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636 résultats pour « Machry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 cab 03 C

6696b8259a603a692910c36d

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

68e571510e2901d10fa4c86f

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

À ce niveau je perçois, au loin, un bruit de machinerie, s’apparentant à un bruit de sciage, accompagné d’un bruit de soufflerie.

Source officielle
TJ

Chambre 10

66335ba7c0d3e3fe99cae312

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Il est en outre indiqué que lorsque les locataires utilisent l’évier de leur cuisine ou leur machine à laver, l’eau coule directement dans le garage en rez-de-chaussée, où se trouvent les tuyaux d’évacuation

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335be4c0d3e3fe99cae69f

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

[P] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Margaux MACHART, avocat postulant au barreau de LILLE, Me AgnèsBAUVIN avocat plaidant au barreau de PARIS Mme [O] [N] [Adresse 3] [Localité 4] représenté

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f36cf40727a00446312

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Le 12 décembre 2016, Monsieur [U] a été victime, sur le site de la société [25] à [Localité 19], d'un accident du travail lorsqu'il nettoyait une machine pour couper le carton de type WAMA4, composée de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f021c902fc178212f7d893

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

l'atrazine : - lors de la manipulation ou l'emploi de ces produits, par contact ou par inhalation ; - par contact avec les cultures, les surfaces, les animaux traités ou lors de l'entretien des machines

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65ba986259e460cd1e3d2cd4

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Traitements assumés par la personne elle-même moyennant un apprentissage, sans asservissement à une machine fixe ou peu mobile, et sans contrainte de durée rendant la personne indisponible pour d'autres

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69fb9260cdc6046d47d6858d

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Il est entré en contact avec la machine lorsqu’il a touché le sol. Le siège des lésions se situe au niveau de l’arrière du genou et les lésions consistent en des douleurs.

Source officielle
TJ

JLD

68e0179d74e929a9d8fa6ae6

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Il évoque des meurtres commis alors qu'il était une autre personne, avant sa transformation par une machine. Il présente des idées de filiations notables (pharaons, Cléopâtre).

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697ba3f9cdc6046d47267cc7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Enfin, Monsieur [U], qui précise être droitier, indique qu’il y a 40 ans, il ne disposait d’aucune machine dans le cadre de son activité professionnelle.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ab81030bd4f0c3f6c92fb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Créteil - Pôle Social - GREJUG01 /4 N° RG 23/00050 - N° Portalis DB3T-W-B7H-T73Q EXPOSE DU LITIGE : Mme [J] [K], engagée depuis le 1er septembre 2013 par la société [3] en qualité de conductrice de machines

Source officielle
TJ

JEX

686834294965b5d9df322b28

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Or, le procès-verbal d’expulsion du 16 avril 2025 dressé par Maître [G], commissaire de justice, fait état d’un logement en désordre comprenant notamment un poing américain, une matraque et une machette

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e59aaacbea0fe6826e3

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

S’agissant des tâches réalisées, l’employeur indique qu’il incombait à la salariée, sur deux lignes différentes, de récupérer les pièces brutes dans un bac, de charger les machines, de récupérer les pièces

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67856e59aaacbea0fe6826f6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

S’agissant des tâches réalisées, l’employeur indique qu’il incombait à la salariée, sur deux lignes différentes, de récupérer les pièces brutes dans un bac, de charger les machines, de récupérer les pièces

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

68a8b63cd71c382e8b5b11cd

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Me Agathe MARCON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDERESSE [5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par : Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Camille MACHELE

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f35cf40727a004462f7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il était ainsi motivé : « (…) D’après le rapport d’enquête, depuis 1999, Monsieur [L] a occupé différents postes en production, en particulier d’approvisionneur et de régleur en machines.

Source officielle
TJ

Référés

6717e97a6d8b1985f45e6cd5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Mme [I] [C] [F] [X] [Adresse 5] [Localité 4] (AJT accordée par décision du BAJ de LILLE n°24/10386 le 21/08/2024 rectifiée le 03/09/2024) représentée par Me Amélie MACHEZ

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65a192010ddb77892695c481

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

DE L’AUBE [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Camille MACHELE, avocat plaidant

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

658096ef3ea7c8c1120de53b

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Afin de limiter à ce qui est nécessaire l’accès aux pièces éventuellement non pertinentes, et en particulier aux documents techniques ne se rapportant pas à la partie litigieuse des machines de la société

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a7f11b7b1b261cb1a13

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

à laver et l’évier création d’un branchement de machine à laver - Dans le WC RC : remaniage de l’alimentation et de la vidange existante pour préparation à la pose d’un bati-support Geberit fourniture

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Modifications diverses

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

03/03/2016

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Créations

MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

16/10/2015

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