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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 cab 03 C
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16 juillet 2024
repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines
1ère Chambre civile
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7 octobre 2025
À ce niveau je perçois, au loin, un bruit de machinerie, s’apparentant à un bruit de sciage, accompagné d’un bruit de soufflerie.
Chambre 10
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9 avril 2024
Il est en outre indiqué que lorsque les locataires utilisent l’évier de leur cuisine ou leur machine à laver, l’eau coule directement dans le garage en rez-de-chaussée, où se trouvent les tuyaux d’évacuation
Chambre 04
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18 avril 2024
[P] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Margaux MACHART, avocat postulant au barreau de LILLE, Me AgnèsBAUVIN avocat plaidant au barreau de PARIS Mme [O] [N] [Adresse 3] [Localité 4] représenté
CTX PROTECTION SOCIALE
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4 avril 2025
Le 12 décembre 2016, Monsieur [U] a été victime, sur le site de la société [25] à [Localité 19], d'un accident du travail lorsqu'il nettoyait une machine pour couper le carton de type WAMA4, composée de
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3 avril 2025
l'atrazine : - lors de la manipulation ou l'emploi de ces produits, par contact ou par inhalation ; - par contact avec les cultures, les surfaces, les animaux traités ou lors de l'entretien des machines
Serv. contentieux social
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24 janvier 2024
Traitements assumés par la personne elle-même moyennant un apprentissage, sans asservissement à une machine fixe ou peu mobile, et sans contrainte de durée rendant la personne indisponible pour d'autres
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1 avril 2026
Il est entré en contact avec la machine lorsqu’il a touché le sol. Le siège des lésions se situe au niveau de l’arrière du genou et les lésions consistent en des douleurs.
JLD
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3 octobre 2025
Il évoque des meurtres commis alors qu'il était une autre personne, avant sa transformation par une machine. Il présente des idées de filiations notables (pharaons, Cléopâtre).
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8 janvier 2026
Enfin, Monsieur [U], qui précise être droitier, indique qu’il y a 40 ans, il ne disposait d’aucune machine dans le cadre de son activité professionnelle.
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11 juillet 2024
Créteil - Pôle Social - GREJUG01 /4 N° RG 23/00050 - N° Portalis DB3T-W-B7H-T73Q EXPOSE DU LITIGE : Mme [J] [K], engagée depuis le 1er septembre 2013 par la société [3] en qualité de conductrice de machines
JEX
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4 juillet 2025
Or, le procès-verbal d’expulsion du 16 avril 2025 dressé par Maître [G], commissaire de justice, fait état d’un logement en désordre comprenant notamment un poing américain, une matraque et une machette
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6 janvier 2025
S’agissant des tâches réalisées, l’employeur indique qu’il incombait à la salariée, sur deux lignes différentes, de récupérer les pièces brutes dans un bac, de charger les machines, de récupérer les pièces
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PS ctx protection soc 4
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20 décembre 2023
Me Agathe MARCON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDERESSE [5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par : Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Camille MACHELE
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Il était ainsi motivé : « (…) D’après le rapport d’enquête, depuis 1999, Monsieur [L] a occupé différents postes en production, en particulier d’approvisionneur et de régleur en machines.
Référés
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15 octobre 2024
barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Mme [I] [C] [F] [X] [Adresse 5] [Localité 4] (AJT accordée par décision du BAJ de LILLE n°24/10386 le 21/08/2024 rectifiée le 03/09/2024) représentée par Me Amélie MACHEZ
PS ctx technique
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11 janvier 2024
DE L’AUBE [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître Florence KATO de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substituée par Maître Camille MACHELE, avocat plaidant
3ème chambre 2ème section
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15 décembre 2023
Afin de limiter à ce qui est nécessaire l’accès aux pièces éventuellement non pertinentes, et en particulier aux documents techniques ne se rapportant pas à la partie litigieuse des machines de la société
Quatrième Chambre
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21 décembre 2023
à laver et l’évier création d’un branchement de machine à laver - Dans le WC RC : remaniage de l’alimentation et de la vidange existante pour préparation à la pose d’un bati-support Geberit fourniture
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MACHRYS
03/03/2016
Voir →
16/10/2015