[L] Par LRAR le Extrait exécutoire à [12] le Délivrance copie certifiée conforme à Me MORGEN - STOLL Me [Localité 17] le AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES prononcé

sortie que : les murs de la cuisine et du séjour sont sales, tachés, marqués de jaunissements et des stigmates d’éléments à ce jour retirés, les murs de la chambre sont sales et légèrement marqués, le store

“[I] [K] – Lampe Engrenage – Ed 3” - “Studio Job – Cake of Peace – Ed 8” - “LC/PF – SI – 41 – Advocated & Press Chair Ed 10” - “[B] [Y] – Cosmo-Logic” - “[H] [U] – Menorah – AP8” - “[HK] [F] : Cane Stool

mainlevée de la mesure d’hospitalisation en raison de l’évolution positive de son client, en lien avec une adhésion au traitement ; qu’il précise que l’arrêt du traitement était en lien avec une rupture de stock

Elles contestent la nouveauté de celui-ci en ce que ses carnets nommés Midori et ses blocs-notes nommés Cambridge store, antérieurs au 8 septembre 2017, permettent l’écriture sur la couverture, et même

STOCK PLUS. Suivant une lettre recommandée du 21 novembre 2017, la société NEXITY, administrateur de biens de la S.C.I.

[Y] [V] [G] se sont contentés de rappeler au syndic l'intervention de la société STOP AUX NUISIBLES en avril 2022.

d’être frauduleuse Elle lui demande si elle est à l’origine de cet achat et de vérifier sur son application Connect si d’autres opérations lui paraissaient suspectes afin d’être en mesure de les stopper

du garage autosphère relevait un diagnostic anormal d’huile et liquide de refroidissement de couleur noir -le 18/06/25, elle tombait en panne avec ledit véhicule qui était immobilisé au garage FIRST STOP

En revanche, la SAS LABORATOIRE [Localité 4] n’établit pas contrairement à ce qu’elle affirme que qu’elle produise et fabrique actuellement des produits sur place qui nécessitent d’être stockés, acheminés

disposition au greffe, ORDONNE l’établissement d’un constat pour : - se rendre au siège social de l'association BADBONNEVAL, 19 Rue Saint Roch 28800 BONNEVAL après avoir convoqué les parties, - examiner le stock

Des travaux ont été entrepris en mai et juin 2024 au niveau de la terrasse du restaurant dont la toile en pente du store antérieur a été remplacée par un toit plat et ouvrant via des lattes amovibles.

En défense, le Syndicat des copropriétaires de la Résidence ZIRLINGA fait valoir que tant les fermetures des loggias par la pose de baie vitrée que l’installation des stores ont été mises en œuvre sur

sommes suivantes : 3 301,64 € au titre des frais d’acquisition du fioul avec intérêts de retard au taux légal à compter de la date de chacune des factures, 195,25 € au titre des frais de réparation du store

THE OZ ANCIENNEMENT DENOMMEE THE OTHER STORE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Maxime VIGNAUD de l’AARPI Renault Thominette Vignaud & Reeve, avocats au barreau de PARIS - #P0248

Provence-Alpes-Côte d'Azur dite l'URSSAF PACA, saisie le 11 avril 2018 aux fins de solliciter le remboursement de la somme de 217.764 Euros correspondant aux cotisations patronales versées en 2015 au titre de stock-options

• Sur la visite du bâtiment H (situé sur la parcelle AS n°[Cadastre 26] et AS n°[Cadastre 27]) Le bâtiment H sert au stock du bois et au stock de planches en bois. Il est ouvert sur la totalité.

Les pertes sur stock La société MNR Finances et Monsieur [K] [D] évaluent les pertes à 10 % du stock. Sur ce, Les fonds se vendent hors stock.