CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 187 résultats pour « Lesagère »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7c13fcdc6046d470dd321

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il relève au total des limitations particulièrement légères des mouvements d’élévation et d’adduction, les rotations et la rétropulsion n’étant pas notées comme atteintes, outre une absence d’amyotrophie

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69d7fc74cdc6046d47af493b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Pour justifier l'attribution de ce taux de 8%, le médecin-expert observe, au vu du guide barème, que les séquelles de la maladie portent sur une « limitation légère et partielle des mouvements de l'épaule

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6633deaac0d3e3fe99d1995c

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

DOMINANT NON DOMINANT Blocage de l'épaule, omoplate bloquée5545 Blocage de l'épaule, avec omoplate mobile4030 Limitation moyenne de tous les mouvements2015 Limitation légère de tous les mouvements10 à

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68263f901bda0e3a8e192fef

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

à Madame [Y] [T] épouse [S] au lendemain de sa date de consolidation pour des “séquelles indemnisables d’une tendinopathie chronique de l’épaule droite traitée médicalement consistant en limitation légère

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4cfe74459e0c7ed0a82

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés expertises

6686e4d4e74459e0c7ed0b0e

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

697b1725cdc6046d47135f69

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Ce jour il existe une légère amélioration clinique avec un meilleur contact, une absence de passage e l‘acie qul a permis un transfert dans une unité moins contenante hier.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR référé

669ff4add9953d09165b5659

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

1] représenté par Me Audrey BENOIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0684 DÉFENDEUR Monsieur [M] [U], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66b50ca810164e0c4cc35bb2

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

représentée par Me BOHBOT Eric, avocat au barreau de Paris, [Adresse 1], Toque D 0430 DÉFENDERESSE Madame [M] [F], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

66b50ca810164e0c4cc35bbe

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

représentée par Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 DÉFENDERESSE Madame [X] [R] [S] demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

69d69f0acdc6046d478eb44e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

670eaefd1c3411ff34528738

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

662fe57ab89538338ecde4af

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Pierre GENON CATALOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #B0096 DÉFENDERESSE Madame [Z] [W] demeurant [Adresse 3] - [Localité 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

662fe57cb89538338ecde4d8

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[Adresse 1] représentée par Me Julien BAOUADI, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE DÉFENDEUR Monsieur [L] [C] demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie LESAGE

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335af2c0d3e3fe99cad9ff

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés expertises

66335af9c0d3e3fe99cadac3

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

Référés

66335bb3c0d3e3fe99cae56d

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

défaillante JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien LESAGE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6786d747df5b5c7d10caab05

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Au soutien de cette évaluation, il fait valoir que la limitation des mouvements de l’épaule droite doit être qualifiée de très légère.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fd50ebe85d0474bddb4697

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

2022, en raison d'un accident du travail du 28/01/2020, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante : «Gêne fonctionnelle douloureuse de l’épaule droite chez un droitier avec limitation légère

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f0317f02fc178212f8196b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

entretien, et qui décrit des phénomènes persécutifs à mécanisme inteprétatif et possiblement hallucinatoires olfactifs avec une adhésion totale au délire, pas de thymie dépressive retrouvée et une légère

Source officielle

Page 12 sur 110

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

LESAGERE, Christophe, LESAGERE

SIREN 804156032Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

20/04/2025

Voir →

Créations

TOF'MECA, LESAGERE, Christophe

SIREN 804156032GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

24/09/2014

Voir →