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1 362 résultats pour « Lane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Deuxième Chambre

662bf5afe266e89ef11902e1

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

LES LONGS PRES Prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Maître Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 La société PROLOC

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6647a0abd9abb6262fe01baf

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

NO MAN’S LAND AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU DE BUHREN - #P0021 DEFENDERESSE S.D.C.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

67100409fac14a1f31d9b8db

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

SDC [Adresse 1] représenté par son syndic en exercice la société PG LANCE&CIE AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Magali DELATTRE de la SELARL DELATTRE & HOANG - #G0234 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

670420e48d5cd4a8758f807a

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

TERRY LAND, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

686eb44472b5e5e648cb0c8c

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Serge-Antoine FOUCAUD de la SCP FOUCAUD/TCHEKHOFF/RIVES LANGES

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

686eb44972b5e5e648cb0d3f

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Serge-Antoine FOUCAUD de la SCP FOUCAUD/TCHEKHOFF/RIVES LANGES

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

686eb44a72b5e5e648cb0d87

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Serge-Antoine FOUCAUD de la SCP FOUCAUD/TCHEKHOFF/RIVES LANGES

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

686eb47072b5e5e648cb0fa9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Serge-Antoine FOUCAUD de la SCP FOUCAUD/TCHEKHOFF/RIVES LANGES

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

686eb47172b5e5e648cb0fb1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de PARIS, vestiaire : #D0010 à Société TURK HAVA YOLLARI TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Serge-Antoine FOUCAUD de la SCP FOUCAUD/TCHEKHOFF/RIVES LANGES

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

67f596c5bbf04ef7857c3cc7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

représenté par Me Jean-philippe MONTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 96 Mme [N] [X] née le 21 Novembre 1978 à [Localité 4], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Claire DE LAAGE

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be053cda2201c09829d1d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

GP TRANSPORT, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Nicolas PODOLAK, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE GREAT LAKES

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

67ed914cda9e15c5131ff237

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[Y] [C] un véhicule de marque Land Rover immatriculé [Immatriculation 6] moyennant la somme de 23.500 euros.

Source officielle
TJ

Service des référés

65b01282b98137c17478d376

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Lors du CSE du 24 juillet 2023, une représentante élue dénonçait que cette initiative ait été lancée, sans consultation au préalable de l’instance. Par courriel du 29 août 2023, M.

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e88b753ea43407b9fbb650

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

tenue le Jeudi neuf Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : DE FILIPPIS Livia GREFFIER : MANSOURI Céline ENTRE : DEMANDEURS Monsieur [E] [C] [X], demeurant 145 skeltons lane

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6a188507cdc6046d4746af84

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Un examen contradictoire du véhicule a été réalisée, par le cabinet Groupe Lang et Associés, expert désigné par l’assureur de la SAS Best Automobile, ainsi que par l’expert désigné par la Protection juridique

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

6a1610f0cdc6046d4708ab40

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Civile Cab. 1 N° RG 25/09004 - N° Portalis DB2E-W-B7J-N45B Minute n° Copie exec. à : Me Soline DEHAUDT Me Marie-laurence LANG Le Le greffier Me Soline DEHAUDT Me Marie-laurence LANG

Source officielle
TJ

14CH SURENDETTEMENT

69d04fb4cdc6046d470a783d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Madame [Z] [Q] se disait fatiguée et lasse du comportement de son ex-époux, insistant sur le fait que cela faisait 10 ans qu'elle cherchait à sortir de l'indivision mais que Monsieur [A] faisait traîner

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6a0e0bcccdc6046d475a89a9

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[H] [D] a fait assigner le syndicat des copropriétaires [X] [K], [Adresse 7] à Saint Germain en Laye (78) devant le Tribunal judiciaire de Versailles en réparation de ses préjudices.

Source officielle
TJ

JCP

6a15e6a0cdc6046d4705829a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

non comparante Etablissement CLINIQUE SAINT LOUIS 2318026 Place J.Boudouresques 34190 GANGES non comparante Société CRCAM DU LANGUEDOC 00006333354, 00006333346 Avenue de Montpelliéret MAURIN 34977 LATTES

Source officielle
TJ

Référés

6a0ca9f4cdc6046d47399d67

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

par l’entreprise dans l’assignation, comme suit : Missions Nombre de jours prévus par la lettre de mission Nombre de jours suffisants selon la société Aldi Marché Dammartin Phase de cadrage lancement

Source officielle

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Box Lanester

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Dépôts des comptes

EASY LANE TRANS

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17/09/2026

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Dépôts des comptes

EUROS LANE TRANS

SIREN 818675076Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

17/09/2026

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Dépôts des comptes

Olivier LANEUZE

SIREN 798459566Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

17/09/2026

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Modifications diverses

LANEF PRO

SIREN 429726763Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

15/09/2026

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