avis médical motivé, il n'en demeure pas moins que ce dernier évoque la persistance d'une accélération psychique franche

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fcfc8a1343b8cd624f1

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Commune de [Localité 32] [Adresse 35] [Adresse 34] [Localité 32] non constituée 12- La Société VEOLIA EAU D’ILE DE FRANCE SNC [Adresse 9] [Localité 27] représentée par Maître Julien LAMPE de l’AARPI FRECHE

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

69d987e2cdc6046d47d2e773

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il est ajouté que “l’état de dangerosité n’est pas avéré jusqu’à présent mais les facteurs de risque (addictions, méconnaissance franche de ses troubles, précarité sociale...) de dangerosité existent”.

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6706d53cf1d01e3c86f3445a

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Monsieur [L] [R] a été placé à l'isolement après la verbalisation d'idées suicidaires franches et le risque de passage à l'acte en découlant.

Source officielle